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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69f7989fcdc6046d477b12e6
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du dix-neuf novembre deux mille vingt-cinq.
Source officielleTrib. de Commerce
69f7b8d0cdc6046d477d4fa0
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69f7ba28cdc6046d477d6a36
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69f7cd48cdc6046d477ef473
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69f7cd61cdc6046d477ef663
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69f7cd79cdc6046d477ef864
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69f7d07ecdc6046d477f341c
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69f7d1d4cdc6046d477f4eaf
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69f7d1eccdc6046d477f5033
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de Véronique DENISOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2602458_20260413
13 avril 2026
13 avril 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Astié, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a90
13 septembre 2007
13 septembre 2007
ASTER prise en la personne de ses représentants légaux 23 boulevard de l'Oise Immeuble ATHENA 95000 CERGY représentée par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour, assistée de Me Marie-Aude DE
Source officielleService des référés
6686fe97e74459e0c7edd45b
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Maître Camille GARNIER, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat plaidant DEFENDERESSES Compagnie d’assurance L’AUXILIAIRE, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Hervé ASTOR
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101674_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Elle soutient que la décision attaquée est entachée d'une erreur de droit, dès lors qu'elle ne se trouve pas dans un lien de dépendance vis-à-vis de la société AST Groupe.
Source officielle4e Chambre A
6162da6cdda066944ee0e828
13 avril 2012
13 avril 2012
ARRÊT Contradictoire, Magistrat Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ASTIER, Président Prononcé par mise à disposition au greffe le 13 avril 2012, Signé par Monsieur Jean-Paul ASTIER, Président et
Source officielleJU-3ème chambre
DTA_2106341_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
informé de l'obligation de déposer une demande d'exonération pour bénéficier de cette mesure ; - l'administration a accumulé les erreurs dans la gestion de son dossier ; - la mairie de Saint-Astier
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2301201_20230327
27 mars 2023
27 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 février 2023, l'association Action Santé Travail (AST), représentée par la SCP Charles Patoir, commissaire de justice, présente une " requête
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:458928.20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
et Mme G U, ainsi que Mme S E ont demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 29 octobre 2018 par lequel le maire d'Echenevex a délivré à la société anonyme AST
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:1996:97
10 juillet 1996
10 juillet 1996
Esimese Astme Kohtu otsus (teine, laiendatud koda), 10. juuli 1996.#Martin Weber, Maria Weber ja Martin Weber GdbR versus Euroopa Ühenduste Komisjon.#Tühistamishagi - Vastuvõetamatus.
Source officiellesoc
613722c6cd5801467740151a
8 janvier 1997
8 janvier 1997
1995 par le tribunal d'instance de Montpellier (élections professionnelles), au profit : 1°/ de la société DRM, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., zone industrielle du Mas d'Astre
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2204078_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
E A et Mme F D épouse A, représentés par Me Drujon d'Astros, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 29 octobre 2021 n° DP 13 001 21J0992 portant autorisation de travaux ainsi que la
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