sous scellés, le juge d'instruction s'est contenté d'une référence abstraite à la nécessité de procéder « dans les meilleurs délais » à « tout rapprochement utile avec les saisies opérées» et de « cerner

] C/ Association [13] Mme [F] Copie certifiée conforme délivrée à : - [10] - CONGREGATION DES SOEURS DE LA [Localité 20] DE JERUSALEM

J, dit Gaspard K, candidat tête de la liste L'Europe de Gibraltar à Jérusalem , lors des opérations électorales qui se sont déroulées le 7 juin 2009 en vue de l'élection des représentants au Parlement

avis, Mme [Z] [M] n'avancera pas dans ses démarches administratives concernant le rapatriement de sa pension de retraite d'une part et la clarification sur le statut de son appartement à Jérusalem

blanches commandées par des céramiques de couleur noire, parfaitement visibles au jour de la délivrance ; que le poêle ne souffrait d'aucun dysfonctionnement majeur mais seulement d'un défaut de rendement

N° 406 SE -------------- Copie exécutoire délivrée à : - Me Tauniua Céran J, - Cps, le 27.10.2022.

N° 23 GR -------------- Copies exécutoires délivrées à : - Cps, - Me Tauniua Céran J. le 11.01.2024. Copie authentique délivrée à : - Me Merceron, le 11.01.2024.

dont le siège est ..., 4 / de la Fédération des syndicats chrétiens CFTC de la Métallurgie et parties similaires, dont le siège est 39, cours Marigny, 94301 Vincennes, 5 / de la Fédération FO Céramique

text-indent:14.2pt; text-align:justify } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Communiquée le 29 janvier 2021 Publié le 15 février 2021   DEUXIÈME SECTION Requête n o 65792/17 Serghei CEBAN

François Z..., céramique Lavalette à Verfeil (Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1989 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre), au profit : 1°/ de M. le procureur général

DELIBERE- Par jugement en date du 21 AOÛT 2014, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de TERRE CUITE DE LASCHAMPS (SAS) -, [Adresse 1], fabrication, transformation, négoce de tous produits en céramique

DELIBERE- Par jugement en date du 21 AOÛT 2014, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de TERRE CUITE DE LASCHAMPS (SAS) - [Adresse 1], Fabrication, transformation, négoce de tous produits en céramique

RESSORT, DE L'AVOIR CONDAMNEE A VERSER DES DOMMAGES-INTERETS A CES ACHETEURS EN RAISON DES DESORDRES SURVENUS DANS LEUR APPARTEMENT ET D'AVOIR MIS HORS DE CAUSE L'ARCHITECTE SOULARD ET LE BUREAU D'ETUDES CERAC

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Louis X..., demeurant ... à Saint-Laurent de Cerdans (Pyrénées-Orientales

Pierre Y..., demeurant ..., 5 / Fédération Force ouvrière Céramique carrières et matériaux de construction, ..., 6 / de M.

nombre de représentants syndicaux supérieur à celui prévu par la loi ; Et attendu qu'après avoir relevé qu'au sein de l'entreprise un délégué syndical avait déjà été désigné par la Fédération FO céramique

le tréfonds des parcelles expropriées n'avait pas d'intérêt économique certain, cet intérêt étant lié aux fluctuations du marché et le matériau extrait ayant des emplois limités pour les produits céramiques

Eugène Y... surnommé Albert, demeurant Morne Céron, 97214 Le Lorrain, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Célanie, demeurant Cité SIG, Appt. 202, Baimbridge à Abymes (Guadeloupe), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Fabrication industrielle de matériel pour les entreprises de céramique