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3 394 résultats pour « Marie-perrine PHILIPPE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section C

66878cfd05d6f7f678d4936e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Par déclaration du 22 mars 2024, M. [B] [J] a interjeté appel de l'ensemble des dispositions de cette décision.

Source officielle

Page 39 sur 170

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162f6efb807dfe813d296d8

Appel

5 juillet 2012

5 juillet 2012

Le samedi 24 mars 2007, le train de marchandises en provenance de [Localité 12] est arrivé au terminal de [Localité 16] à 5H15.

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

650d316271dfcd83182014d6

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Par déclaration reçue au greffe le 17 mai 2022, Mme [I] a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6034364cd5b4be279b2bc222

Appel

20 janvier 2017

20 janvier 2017

DE PARIS Pôle 5 - Chambre 2 ARRET DU 20 JANVIER 2017 (n°4, 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/13822 Décision déférée à la Cour : jugement du 29 mai

Source officielle
CA

6ème Chambre

68e4a06bcfbd3050592a13ac

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Par acte d'huissier en date du 30 mai 2022, la société [7] a fait assigner le liquidateur judiciaire de Maître [S] en reprise de l'instance introduite le 8 février 2018.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a152

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

- signé par Marie-Laure ROBINEAU, présidente et par Nathalie GALVEZ, greffière présente lors du prononcé. **** LA COUR, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a572

Appel

10 mai 2007

10 mai 2007

le DIX MAI DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc51bd3db21cbdd8fc06

Appel

5 octobre 2012

5 octobre 2012

Par ordonnance en date du 22 mai 2012, le juge des tutelles de Douai a rejeté la requête de Mme Eliane Y... et M.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6431060428558704f52e680f

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

La SASU Sofive Groupe a fait appel de ce jugement le 29 mai 2020. Selon conclusions d'incident du 10 janvier 2023, M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

696a3de6cdc6046d47869230

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 475 ayant pour avocat plaidant Me Philippe PLANES, avocat au barreau de LYON INTIMES

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301220

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

Marc Z..., domicilié [...]                                     , 2°/ à M.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6545ee064ac6088318da10fc

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

[T] a été licencié le 25 mai 2018 pour inaptitude au poste et impossibilité de reclassement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7fbd3db21cbdd9385c

Appel

16 décembre 2016

16 décembre 2016

INTIMÉES Madame Anne-Marie Z... née le 12 Avril 1962 à Paris (75017) demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd933a6

Appel

16 juin 2016

16 juin 2016

fille pré-décédée, Pierre, Marc et Mélanie X....

Source officielle
CA

2ème Chambre

627df7b40d41e0057d43e308

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

COUR D'APPEL de CHAMBÉRY 2ème Chambre Arrêt du Jeudi 12 Mai 2022 N° RG 21/01483 - N° Portalis DBVY-V-B7F-GYEL Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de THONON-LES-BAINS

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

64364d4029c3df04f589a4d6

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 28 février 2023, M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

61635dea683f470e3416dc5d

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

, avocat au barreau de PARIS - toque R259 COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 30 mars 2011 en audience publique, après qu'il ait été fait rapport par M.

Source officielle
CC

civ3

éclarer irrecevables ses demandesc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2018:C300127

Cassation

8 février 2018

8 février 2018

Philippe Y..., architecte, et M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

65a0ee645bbe450008b2cf55

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafcbd3db21cbdd8c9a5

Appel

18 janvier 2008

18 janvier 2008

Attendu que par déclaration déposée au greffe de la cour le 9 mai 2006 le syndicat des copropriétaires de la résidence située...

Source officielle