CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 247 résultats pour « Ludo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-1ère sect

69f2e913cdc6046d470cf651

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

octobre 2023 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANT : Monsieur [R] [M] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Maître Emmanuel LUDOT

Source officielle

Page 39 sur 63

← PrécédentSuivant →
TJ

Chambre 3

697ef899cdc6046d477dbe2b

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

° : JME DOSSIER N° : N° RG 24/00798 - N° Portalis DBWJ-W-B7I-C2JZ Copie le : à Me Marc ANTONINI Me Christophe BEJIN Me Amaury BERTHELOT Me Gonzague DE LIMERVILLE Me Aude GILBERT-CARLIER Me Emmanuel LUDOT

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

678f383206f4e91c5f36c498

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BAR-LE-DUC sous le numéro 485 720 627, prise en son établissement de LUDRES

Source officielle
CA

2ème chambre

677e14a326e046654dc50d17

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

* APPELANTS Monsieur [Y] [A] [S] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Olivier PIQUEMAL de la SCP PIQUEMAL & ASSOCIES, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Charles andré LUPO

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201406_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

. - Par une requête enregistrée sous le n° 2201406 et un mémoire, enregistrés le 11 février 2022 et le 6 mai 2022, Mme B C, représentée par Me Ludot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du

Source officielle
CC

comm

613723cfcd5801467740e725

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

Lude D..., 20 / Mme Yolande Z..., épouse D..., demeurant tous deux lot n° 12, ..., 21 / M. Jean S..., 22 / Mme Q..., épouse S..., demeurant tous deux lot n° 10, ..., 23 / M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2205169_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

. - Par une requête enregistrée sous le n° 2201406 et un mémoire, enregistrés le 11 février 2022 et le 6 mai 2022, Mme B C, représentée par Me Ludot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA00607_20250430

Admin. Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

B A, représenté par Me Claire Ludot, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 19 octobre 2023 ; 3°) d'enjoindre, sous astreinte, au préfet d'accueillir sa demande

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2023:490048.20231226

Admin. suprême

26 décembre 2023

26 décembre 2023

allégations, la double circonstance, sur laquelle est fondée l'ordonnance attaquée, qu'elle n'aurait été scolarisée que deux ans dans une école coranique et qu'elle jouait avec ses amis au jeu de société " Ludo

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200903_20250106

Administratif

6 janvier 2025

6 janvier 2025

B A exerce, sous le nom commercial " LUDO Recyclage Concassage ", plusieurs activités relevant du régime des installations classées pour la protection de l'environnement sur le territoire de la commune

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2944800-3239579

Admin. suprême

9 décembre 2009

9 décembre 2009

  Gouvernement   :   Peter White , Co-Agent ,   Paul Gallagher , Attorney-General ,   Donal O’Donnell , Brian Murray , Senior Counsel ,   Christine O’Rourke , Geraldine Luddy

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-215065

Admin. suprême

8 décembre 2021

8 décembre 2021

Définitif le 14346/05 CONDOMINIO PORTA RUFINA 06/06/2019 06/06/2019 19169/02 MIDEO 06/06/2019 06/06/2019 37338/03 FENDI ET SPERONI 05/10/2006 24/07/2012 05/01/2007 24/10/2012 50825/06 PELLITTERI ET LUPO

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

62721970228a02057de67649

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

MEDIANE VOYAGES COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1ère SECTION ARRET DU 03 MAI 2022 Monsieur [G] [Z] [Adresse 3] [Localité 2] COMPARANT, concluant par Maître Emmanuel LUDOT, avocat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2500806_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

que les membres de la famille du couple vivent régulièrement sur le territoire français, de sorte qu'ils disposent de l'ensemble de leurs liens privés et familiaux sur le territoire, que la société Luxor

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2301878_20230822

Administratif

22 août 2023

22 août 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 août 2023, l'association " les amis du circuit de Gueux ", représentée par Me Ludot, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2301957_20230728

Administratif

28 juillet 2023

28 juillet 2023

Mme B D, professeur des écoles, directrice de l'école primaire de Macau et coordinatrice des établissements de son secteur a été victime d'une chute dans le hall de l'école maternelle Lucie Aubrac de Ludon

Source officielle
TJ

Chambre 1 section 8

6a0f63b1cdc6046d477cee18

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEZIERS Minute n° 26/125 Affaire N° RG 24/00951 - N° Portalis DBYA-W-B7I-E3HHL ORDONNANCE du 21 Mai 2026 Ordonnance de la Mise en Etat rendue le 21 Mai 2026 par Julie LUDGER

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_20VE00169_20230418

Admin. Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés le 17 janvier 2020 et le 3 février 2021, Mme A, représentée par Me Ludot, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6162a31d36ab09eb9a2fd79b

Appel

13 juin 2013

13 juin 2013

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par la SCP BLIN en la personne de Me Michel BLIN, avocats au barreau de PARIS (toque : L0058) Assistée de Me Emmanuel LUDOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a283

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

MANGIN-EGLY ENTREPRISES Rue de la Fontaine Ludot BP 200 50306 VITRY LE FRANCOIS Représentée par Me Pascal ANQUEZ, avocat au barreau de PARIS, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré

Source officielle