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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 12
686f4c94d3976f57d00d3150
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Par avis psychiatrique motivé du Dr [J] en date du 19 juin 2025 suite à la saisine du premier juge, sont décrits un patient calme sur le plan psychomoteur, des affects restreints, un discours spontané,
Source officiellePremière Présidence
688afa76c77b359bab86dc00
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Le certificat d'admission du docteur docteur [H], médecin exerçant à SOS Médecins, faisait état des éléments suivants : agitation, délire, déambulation dans la rue, discours décousu avec délire, rupture
Source officielle1re chambre civile
660e43110740db0008fa9431
3 avril 2024
3 avril 2024
Le certificat médical des 72 heures établi par le Docteur [N] [V] note qu'à l'examen, elle 'reste exaltée, le discours est prolixe, empreint de bizarrerie et allusif.
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
65449cd5c71a6a83181c8cac
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Il a cependant indiqué qu'il persistait un discours à dimension délirante de grandeur, voire mégalomaniaque. Il a indiqué que nonobstant, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd861f7
5 mars 2002
5 mars 2002
X... la demande de Mme Y... en dommages-intérêts pour écritures mensongères et calomnieuses L'immunité accordée par l'article 41 de la loi du 29 juillet 1881, aux discours prononcés et aux écrits produits
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2503224_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Dicko-Dogan en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2503782_20260202
2 février 2026
2 février 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Dicko-Dogan en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2504138_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Dicko-Dogan en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre
DTA_2302797_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dicko-Dogan, - et les observations de Me Harouna, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2303840_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dicko-Dogan, - les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public.
Source officielle4ème chambre
DTA_2401930_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dicko-Dogan, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102109_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fatoumata Dicko-Dogan, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2104391_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dicko-Dogan, - et les observations de Me Kobo, représentant les époux A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2403221_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Dicko-Dogan en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleChambre 1-11 HO
6364bb2ce405357f749ea866
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Par certificat médical de 72 heures en date du 18 octobre 2022, le docteur [G] [I] indique que le contact avec le patient est hermétique et étrange, que son discours est cohérent et compréhensible avec
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-12166
30 octobre 2018
30 octobre 2018
Ces juridictions, sans procéder à une qualification explicite des articles – déclaration de fait, jugement de valeur ou encore discours haineux ou violent –, ont conclu i) qu’ils ne
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2328929-2510790
22 avril 2008
22 avril 2008
L’intéressé fit l’objet de poursuites pénales concernant des discours et articles dont il était l’auteur et portant sur la question kurde.
Source officielleHO-recours JLD
677e1638dbb9bd42de09fbb6
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Le certificat médical actualisé en date du 6 janvier 2025 a relevé la persistance d'une désorganisation cognitive, avec un discours difficilement compréhensible et des éléments délirants et une absence
Source officielleJLD
696573c3cdc6046d4712cbde
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Il souligne une désorganisation importante du discours chez la patiente ave des coq-à-l’âne, et des réponses à côté et une soliloquie traduisant un probable processus hallucinatoire sous-jacent.
Source officiellePremière Présidence
644a1212656d26d0f8b57cfa
26 avril 2023
26 avril 2023
Ce jour, le discours est posé, sans éléments dissociatifs ou thymiques francs.
Source officiellePage 39 sur 439