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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
63c10571bf9fd47c90a136fb
12 janvier 2023
12 janvier 2023
1961 à [Localité 24] (LOIRET) (45) de nationalité Française Profession : Exploitant agricole, demeurant [Adresse 23] représentée par Me Claire LE BARAZER de la SCP CLAIRE LE BARAZER & LAURÈNE D'AMIENS
Source officielleCh 9 (référés)
67f6d329a9d5adc2606244d2
9 avril 2025
9 avril 2025
Localité 5] _____________________________________________________________ ORDONNANCE DE REFERE du NEUF AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ _____________________________________________________________ Nous, ERIC
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
61625c89d64a6b1f51487653
14 mai 2013
14 mai 2013
: PB/KH APPELANTE Madame [Z] [K] née le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 5] de nationalité Française demeurant Chez Madame [H] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par la SELARL Eric
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6162fa8c687317f24325aeeb
28 octobre 2011
28 octobre 2011
personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 4] [Localité 2] représentée par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU - JUMEL, avoué à la Cour assistée de Me Eric
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87422
1 juin 2004
1 juin 2004
CS/PC COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale cabinet A PRUD'HOMMES ARRET DU 01 JUIN 2004 ************************************************************* RG : 03/03580 JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES
Source officielleciv1
613722fdcd58014677404131
9 décembre 1997
9 décembre 1997
Roger XK..., demeurant ..., 42°/ le GAEC Amiel, dont le siège est ..., 43°/ le GAEC de Carrière, dont le siège est ..., 44°/ le GAEC de Catusse, dont le siège est ..., 45°/ le GAEC de l'Abeille
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6358cd68c40aa805a7864b15
20 octobre 2022
20 octobre 2022
GRAVE - [H] PROCUREUR GÉNÉRAL COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 20 OCTOBRE 2022 N° RG 21/05332 - N° Portalis DBV4-V-B7F-IIQ4 JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE
Source officielle1ère Chambre civile
63c10556bf9fd47c90a1367f
12 janvier 2023
12 janvier 2023
ARRET N° [C] C/ [Z] PM/VB/SGS COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU DOUZE JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS Numéro d'inscription de l'affaire au
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
660cf2557c1ccb0008628bcb
2 avril 2024
2 avril 2024
Arrêt N°299 [J] C/ CPAM de l'Oise Cour d'appel d'Amiens 2ème protection sociale Arrêt du 02 avril 2024 *******************************************************
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
653b5894502b828318c4e237
26 octobre 2023
26 octobre 2023
CREDIT DU NORD OG COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 26 OCTOBRE 2023 N° RG 21/01710 - N° Portalis DBV4-V-B7F-IBSA JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
635b716bb201587f74be00d3
27 octobre 2022
27 octobre 2022
D'AMIENS EN DATE DU 28 mars 2017 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE S.A.R.L.
Source officielle17e chambre
5fdd727288c24c1e9facb3dc
12 septembre 2018
12 septembre 2018
Eric Y... lui transmet par mail les éléments de salaire de «Y...
Source officiellecr
6079a8669ba5988459c4d1d3
9 juillet 1996
9 juillet 1996
20 000 francs à sa belle-soeur Monique Y... qui lui avait demandé cette somme afin de la verser à une nommée Monique qui devait arrêter les mauvais sorts jetés sur la famille et empêcher que son fils Eric
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
642e75c98b510604f5bc1e24
5 avril 2023
5 avril 2023
Il résulte des pièces versées aux débats et notamment du mail en date du 11 octobre 2017 qu'une amie de madame [K] en arrêt maladie a remis à madame [F] de' l'organise à l'aide aux particuliers' les clés
Source officielleJEX cab 2
6631370819f939ca6242ddee
25 avril 2024
25 avril 2024
JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT RENDU LE 25 AVRIL 2024 DEMANDERESSE Madame [Z] [W] [N] épouse [K] née le [Date naissance 3] 1945 à [Localité 8] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Eric
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300289
7 mars 2012
7 mars 2012
sa propriété ; qu'il ajoute qu'en mars 2007, son état de santé était dégradé et qu'elle n'était pas « en état de décider quoi que ce soit » ; qu'il résulte du certificat médical rédigé par le docteur Eric
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6160964341ad74d62c181851
27 mars 2014
27 mars 2014
BORDEAUX INTIMÉE : SAS HOLDING [P], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 2] N° SIRET : 498 62 1 1 76 représentée par Me Eric
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0210JUD001493903
10 février 2009
10 février 2009
Le 7 juin 2007, une chambre de la même section, composée de Christos Rozakis, Loukis Loucaides, Nina Vajić, Anatoli Kovler, Khanlar Hajiyev, Dean Spielmann et Sverre Erik Jebens, juges, et
Source officielle1ere Chambre Section 1
69cdfa73cdc6046d47d1c944
1 avril 2026
1 avril 2026
REOUVERTURE DES DEBATS RENVOI [Localité 2] DU 10.09.2026 Grosse délivrée le 01/04/2026 à Me Erick
Source officielle2e chambre civile
633fc31de633183e2ee17a54
6 octobre 2022
6 octobre 2022
et personnel variables, régie par les articles L 512-20 à L 512-54 du Code Monétaire et Financier et par l'ancien livre V du Code Rural, dont le siège social est à [Adresse 11], immatriculée au RCS d'AMIENS
Source officiellePage 39 sur 55