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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b9b0
21 mai 2008
21 mai 2008
Le 1er décembre 2004, Sylvain X... a saisi le conseil de Prud'hommes de Briançon d'une demande tendant à faire juger que la rupture du contrat de travail est imputable à l'employeur.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2313225_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
exonérées de la taxe annuelle sur les bureaux, les locaux commerciaux, les locaux de stockage et les surfaces de stationnement compte tenu de leur surface inférieure à 500 mètres carrés ; - les escaliers
Source officielle2ème Chambre
DTA_2313227_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
exonérées de la taxe annuelle sur les bureaux, les locaux commerciaux, les locaux de stockage et les surfaces de stationnement compte tenu de leur surface inférieure à 500 mètres carrés ; - les escaliers
Source officielle2ème Chambre
DTA_2313230_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
exonérées de la taxe annuelle sur les bureaux, les locaux commerciaux, les locaux de stockage et les surfaces de stationnement compte tenu de leur surface inférieure à 500 mètres carrés ; - les escaliers
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9318b
20 avril 2016
20 avril 2016
Ils acceptent l'offre du Fiva soit la somme de 4 956, 39 euros sur l'installation du monte-escalier.
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Laura RAMEZ, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
69d5583bcdc6046d47709bef
7 avril 2026
7 avril 2026
et je suis tombée, Nature de l’accident : chute, Objet dont le contact a blessé la victime : escalier, Eventuelles réserves : réserves sur le caractère et les circonstances de l’accident, Siège des lésions
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
64e995f41b26a7d96977b646
25 août 2023
25 août 2023
entre les parties l'accord transactionnel signé le 28 octobre 2022 avec Monsieur [S] [H] [Z], et Madame [T] [E], son épouse, régularisé par acte authentique en date du 19 janvier 2023, - dire et juger
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922d2
16 avril 2015
16 avril 2015
En fait je suis tombé sur lui en bas de l'escalier et ma main est écorchée car elle se trouvait sous lui dans la chute.
Source officielle1ère Chambre
69678ef8cdc6046d474363d5
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[B] et [R], a été divisé en deux lots : le lot n°38 (appartement) et le lot n°39 (local sous l'escalier).
Source officielleChambre 4 SB
627f48cd551627057d32df30
12 mai 2022
12 mai 2022
Aux termes de ses conclusions transmises par voie électronique le 22 avril 2021, Mme [U] demande à la cour de : - dire et juger l'appel de la société LMC Aides à domicile irrecevable et mal fondé ;
Source officielle2ème chambre 2ème section
678021509c3ba90f51dc275c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Juger M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912ef
18 mars 2014
18 mars 2014
Etienne Z..., responsable de la formation " escalade " et titulaire d'un brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré option " escalade ", et par M.
Source officielle1ère Chambre
6a0d4334cdc6046d4744d141
19 mai 2026
19 mai 2026
[W] relatait en mars un 'accident vie privée chute dans les escaliers'. Le 9 novembre 2021, le docteur [H] examinait de nouveau M. [W].
Source officielle8ème chambre 1ère section
659eef016976f1c644e78502
9 janvier 2024
9 janvier 2024
tribunal, au visa des articles 9, 10, 10-1, 18 et 42 de la loi du 10 juillet 1965, de : - annuler la résolution n° 20 de l'assemblée générale de la copropriété du [Adresse 1] du 6 septembre 2022 ; - juger
Source officielle3ème chambre 3ème section
69cd6aeccdc6046d47c763d1
1 avril 2026
1 avril 2026
de l’auteur ; Juger que la Photographie est originale et protégée par les dispositions du Livre 1er première partie du Code de la propriété intellectuelle ; En conséquence, Juger que la société e-borealis
Source officielle10/ 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007707677
2 décembre 1987
2 décembre 1987
Gérard, demeurant à Fort-de-France Martinique , Cité Dillon, Bâtiment X, Escalier 1, Appartement °n 3 ; - M. I...
Source officiellecr
6079a8309ba5988459c4c06c
15 mars 1990
15 mars 1990
détention sans motif légitime d'une grenade ; " aux motifs " qu'il est constant que le 30 juin 1987, vers 15 heures, X..., dans l'idée saugrenue de faire une farce à ses employés, a jeté dans la cage d'escalier
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
653a06bcd0451e8318d0ead7
25 octobre 2023
25 octobre 2023
- lot n°2 : au rez-de-chaussée du bâtiment A : une enfilade de dégagement donnant sur un escalier privatif desservant : à mi-étage : un demi-palier d'escalier, au 1er étage un palier d'escalier
Source officielle5ème chambre sociale PH
69736222cdc6046d47698449
19 janvier 2026
19 janvier 2026
sans cause réelle et sérieuse en ce qu'il a pour origine le manquement de l'employeur à son obligation de sécurité ; - à titre subsidiaire, juger que son licenciement pour inaptitude doit s'analyser
Source officielle2ème Chambre civile
6a0f5afecdc6046d477c52f2
19 mai 2026
19 mai 2026
pour 1 443,20 euros - des travaux de plâterie portant sur la cage d’escalier pour 3 018,10 euros.
Source officiellePage 39 sur 253