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26 807 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613722c1cd58014677401162

Cassation

7 janvier 1997

7 janvier 1997

X... la location-vente d'une cuisine aménagée; que celui-ci ayant cessé de régler les loyers, la société UFITH l'a assigné en paiement; que M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00524

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

[Z] [E], domicilié [Adresse 2], pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Habitat cuisine et bain, 2°/ à M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2522807_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

B... a exercé plusieurs activités professionnelles dans le domaine de la restauration depuis 2018, notamment de juin 2018 à février 2019 en qualité de cuisinier, de mars 2020 à avril 2021, en qualité de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2603610_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

Ils soutiennent que : - la condition d’urgence est satisfaite : * la société Jean Macé Tandoori affronte des difficultés récurrentes dans le recrutement d’un cuisinier spécialisé en cuisine indienne

Source officielle
CA

Avis

CADA:20132259

Appel

25 juillet 2013

25 juillet 2013

enregistré à son secrétariat le 17 juin 2013, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication des documents suivants, concernant la vente de la cuisine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00884

Cassation

18 mai 2017

18 mai 2017

Sébastien X... a été engagé le 1er novembre 2005 par la société Traiteur Simon, en qualité de cuisinier ; qu'il a été licencié pour faute grave par lettre du 6 mars 2009 ; Sur le premier moyen du pourvoi

Source officielle
CC

soc

6137227dcd580146773fd981

Cassation

27 juin 1995

27 juin 1995

X..., engagé par Mme Z... en qualité de cuisinier, le 17 octobre 1988, a été licencié en décembre 1989 et a saisi la juridiction prud'homale pour obtenir le paiement d'indemnités de rupture ; Attendu

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C310449

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

tels que grils ou friteuses, seule la cuisson des pains et des cookies étant réalisée uniquement le matin ; qu'en outre, la SAS CHAUSSURES CLYDE indique sur ce point qu'une isolation sera réalisée au

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2207235_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

décision du 20 mai 2022 rejetant son recours gracieux dirigé contre cette décision ; 2°) d’enjoindre audit EHPAD de procéder à la reconstitution de sa carrière et de la réintégrer dans son poste de cuisinière

Source officielle
CA

14e chambre

651fa5ccc601f08318991a17

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Faisant valoir que d'autres restaurants sont situés à proximité et que leurs cuisines débouchent dans la même cour qu'elle, elle souligne qu'il n'est donc pas démontré que les odeurs de cuisson proviennent

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

65b36c2f8c0355000835f6ce

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Le 22 août 2017, elle a été engagée en qualité de plongeuse en cuisine en contrat à durée indéterminée par la SARL [4].

Source officielle
CC

comm

613723decd5801467740f3c9

Cassation

28 janvier 2003

28 janvier 2003

de grenouille et des conserves de cuisses de grenouille, M.

Source officielle
CA

9e Chambre A

6162ec2a6c9bddc82584763d

Appel

19 avril 2012

19 avril 2012

cuisine ne cessant de se dégrader malgré les remarques faites à monsieur [D] , elle a mandaté un huissier qui le 4 juin 2008 a constaté d'inadmissibles manquements de la part d'un chef de cuisine .Elle

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f025d302fc178212f7eefe

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

tacite par le bailleur du paiement mensuel des loyers par la société ADM CUISINES depuis 14 ans.

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

6a0caf09cdc6046d4739f72b

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[H] [W], pour une durée de trois mois et en contrepartie d’une participation financière mensuelle de 230 euros, un « espace annexe cuisine » de 26 m2 situé dans ses locaux.

Source officielle
CC

cr

61372579cd5801467741e0d2

Cassation

25 mai 1994

25 mai 1994

cassation pris de la violation des articles 2, 158, 485, 593 du Code de procédure pénale, 1382 du Code civil, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a condamné Cunin

Source officielle
CC

cr

6137269ecd58014677427193

Cassation

7 février 2007

7 février 2007

que Bernard X... mettait à profit les activités scolaires et des activités connexes pour se livrer à des atteintes sexuelles caractérisées sur leur personne en les embrassant ou en leur touchant les cuisses

Source officielle
CC

soc

61372142cd580146773f2531

Cassation

5 juin 1990

5 juin 1990

X... en qualité de chef cuisinier d'un restaurant de camping-caravaning, lequel a été fermé par décision administrative le 26 juin 1987 ; Attendu que l'employeur fait grief au jugement d'avoir décidé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02254

Cassation

19 octobre 2017

19 octobre 2017

Z..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Y... a été engagée le 2 juin 2008 en qualité de cuisinière par son époux M.

Source officielle
CC

soc

61372193cd580146773f4e62

Cassation

19 mars 1992

19 mars 1992

X... en qualité de cuisinier le 14 décembre 1983, M.

Source officielle

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