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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch.secu-fiva-cdas
6448c0a65ca6d8d0f8ef6877
24 avril 2023
24 avril 2023
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd87310
25 août 2004
25 août 2004
C... juridictionnelle RG N : 03/01350 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt cinq Août deux mille quatre, par Chantal AUBER, Conseiller, assistée d'Isabelle
Source officielle1re chambre 2e section
64c0b926a67f3dd969e550f1
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Monsieur Jean-Yves PINOY, Conseiller, Madame Isabelle BROGLY, Magistrat
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
64f17f0992dd7fd9692bbcd6
31 août 2023
31 août 2023
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, M. Pascal VERGUCHT, Conseiller, Assistés lors des débats de M.
Source officielleJCP - CIVIL2
674f623cfc9e2cce3ec88596
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Les majorations d'intérêts ou les pénalités prévues en cas de retard ne sont pas encourues pendant le délai fixé par le juge”.
Source officielleChambre 22 / Proxi surdt
65d8eae77510300b403e41a1
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Le, JUGEMENT Le jugement suivant a été rendu au nom du peuple français et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire de BOBIGNY le 12 Janvier 2024 ; Par Madame Isabelle
Source officielleChambre 3-3
6711fa967603bf88a18844bd
17 octobre 2024
17 octobre 2024
GENERALI IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe BRUZZO Me Isabelle FICI Me Christine MONCHAUZOU Décision déférée à la Cour :
Source officielle1ère Chambre
661963e91b7735881a7a2675
12 avril 2024
12 avril 2024
Cour d’appel de Saint-Denis de la Réunion déléguée aux fonctions de juge au Tribunal judiciaire de Saint-Denis selon ordonnance du Premier Président en date du 02 février 2024 , assistée de Madame Isabelle
Source officielleChambre civile 1-8
662c9507b787c4000862f7bb
26 avril 2024
26 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Madame Michèle LAURET, conseillère,
Source officielleChambre 22 / Proxi surdt
66391a19d94801f110a5536d
4 avril 2024
4 avril 2024
LIAUZU, juge des contentieux de la protection, assistée de Madame Sandrine LAMARRE, greffier ; Après débats à l'audience publique du 1er Février 2024, tenue sous la présidence de Madame Isabelle LIAUZU
Source officielleChambre civile 1-8
67f0ba3fea6533065f551d44
4 avril 2025
4 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Monsieur Hervé HENRION, conseiller,
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
67f0ba5aea6533065f551e76
3 avril 2025
3 avril 2025
C2028 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 janvier 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT, présidente, Caroline TABOUROT, conseillère, Isabelle
Source officielle1ère Chambre
65b3e0c5753f879640cf358b
23 janvier 2024
23 janvier 2024
TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Le Tribunal était composé de : Madame Brigitte LAGIERE, Vice-Présidente Madame Patricia BERTRAND, Juge, Madame Dominique BOERAEVE, Juge honoraire, assistées de Madame Isabelle
Source officiellePPP SURENDETTEMENT ET RP
6a175574cdc6046d4727a1d5
19 mai 2026
19 mai 2026
André Boulloche 25000 BESANÇON non comparante, ni représentée SMJPM MFB-SSAM - VYV3 BOURGOGNE 2 rue des Aiguisons BP 10051 - 21802 QUETIGNY CEDEX comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL - Isabelle
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00717
17 mai 2017
17 mai 2017
2008, dit que la somme de 85.785, 65 euros sera remise par le président de la CARPA de Mont de Marsan à la CRCAM d'Aquitaine, condamné la CRCAM d'Aquitaine à verser à Monsieur Bertrand X... et Madame Isabelle
Source officielle1ère Chambre
5fca2f87d78911701be900c8
24 novembre 2020
24 novembre 2020
paiement de l'indemnité d'assurance dans une assurance de personnes SA GROUPAMA GRAND EST C/ [P] [D] PARTIES EN CAUSE : SA GROUPAMA GRAND EST Sise [Adresse 1] Représentée par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d45
10 novembre 2006
10 novembre 2006
54 prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social 4 rue d'Auxonne54000 NANCYReprésentée par Maître Ariane QUARANTA (Avocat au Barreau de STRASBOURG)INTIMÉE :Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e76d
17 octobre 2011
17 octobre 2011
née le 13 Juillet 1964 à COLMAR (68000) ... 69100 VILLEURBANNE représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle BECK, avocat au barreau de LYON INTIME :
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e814
14 novembre 2011
14 novembre 2011
née le 12 Mars 1953 à LYON (69003) ... 69001 LYON représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle DAMIANO, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8d9
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Date de clôture de l'instruction : 09 Septembre 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 21 Septembre 2011 Date de mise à disposition : 24 Octobre 2011 Audience présidée par Isabelle
Source officiellePage 39 sur 149