Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2504326_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Elle précise qu’à la suite d’une chute, on lui a posé une prothèse de hanche au mois d’août 2025.
Source officielle5e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2208980_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Elle soutient que : - la carte mobilité " inclusion-stationnement " lui a été accordée du 1er février 2018 au 31 janvier 2019 en raison de ses prothèses de hanches ; depuis lors, elle a subi plusieurs
Source officielle5e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2208568_20230202
2 février 2023
2 février 2023
A la suite de cet accident et des deux opérations qui s'en sont suivies, il soutient souffrir des genoux et des hanches et se déplacer très difficilement à l'aide d'une canne.
Source officiellePrésident BESLE
DTA_2206646_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
rejet du recours administratif préalable obligatoire qu'elle a formé contre cette décision ; Elle soutient que : - elle rencontre des difficultés dans ses déplacements à cause de ses prothèses aux hanches
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e6e
16 janvier 2007
16 janvier 2007
avec prothèses de hanche et ostéosynthèse du cotyle.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2108490_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Hannoyer, premier conseiller, - et les observations de Me Abidi, substituant Me Boezec, représentant Mme C épouse A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2005587_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Hannoyer, premier conseiller, - et les observations de Me Gallot, pour M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2100583_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2012904_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2012990_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2007211_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DCA_18VE01934_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Il en ressort également que le requérant a développé une coxarthrose de la hanche droite, qui constitue une complication fréquente à la suite d'un tel accident ayant entraîné des fractures et luxations
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2203408_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
C fait valoir, avec un certificat médical du 2 mai 2022 à l'appui, qu'il présente des séquelles d'une nécrose de sa hanche gauche pour laquelle il est équipé d'une prothèse de hanche ainsi qu'une raideur
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2205247_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Elle soutient que : - le port d'une prothèse totale de hanche depuis 1992 à la suite d'une épiphysiolyse à la hanche gauche en septembre 1986 constitue un handicap dans sa démarche ; - elle bénéficie
Source officielle7ème Chambre
DTA_2007968_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Hannoyer, premier conseiller, - et les observations de M. B. Une note en délibéré, présentée par M. B, a été enregistrée le 30 novembre 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2008113_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DCA_25NT00657_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Hannoyer, - et les conclusions de Mme Ody, rapporteure publique.
Source officielle5ème chambre
DCA_25NT02382_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Hannoyer a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielleMagistrat Mme Chevalier Aubert
DTA_2400687_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Elle soutient qu'elle souffre d'un syndrome de jambes sans repos l'empêchant de dormir et réduisant sa capacité de marche ainsi que d'une hernie discale et des signes d'arthrose des hanches lui rendant
Source officielleMagistrat : M. HANNOYER - R.222-13
DTA_2319368_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Hannoyer, magistrat désigné ; - et les observations de Me Hamon, représentant M.
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