P... selon laquelle l'absence de liaison fermes/dalle est à la charge du charpentier, faisant valoir que le maçon aurait dû effectuer un chaînage du mur recevant la charpente ; * l'absence de chaînage

que par le bureau d'études SOCOTEC le 4 avril 2006 et cc avant tout sondage, concernant notamment la fixation des pannes faîtières, le dimensionnement des appuis de linteaux, les liaisons entre les chaînages

moins précise et avec des prestations manquantes ou différentes ; qu'il ajoute que certaines prestations sont rédigées dans le devis en des termes techniques faux et inopportuns – ragréage pour chaînage

substituant Maître Sami KHANKAN, avocat au barreau de NANTES EN PRÉSENCE DE : Madame l'Agent Judiciaire de l'Etat Sous-direction du droit privé [Adresse 2] Représentée par Maître Julien CHAINAY

indemnité en réparation du préjudice moral et physique qu'elles ont subi lors de l'accident de la circulation survenu le 6 avril 1979 à leurs parents sur la route nationale n° 10, dans la commune de Chaunay

Mme A a déposé le 12 septembre 2014, une demande de permis de construire pour l'édification d'une maison et d'une piscine au sein lotissement " Le Charnac " à Léognan.

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 août 2025, le centre hospitalier général Pierre Le Damany Lannion-Trestel et Relyens Mutual Insurance - SHAM, représentés par Me Julien Chainay, demandent au

né le 21 Novembre 1968 à LE NOUVION EN THIERACHE ... 71850 CHARNAY LES MACON Représenté par Me TROMEUR de la SCP LARMIER-TROMEUR,, avocat au barreau de QUIMPER INTIMÉE : Madame Céline Y...épouse

née le 08 Janvier 1937 à MACON (71000) ... 71850 CHARNAY-LES-MACON représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, assistée de Me Edouard ICHON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIME : M.

s) : Non-comparant Composition du trib unal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Angel GOMEZ Monsieur Yann BARACAND Monsieur Xavier MORIN Greffier lors des dél pats : Manon CHARNAY

Le 16 décembre 2009, vous étiez programmé pour assurer la liaison Màcon Charnay CDIS avec prise de service fixée à 5h00 et mise à quai au CTC de Mâcon (71) prévue à 05h10.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 21 janvier et 6 août 2022, la société anonyme (SA) Montpellier Rugby Club, représentée par Me Charnay-Rousset, demande au tribunal

Le 21 octobre 2024, l'intéressé a été interpellé et placé en retenue administrative dans les locaux de la gendarmerie de Charnay-lès-Mâcon pour vérification de son droit au séjour.

jeunes femmes établissaient que le "bourrelet de chair" évoqué par Jean X... correspondait vraisemblablement à l'hymen avant défloration, l'expert expliquant qu'en période prépubertaire, l'hymen devient charnu

judiciaire d'Épinal a : - condamné la société Civieri à payer à Madame [M] la somme de 60798,47 euros, avec intérêts au taux légal à compter du jugement, au titre des désordres concernant l'absence de chaînage

CIOB Moisan au titre de la non conformité de l'étage aux stipulations contractuelles, - débouté les époux [S] de leur demande de condamnation solidaire contre la société Gan au titre de l'absence de chaînage

. --------------------------------- DEMANDEUR : Monsieur [A] [W], demeurant 54 chemin du clos de charance - 05000 GAP comparant en personne DEFENDERESSE : S.A.S.

Elle soutient que le mur de façade est fragilisé par une ouverture, qui se détériore progressivement, le mur côté ouest est fragilisé au niveau du linteau de la porte et le chaînage d'angle est en train