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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2304038_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - et les observations de M. A, assisté de Me Porcher. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303687_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - et les observations de M. C, assisté de Me Place. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101263_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103333_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300499_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
613722e1cd58014677402a9a
7 mai 1997
7 mai 1997
Christine X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 28 février 1995 par le conseil de prud'hommes de Belfort (section industrie), au profit de la société Constructions électriques de Beaucourt
Source officielle4ème Chambre
DTA_2301509_20230804
4 août 2023
4 août 2023
Binand, président, - Mme Beaucourt, conseillère, - Mme Parisi, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 août 2023. Le président-rapporteur, Signé C.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2301606_20230804
4 août 2023
4 août 2023
Binand, président, - Mme Beaucourt, conseillère, - Mme Parisi, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 août 2023. Le président-rapporteur, Signé C.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2503550_20250825
25 août 2025
25 août 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Beaucourt, conseillère, comme juge des référés sur le fondement de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2303101_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Beaucourt, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant des procédures prévues aux articles L. 614-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers
Source officielleTrib. de Commerce
69c6b941cdc6046d47303fc5
27 janvier 2026
27 janvier 2026
LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS N°SIREN : 310880315, [Adresse 1], [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître, [R], [B] Case n° 20 SELAS LEXI CONSEIL & DEFENSE, [Adresse 2] EΤ * La SAS BELCOURT
Source officiellePrésident 6 : M. GIRAUD - R. 222-13
DTA_2308700_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Il figurait en 13ème position sur la liste " Beaucouzé, l'envie partagée ". 2.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2509594_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Ont été entendus, au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, magistrate désignée, - les observations de Me Cuilliez, représentant M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2500863_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10451
5 mai 2017
5 mai 2017
, contre l'arrêt rendu le 23 juin 2015 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Constructions électriques de Beaucourt
Source officielle5ème Chambre
DTA_2501460_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Riou, président, - Mme Beaucourt, conseillère, - M. Boileau, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2026. La rapporteure, Signé P.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2410769_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle12eme chambre
DTA_2108244_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
un mémoire enregistrés les 22 juillet 2021 et 20 avril 2023, Mme B A, représentée par Me Cogoluegnes, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 2 juin 2021 par laquelle le maire de Beaufort-en-Anjou
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305327_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
dispositions de l'article UG 9 du règlement du plan local d'urbanisme de Bessancourt ; - il méconnait les dispositions de l'article UA 11 du règlement du plan local d'urbanisme de Bessancourt ainsi
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2509236_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
A B, représenté par Me Beaufort, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-4 du code de justice administrative, de modifier l'article 4 de l'ordonnance n°
Source officiellePage 39 sur 1192