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25 331 résultats pour « Klein-Rocher »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00286

Cassation

17 mars 2015

17 mars 2015

AUX MOTIFS QUE « la société Rocher a traité avec le S. E.

Source officielle

Page 39 sur 1267

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300871

Cassation

30 juin 2010

30 juin 2010

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 19 mars 2009) que, par acte du 6 novembre 1990, la société Laboratoires de biologie végétale Yves Rocher

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2404730_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement des conclusions de la requête de la SCI Rocher Portail.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2401292_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

de la SCI Rocher Portail la somme de 2 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

civ2

6137250ecd5801467741a97d

Cassation

5 avril 2007

5 avril 2007

la SCI Capiz, suivant un jugement qui a été cassé, sans renvoi, par un arrêt qui a constaté la déchéance de la surenchère ; qu'un jugement du juge de l'exécution du tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon

Source officielle
TJ

JLD

69d043e7cdc6046d4709a07c

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Domicilié au 69 Chemin de l’Aubarède - Les Mirandoles, Bâtiment Mont Calme - 06110 LE CANNET actuellement hospitalisé au Centre hospitalier de CANNES Partie non comparante représentée par Me Caroline ROCH

Source officielle
TJ

JLD

69d04404cdc6046d4709a2c8

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[S] née le 21/10/1997 à LONGJUMEAU Domiciliée au CCAS - 42 Boulevard Victor Hugo - 06130 GRASSE actuellement hospitalisée au Centre hospitalier de GRASSE Partie comparante assistée de Me Caroline ROCH

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO01069

Cassation

6 décembre 2016

6 décembre 2016

6°/ la société Finpart, 7°/ la société Inter Ikea Centre Bry, société anonyme, 8°/ la société Inter Ikea Centre Fleury, société par actions simplifiée, 9°/ la société Le Champ éolien des Rochers

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00616

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

simplifiée, 7°/ la société Inter Ikea centre Bry, société par actions simplifiée, 8°/ la société Inter Ikea centre Fleury, société par actions simplifiée, 9°/ la société Le Champ éolien des Rochers

Source officielle
CC

comm

613724accd580146774176c2

Cassation

11 juillet 2006

11 juillet 2006

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Douai, 29 avril 2002), rendu en référé, que la société Europe funérailles Roc

Source officielle
CC

soc

61372247cd580146773fba62

Cassation

26 mai 1994

26 mai 1994

Y..., Hôtel-restaurant Le Roc au Chien, rue professeur Louvel à Bagnoles-de-l'Orne (Orne), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022512976

Admin. suprême

23 juillet 2010

23 juillet 2010

; D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la SCP D'ARCHITECTES CORSET-ROCHE est rejeté.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6688de61676b73dd81b97192

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Elle soutient que la Sci Les Trois Rochers n'a pas exécuté l'ordonnance.

Source officielle
CA

Chambre sociale

677e184625a73d43aa4ae143

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Leandri Roch BTP demande de déclarer irrecevable l'appel formé à l'égard de la Société Leandri Roch BTP.

Source officielle
CA

Chambre sociale

677e184625a73d43aa4ae145

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Leandri Roch BTP demande de déclarer irrecevable l'appel formé à l'égard de la Société Leandri Roch BTP.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca88bd3db21cbdd8b48e

Appel

19 février 2008

19 février 2008

La société Etablissements Rocher et Maître X..., agissant en sa qualité d'administrateur au redressement judiciaire de la société Rocher, ont interjeté appel de cette décision contre la société AVI, AGS

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6350e49a42150aadff23da8d

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

Cette saisie a été dénoncée à la Sas Des Roches par acte d'huissier du 29 avril 2021.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10247

Cassation

1 mars 2017

1 mars 2017

Moyens produits par la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat aux Conseils, pour la société Yves Rocher France.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64019e33546e3305deed5d59

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

La société Roche Fontaine est appelante de cette décision.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

626b8175d1fb03057d9a514c

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Par courrier du 4 mars 2020, reçu par la SCI Roche Château le 13 mars suivant, la SCCV Le Calypso a mis en demeure la société Roche Château de régler le solde de la facture du 19 décembre 2018 pour un

Source officielle