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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613722c1cd58014677401162
7 janvier 1997
X... la location-vente d'une cuisine aménagée; que celui-ci ayant cessé de régler les loyers, la société UFITH l'a assigné en paiement; que M.
comm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00524
21 septembre 2022
[Z] [E], domicilié [Adresse 2], pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Habitat cuisine et bain, 2°/ à M.
1re Section - 3e Chambre
DTA_2522807_20260128
28 janvier 2026
B... a exercé plusieurs activités professionnelles dans le domaine de la restauration depuis 2018, notamment de juin 2018 à février 2019 en qualité de cuisinier, de mars 2020 à avril 2021, en qualité de
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2603610_20260227
27 février 2026
Ils soutiennent que : - la condition d’urgence est satisfaite : * la société Jean Macé Tandoori affronte des difficultés récurrentes dans le recrutement d’un cuisinier spécialisé en cuisine indienne
Avis
CADA:20132259
25 juillet 2013
enregistré à son secrétariat le 17 juin 2013, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication des documents suivants, concernant la vente de la cuisine
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00884
18 mai 2017
Sébastien X... a été engagé le 1er novembre 2005 par la société Traiteur Simon, en qualité de cuisinier ; qu'il a été licencié pour faute grave par lettre du 6 mars 2009 ; Sur le premier moyen du pourvoi
6137227dcd580146773fd981
27 juin 1995
X..., engagé par Mme Z... en qualité de cuisinier, le 17 octobre 1988, a été licencié en décembre 1989 et a saisi la juridiction prud'homale pour obtenir le paiement d'indemnités de rupture ; Attendu
civ3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310449
3 novembre 2016
tels que grils ou friteuses, seule la cuisson des pains et des cookies étant réalisée uniquement le matin ; qu'en outre, la SAS CHAUSSURES CLYDE indique sur ce point qu'une isolation sera réalisée au
6ème Chambre
DTA_2207235_20260429
29 avril 2026
décision du 20 mai 2022 rejetant son recours gracieux dirigé contre cette décision ; 2°) d’enjoindre audit EHPAD de procéder à la reconstitution de sa carrière et de la réintégrer dans son poste de cuisinière
14e chambre
651fa5ccc601f08318991a17
5 octobre 2023
Faisant valoir que d'autres restaurants sont situés à proximité et que leurs cuisines débouchent dans la même cour qu'elle, elle souligne qu'il n'est donc pas démontré que les odeurs de cuisson proviennent
7ème Ch Prud'homale
65b36c2f8c0355000835f6ce
25 janvier 2024
Le 22 août 2017, elle a été engagée en qualité de plongeuse en cuisine en contrat à durée indéterminée par la SARL [4].
613723decd5801467740f3c9
28 janvier 2003
de grenouille et des conserves de cuisses de grenouille, M.
9e Chambre A
6162ec2a6c9bddc82584763d
19 avril 2012
cuisine ne cessant de se dégrader malgré les remarques faites à monsieur [D] , elle a mandaté un huissier qui le 4 juin 2008 a constaté d'inadmissibles manquements de la part d'un chef de cuisine .Elle
Référés Cabinet 2
67f025d302fc178212f7eefe
3 avril 2025
tacite par le bailleur du paiement mensuel des loyers par la société ADM CUISINES depuis 14 ans.
4ème chambre 1ère section
6a0caf09cdc6046d4739f72b
19 mai 2026
[H] [W], pour une durée de trois mois et en contrepartie d’une participation financière mensuelle de 230 euros, un « espace annexe cuisine » de 26 m2 situé dans ses locaux.
cr
61372579cd5801467741e0d2
25 mai 1994
cassation pris de la violation des articles 2, 158, 485, 593 du Code de procédure pénale, 1382 du Code civil, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a condamné Cunin
6137269ecd58014677427193
7 février 2007
que Bernard X... mettait à profit les activités scolaires et des activités connexes pour se livrer à des atteintes sexuelles caractérisées sur leur personne en les embrassant ou en leur touchant les cuisses
61372142cd580146773f2531
5 juin 1990
X... en qualité de chef cuisinier d'un restaurant de camping-caravaning, lequel a été fermé par décision administrative le 26 juin 1987 ; Attendu que l'employeur fait grief au jugement d'avoir décidé
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02254
19 octobre 2017
Z..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Y... a été engagée le 2 juin 2008 en qualité de cuisinière par son époux M.
61372193cd580146773f4e62
19 mars 1992
X... en qualité de cuisinier le 14 décembre 1983, M.
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