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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8b1
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8ca09
4 septembre 2008
4 septembre 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
615e0e07c25a97f0381f5185
27 février 2014
27 février 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
615e0e53c25a97f0381f54f6
13 mars 2014
13 mars 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle3e chambre civile
63d37a75d1bc2605de4b49a6
26 janvier 2023
26 janvier 2023
La SCP Benedetti-Grosjean-Gally-Dariscon sollicite la confirmation du jugement.
Source officielleother
6137263ccd58014677424016
7 mars 2005
7 mars 2005
Finielz, avocat général, Mme Grosjean, greffier. En foi de quoi la présente décision a été signée par le président et le greffier.
Source officielleother
61372647cd5801467742453d
12 novembre 2004
12 novembre 2004
Finielz, avocat général, Mme Grosjean, greffier. En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier.
Source officielleother
6137264bcd580146774246ff
10 mai 2004
10 mai 2004
Bizot, conseiller rapporteur, Mme Nési, conseiller référendaire, M Finielz, avocat général, Mme Grosjean, greffier.
Source officielleother
6137269ccd58014677427040
1 avril 2005
1 avril 2005
Finielz, avocat général, Mme Grosjean, greffier. En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier.
Source officielleother
6137267ecd58014677425ff9
11 juin 2004
11 juin 2004
Finielz, avocat général, Mme Grosjean, greffier. En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2304733_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
En revanche, l’administration est fondée à soutenir que la société Grolman constitue un comparable approprié.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
686f4ca6d3976f57d00d3258
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Cette tour faisait l'objet notamment de travaux de rénovation en façade confiés à la société GROVEN par le syndicat des copropriétaires de l'immeuble, représenté par son administrateur judiciaire Me [K
Source officiellePremière chambre
69e0afa0cdc6046d476f2171
9 avril 2026
9 avril 2026
Rolf BEYER, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Mme Jeanne AUBRY, Commis Greffier, ENTRE : TSP THERMIQUE INGENIERIE [Adresse 1] Représentée par Me Etienne GROLEAU ([Localité 1]) PARTIE EN
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100207
20 février 2008
20 février 2008
486 253 euros valeur 1981 ; Attendu que l'arrêt du 20 novembre 1995 se borne, dans son dispositif, à décider que Pierre X... est redevable de la valeur du prélèvement envers la communauté Poilane-Grajeon
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2300604_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
d'annuler la décision implicite par laquelle le maire de la commune de Malaucène a rejeté sa demande tendant à la suppression de la signalétique pratiquée sur un panneau signalétique de l'aire naturelle du Groseau
Source officielle1re Chambre B
615e0e10c25a97f0381f51df
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
60376bc08a7a604854512d9f
26 mars 2015
26 mars 2015
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Mme Danielle DEMONT, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleRéférés
68e41b4e681ed727f2a52f21
6 octobre 2025
6 octobre 2025
VAL-DE-MARNE, vestiaire : 357 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : François PRADIER, 1er Vice-président, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffier : Flavie GROSJEAN
Source officielleRéférés
68e41b52681ed727f2a52f9e
6 octobre 2025
6 octobre 2025
VAL-DE-MARNE, vestiaire : 357 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : François PRADIER, 1er Vice-président, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffier : Flavie GROSJEAN
Source officielleRéférés
69837ccfcdc6046d47e721f4
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Localité 10] non comparante COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Karine THOUATI, Vice-présidente, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffier : Flavie GROSJEAN
Source officiellePage 39 sur 100