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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018008044
21 décembre 2007
21 décembre 2007
L au titre du lotissement Joseph Brunet ; Considérant, en premier lieu, que le moyen tiré par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a84b
14 janvier 2008
14 janvier 2008
Chambre sociale ARRET DU 14 / 01 / 2008 Dossier : 05 / 01483 Nature affaire : Demande d'annulation d'une mise en demeure ou d'une contrainte Affaire : Marie Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ae6
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Joseph X... UDAF 44 M. Yvon X... M. Patrick X... M. Joseph X... M. Christophe X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201374
10 septembre 2009
10 septembre 2009
Joseph et Anselme Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes respectives de MM.
Source officiellecr
61372608cd5801467742271a
15 juin 1999
15 juin 1999
Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 2 septembre 1998, qui, pour le délit d'homicide involontaire et la contravention de conduite sous l'empire d'un état
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89afc
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Le Dr Y... était engagé par la FONDATION HOPITAL SAINT JOSEPH (la FONDATION) en qualité d'assistant, parmi les membres du corps médical de l'hôpital Saint Joseph, sous contrat à durée indéterminée du 7
Source officiellecr
613725eccd5801467742193c
30 janvier 2001
30 janvier 2001
Joseph, - Z...Raoul, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 28 février 2000, qui, les a condamnés, pour diffamation publique envers un particulier, à 5 000 francs
Source officiellecr
613725a1cd5801467741f5ab
30 septembre 1998
30 septembre 1998
Joseph, contre l'arrêt n° 233 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU, du 9 juin 1998, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des LANDES sous l'accusation de viols aggravés, tentatives
Source officielleciv3
607943349ba5988459c419d1
19 février 1975
19 février 1975
A CONSTRUIT, AVEC L'AIDE DE SES NEVEUX JOSEPH ET MANUEL Y..., SUR UN TERRAIN ACQUIS A SON NOM PAR ACTE DU 28 AOUT 1959, UNE MAISON QU'IL A HABITEE AVEC EUX JUSQU'EN 1968 ET QU'APRES SON DEPART, IL A ASSIGNE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100555
15 mai 2008
15 mai 2008
Jean-Pierre X... et Laurentine Y..., mariés le 19 février 1936 sous le régime légal, sont décédés respectivement les 5 mars 1954 et 22 septembre 1991, en laissant pour leur succéder leur sept enfants, Joseph
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000008083583
12 janvier 2000
12 janvier 2000
Joseph X... demeurant ... St-Honoré à Paris (75008) ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a00d
11 septembre 2007
11 septembre 2007
Joseph Y... de l'ensemble de ses demandes,-condamner la même aux dépens, Vu les conclusions déposées le 28 mars 2007 par M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_1906179_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 décembre 2019, le syndicat des copropriétaires du 8 bis Boulevard Joseph Garnier, pris en la personne de son syndic en exercice le cabinet
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2f7
30 janvier 2008
30 janvier 2008
de Gilles DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée le 30 novembre 2006 par Maître Lucette DINGLOR, avocat de Monsieur Joseph
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201905
19 décembre 2013
19 décembre 2013
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Joseph X..., salarié de 1964 à 1992 de la société Entreprise générale maritime (l'employeur
Source officielleciv1
613720c2cd580146773ee244
19 avril 1988
19 avril 1988
Joseph Z... se portant, dans les mêmes termes, caution solidaire ; que, par lettre du 22 février 1980, M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400210_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Par une requête, enregistrée le 13 mars 2024, Mme A B, représentée par Me Constant, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 27 février 2024 par laquelle le proviseur du lycée polyvalent Joseph
Source officiellecr
6137262ecd580146774238d8
27 novembre 2002
27 novembre 2002
Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 28 juin 2001, qui, pour recel d'escroquerie, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve
Source officiellecr
61372612cd58014677422bb5
20 juin 2000
20 juin 2000
Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION, chambre correctionnelle, en date du 24 juin 1999, qui, pour dégradation légère du bien d'autrui, l'a condamné à 2000 francs d'amende
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00582
16 juin 2015
16 juin 2015
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la recevabilité du pourvoi, contestée par la défense : Attendu que la société Moulins Joseph X... soutient que l'arrêt
Source officiellePage 39 sur 1026