Bernard, Y...

pénal, des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le docteur Jean-Dominique X..., gastro-entérologue, coupable

des douanes ; "alors que, d'autre part, faute d'avoir constaté que Jean-Pierre Y..., Pascal Z..., Bernard A..., Bernard B..., Christelle C... et Danielle D... étaient habilités, l'ordonnance attaquée

de procédure pénale; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles L. 242-6 du code de commerce, 1382 du code civil, 2, 3, 85, 485, 593 du code de procédure

soudure dite ITS, dont le siège est 25110 Autechaux, en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1996 par la cour d'appel de Besançon (2e chambre commerciale), au profit : 1 / de la société Megnin Bernard

à la présence des enfants dans cette école maternelle" et, qu'en "conséquence, elle ne travaillait que durant l'année scolaire", de sorte que cette "profession présente bien un caractère discontinu, comme

Bernard Y..., Mmes Pierrette Y..., épouse Faugeras, Suzanne Y..., Chantal Y..., épouse Hernandez, les conclusions de M.

Bernard de Latour et Jean-Christophe Giuseppi, commissaire de justice, pour réaliser l'inventaire et la prisée prévue à l'article L. 622-6 du code de commerce ; invité, s'il y a lieu, les salariés de

* Indiquer si, du point de vue technique, le refroidisseur EGR doit être considéré comme un élément du circuit de refroidissement moteur, du système de recirculation des gaz d'échappement ou comme un

X... a été déclaré responsable ; que Christelle Y... , plongée dans le coma depuis l'accident, est décédée des suites de ses blessures le 3 janvier 1998 ; que Mme Marie-Claude Z..., Mlle Valérie Y..

du travail, ensemble les articles 591 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que la Cour a déclaré Michel X... coupable de l'infraction de travail clandestin s'agissant d'un emploi de Bernard

de l'urbanisme, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé Daniel A..., distributeur du tract, et Bernard Bréant, auteur du tract

Bernard C..., demeurant ..., EN PRESENCE DE : - M.

L. 2152-1 du code de la commande publique dès lors que leur navire, le Saint-Bernard, n'est pas un remorqueur mais une pilotine, qu'il ne répond pas à la capacité de traction au moins égale à douze tonnes

pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'avoir volontairement commis des violences ayant entraîné une incapacité totale de travail

de l'environnement, L. 232-3 et L. 232-4 du Code rural ancien, 2 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la relaxe de Bernard X... du chef d'installation ou d'aménagement

civil, 222-29-1 et 222-30-2 du Code pénal, 2, 3, 427, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse à conclusion, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué

. : Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 6 de la Convention européenne des droits de l'homme, 121-3 et 313-1 du Code pénal, préliminaire, 591 et 593 du Code de procédure