CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

960 résultats pour « Alexandre BARRIER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0ae0bcdc6046d47d8bfa6

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

* DÉBATS : Affaire appelée à la barre du Tribunal pour la première fois le : 14/11/2024 Débattue en l'audience du : 12/12/2024, Renvoyée, pour plus ample délibéré, au : 16/01/2025.

Source officielle

Page 39 sur 48

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre commerciale

665abae297d5920008107f16

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

liquidation judiciaire ouverte à l'égard de la SA BATIPRO LOGEMENTS INTERMEDIAIRES (BLI) par arrêt de la Cour d'Appel de Saint Denis (REUNION) du 22/08/2018 [Adresse 2] [Localité 8] Représentant : Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69615411cdc6046d47c5f8b1

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

de [Localité 4]) née le 04 Février 1982 à [Localité 6] de nationalité Française, demeurant [Adresse 8] représentée par Me Inès PINNA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0120DEC000002013

Admin. suprême

20 janvier 2015

20 janvier 2015

Abik BARI est un ressortissant érythréen né en 1986. Seraphin BAYA est un ressortissant congolais né en 1980. Master BELAYET est un ressortissant bangladais né en 1986.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:1205JUD002298009

Admin. suprême

5 décembre 2013

5 décembre 2013

However, whereas those provisions apply to appellants who are not members of the Bar, but have passed the Bar exam and whereas they have to prove their eligibility and attach a copy of the Bar exam to

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be88c9cdc6046d476f6e87

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

DEMANDE DES PARTIES La Caisse d'Épargne et de Prévoyance Île-de-France, demandeur, par ses dernières conclusions et déclarations à la barre demande au tribunal de : * DONNER acte à la Caisse d'Épargne

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

67932fd99097fd849ae8ab54

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Cour : Jugement du 31 Août 2023 -Conseil de prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° F20/07328 APPELANTE Mademoiselle [W] [I] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Alexandra

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0324JUD004847509

Admin. suprême

24 mars 2016

24 mars 2016

Il avait aussi été passé à tabac à coups de barres de fer et de bois.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6036c61d4673e864f087db93

Appel

7 septembre 2015

7 septembre 2015

INTIMES Monsieur [J] [G] [Adresse 1] Madame [T] [X] Bassin à [Adresse 8] Madame [V] [L] épouse [G] [Adresse 4] Monsieur [C] [G] [Adresse 4] Représentés par Me Estelle RIGAL-ALEXANDRE

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fd98926b30be47967c2d0e0

Appel

15 janvier 2020

15 janvier 2020

du 30 Janvier 2018 - Tribunal de Grande Instance de Paris - RG n° 16/01537 APPELANT Monsieur [K] [V] [RX] né le [Date naissance 2] 1953 à [Localité 17] [Adresse 5] représenté par Me Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-147633

Admin. suprême

10 octobre 2014

10 octobre 2014

    24104/14 21/03/2014 Maria BARA 17/07/1947 Bucharest Romanian   Mother of a victim killed by gunshot in Bucharest on 21.12.1989. Party in domestic file no. 97/P/1990.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:1213DEC007035301

Admin. suprême

13 décembre 2018

13 décembre 2018

Corrado Baria (requête n o 5376/10) a informé le greffe qu’il ne souhaitait plus maintenir sa requête devant la Cour.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6960ef02cdc6046d47bd226f

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

le 15 janvier 1971 à [Localité 14] (MAROC) [Adresse 3] [Localité 8] Madame [N] [X] épouse [F] Née 1er janvier 1977 à [Localité 10] [Adresse 3] [Localité 8] Tous deux représentés par Me Alexandre

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

683fd4d59fc9cbe0b56b1077

Appel

14 août 2024

14 août 2024

LACLIM demeurant [Adresse 11] [Localité 6] Représentée par Me Alexandre DUCH, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d649a2aa6a2f06030d27be

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

SYBELE COIF'DETENTE 74 Bis rue du Faubourg Bannier 45000 ORLEANS représentée par Me Christophe ROUICHI de la SELARL DUPLANTIER - MALLET GIRY - ROUICHI, avocat au barreau D'ORLEANS Ordonnance

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

67820aa8d30fbdc4c17b9c43

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Ange SENTUCQ , présidente de chambre Nathalie BRET, conseillère Catherine GIRARD-ALEXANDRE, conseillère

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

66fd999438de0398b51a7c8c

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSES S.A.S. VINEOLIS, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Odile GIROD, avocat au barreau de MARSEILLE S.C.I.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

660f9506a40f8b0008cb767b

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

agissant poursuite et diligences de son représentant légal domicilié audit siège, [Adresse 2] [Localité 4] comparante en personne par l'intermédiaire de sa représentante légale, assistée de Me Alexandre

Source officielle
CA

12e chambre

60371b4277dc49b58675540e

Appel

9 juin 2015

9 juin 2015

dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01550_20230510

Admin. Appel

10 mai 2023

10 mai 2023

484,25 euros hors taxes au titre des frais financiers supportés ou, à titre subsidiaire, de la condamner, in solidum avec la société par actions simplifiée Fradin-Weck Architecture, la société de droit allemand

Source officielle