CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 016 résultats pour « Katya »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 8

69a25b18cdc6046d47fdfb02

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Greffier lors des débats : Mme GUERIOT Katia, en présence du Ministère public représenté par Mme [N] Julie Délibéré par les mêmes Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69a25b2ecdc6046d47fdfc4e

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Greffier lors des débats : Mme GUERIOT Katia, en présence du Ministère public représenté par Mme ANDRE Julie Délibéré par les mêmes Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69a266c6cdc6046d47febb1b

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Greffier lors des débats : Mme GUERIOT Katia, en présence du Ministère public représenté par Mme [U] [E] Délibéré par les mêmes Juges.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

63c79ad6da31367c908eb47e

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

COUR D'APPEL D'[Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 1-5 N° RG 20/09502 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGLGB Ordonnance n° 2023/[Localité 8]/015 Mme [W] [M] Représentée par Me Katia

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69bd1cedcdc6046d474f8d6f

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Greffier lors des débats : Mme Katia GUERIOT, en présence du Ministère public représenté par Mme Coralie EL [P] Délibéré par les mêmes Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69bd1d39cdc6046d474f930a

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Greffier lors des débats : Mme Katia GUERIOT, en présence du Ministère public représenté par Mme Coralie EL BEKKAI Délibéré par les mêmes Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69bd4edacdc6046d4754feb4

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Greffier lors des débats : Mme Katia GUERIOT, en présence du Ministère public représenté par Mme Coralie EL [Y] Délibéré par les mêmes Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69bd5a92cdc6046d47560e73

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Greffier lors des débats : Mme GUERIOT Katia, en présence du Ministère public représenté par Mme ANDRE Julie Délibéré par les mêmes Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69bd690bcdc6046d47575cec

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Greffier lors des débats : Mme GUERIOT Katia, en présence du Ministère public représenté par Mme ANDRE Julie Délibéré par les mêmes Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69bd7190cdc6046d4757fd82

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Greffier lors des débats : Mme GUERIOT Katia, en présence du Ministère public représenté par Mme ANDRE Julie Délibéré par les mêmes Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69bd71b0cdc6046d4757fffe

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Greffier lors des débats : Mme GUERIOT Katia, en présence du Ministère public représenté par Mme ANDRE Julie Délibéré par les mêmes Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69bd81f3cdc6046d4759336d

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Greffier lors des débats : Mme GUERIOT Katia, en présence du Ministère public représenté par Mme ANDRE Julie Délibéré par les mêmes Juges.

Source officielle
TJ

JLD

6682fadad7288dcb2a03df2e

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Bourg en Bresse, par ordonnance de délégation de la première présidente de la cour d'appel de Lyon en date du 28 mars 2024, assistée de Katia

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 2

6786b8dddf5b5c7d10ca5a91

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Fait à [Localité 10], le 14 Janvier 2025 Katia SEGLA Gyslain DI CARO-DEBIZET Greffière Magistrat

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 2

682b77b92ae1fd67df74e3bb

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Fait à [Localité 11], le 08 Avril 2025 Katia SEGLA Gyslain DI CARO-DEBIZET Greffière Magistrat

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 2

682b77bc2ae1fd67df74e4a4

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Fait à [Localité 12], le 08 Avril 2025 Katia SEGLA Gyslain DI CARO-DEBIZET Greffière Magistrat

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 2

682b77c32ae1fd67df74e621

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Fait à [Localité 13], le 08 Avril 2025 Katia SEGLA Gyslain DI CARO-DEBIZET Greffière Magistrat

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

67f8a23a40b8f5486fedd961

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Johanna ACHER-DINAM, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 44 Représentant : Me Katia

Source officielle
CA

Chambre 2 A

671b35642edfb0b58c05eba7

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Monsieur [T] [G] décédé le [Date décès 1] 2020 demeurant [Adresse 3] La S.A.R.L. [6] anciennement [7], prise en la personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 3] représentées par Me Katja

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:468747.20230630

Admin. suprême

30 juin 2023

30 juin 2023

Matias de Sainte Lorette La secrétaire : Signé : Mme Katia Nunes La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne

Source officielle

Page 39 sur 201

← PrécédentSuivant →