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2 909 résultats pour « Bernon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 02

6a0c9128cdc6046d47345e63

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Michel BERNOU, Mme Marie-Françoise RESVE, Juges.

Source officielle

Page 39 sur 146

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CC

comm

61372471cd580146774158c5

Cassation

5 avril 2005

5 avril 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Feutrie Beron de son désistement ; Sur le moyen

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2304440_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

A B en vue de l'édification d'une maison individuelle en R+1 avec un garage attenant de 14,75 m2 sur un terrain situé 8 avenue du grand Bernos, parcelle cadastrée CP0003.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

64379dfa9477fe04f5cc6579

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

[K] COMBES-BERTON MOZZICONACCI-LASSAGNE-GUI BAN, ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0435 COMPOSITION DE

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1987:434

CJUE

8 octobre 1987

8 octobre 1987

. # Nicolet Instrument GmbH κατά Hauptzollamt Berlin-Packhof. # Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Finanzgericht Berlin - Γερμανία. # ΚΔ - Ατέλεια για επιστημονικές συσκευές - Κοινοτική συσκευή

Source officielle
TCOM

chambre 05

69bf2e61cdc6046d477def18

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[Adresse 1] Registre du commerce et des sociétés de Marseille n° 440 941 888 (Avocat plaidant : Maître Thibaut DE BERNON de la SELARL ALAGY BRET & Associés, Avocat au barreau de Lyon Avocat postulant :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7bbd3db21cbdd937e5

Appel

9 décembre 2016

9 décembre 2016

jugement rendu le 29 juin 2010 par le Juge des Tutelles du Tribunal d'Instance de NICE demeurant Maison de retraite Villa Helios-12 avenue du Capitaine Scott-06000 NICE Représentée par Me Olivier BERNABE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2308980_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 septembre 2023, la société civile professionnelle " SCP Patrick Médard, Agnès Berton, Laurent Guedj, Hind Elaidouni, huissiers de justice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2100863_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 septembre 2021, le centre hospitalier de Saint-Nazaire, représenté par Me Bernot, demande au tribunal : 1°) à titre principal de rejeter la requête de Mme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2102953_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 septembre 2021, le centre hospitalier de Saint-Nazaire, représenté par Me Bernot, demande au tribunal : 1°) à titre principal de rejeter la requête de Mme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2203332_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

A B, demeurant 2 rue du Moulin à Bernot (02120) demande au tribunal d'annuler la facture du 7 janvier 2021 par laquelle le SIDEN-SIAN-Noréade Eau a mis à sa charge une somme de 4 938,53 euros au titre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2520906_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

A..., représentée Me Berton, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle le préfet de la Seine-Saint-Denis aurait implicitement rejeté sa demande de renouvellement de titre de séjour

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6d537cdc6046d475aac46

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Localité 2] RCS [Localité 3] 918 450 800 non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur François LAGRANGE Juges : Monsieur Jacques BELDON

Source officielle
TJ

JAF 1

68f95023de0ebe408dac6db9

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

BERON, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame A.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2302559_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Bernos, premier conseiller, pour statuer sur les demandes présentées au titre de l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2104093_20230106

Administratif

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Bernos, rapporteur, - les observations de Me Abbou substituant Me Amalric-Zermati, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02811

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

D... était présente à la brasserie "La Belle Equipe" pour fêter l'anniversaire d'une amie quand deux hommes descendus d'une berline noire ont tiré sur les clients de la terrasse de l'établissement provoquant

Source officielle
CC

cr

6137255ccd5801467741d0c4

Cassation

20 février 1992

20 février 1992

qu'Alain X..., administrateur judiciaire, a été inculpé de divers délits en raison d'actes frauduleux qu'il aurait commis à l'occasion ou à la suite de la cession à la Société industrielle et financière Bertin

Source officielle
TJ

Référés civils

67fd50e4e85d0474bddb45e6

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

ELNC ECULLY, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Richard BENON de la SELEURL RB AVOCAT, avocats au barreau de LYON Débats tenus à l'audience du 07 Avril 2025 Notification

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0705DEC001270115

Admin. suprême

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Arial; font-weight:bold } .sF6A12959 { width:33%; height:1px; text-align:left } .s5FFF0A7E { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:8pt }   QUATRIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 12701/15 Benone

Source officielle