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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Service des Criées
671016fedcd2b6b1424dec42
8 octobre 2024
8 octobre 2024
8 Octobre 2024 N° RG 24/00104 - N° Portalis DB3U-W-B7I-NX5I 78A Jugement rendu le 8 octobre 2024 par Fabienne CHLOUP, juge de l’exécution statuant en matière de saisies immobilières, assistée de Magali
Source officielleService des Criées
6786cb91df5b5c7d10ca8ecc
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Janvier 2025 N° RG 24/00219 - N° Portalis DB3U-W-B7I-OAUK 78A Jugement rendu le 14 janvier 2025 par Fabienne CHLOUP, juge de l’exécution statuant en matière de saisies immobilières, assistée de Magali
Source officiellePôle Civil section 2
68f2aea4e97b8c1829979d62
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Numéro du répertoire général : N° RG 24/00921 - N° Portalis DBYB-W-B7I-OXTC DATE : 03 Juillet 2025 ORDONNANCE Après débats à l’audience du 22 mai 2025 Nous, Magali ESTEVE, Vice-Président, Juge de
Source officielle3e chambre sociale
6347ac3b29ffd2adfff4f310
12 octobre 2022
12 octobre 2022
application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 SEPTEMBRE 2022,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Magali
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007746202
18 octobre 1989
18 octobre 1989
commune de La Grave (Hautes-Alpes) soit condamnée à leur verser diverses indemnités en réparation du préjudice subi du fait de l'accident mortel de ski dont a été victime leur fille et soeur, Mlle Magali
Source officielle2ème chambre section C
6a04525fcdc6046d47937b04
30 avril 2026
30 avril 2026
Monsieur [L] [C] [Adresse 1] [Adresse 2]' [Localité 2] Représentant : Me Karine JAPAVAIRE, avocat au barreau de NIMES APPELANT Monsieur [X] [R] [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Magali
Source officielle5e Chambre
63c10a71bf9fd47c90a13eee
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Sur appel d'un Jugement du Pole social du TJ de [Localité 4] rendu le 10 Février 2021 N° RG : 19/00076 Copie certifiée conforme à : Mme [G] [K] épouse [I] [7] S.A.S. [9] Me Magali VERTEL Me
Source officielle3e chambre sociale
642e757a8b510604f5bc1cd5
5 avril 2023
5 avril 2023
En application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 MARS 2023,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Magali
Source officielle3e chambre sociale
642e757a8b510604f5bc1cd7
5 avril 2023
5 avril 2023
En application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 MARS 2023,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Magali
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
69e73443cdc6046d47fd9bb5
16 avril 2026
16 avril 2026
Mathilde BRIZARD, en vertu d'un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL DU 16/04/2026 PRESIDENT : Christophe GATIGNOL JUGES : Philippe LOZIER et Valéran HIEL Greffier : Magali
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
69bfda1bcdc6046d4789a923
29 janvier 2026
29 janvier 2026
[Adresse 2] Comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL DU 29/01/2026 PRESIDENT : Christophe GATIGNOL JUGES: Céline GENTY et Claude LE BOURNAULT Greffier: Magali
Source officielleService des Criées
671ff708f5341ca999b09616
15 octobre 2024
15 octobre 2024
ORDONNANCE DE RÉOUVERTURE DES DÉBATS Le 15 Octobre 2024 N° RG 23/00172 - N° Portalis DB3U-W-B7H-NJEM Nous, Fabienne CHLOUP, juge de l'exécution statuant en matière de saisies immobilières, assistée de Magali
Source officielle3e chambre sociale
653a06a5d0451e8318d0ea6c
25 octobre 2023
25 octobre 2023
application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 SEPTEMBRE 2023,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Magali
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2503701_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Le président du tribunal administratif a désigné Mme Magali Sellès, sur le fondement de l’article R. 621-1-1 du code de justice administrative, comme magistrat chargé des questions d’expertise et du suivi
Source officielleService des Criées
69d5674ecdc6046d4771b247
7 avril 2026
7 avril 2026
Le 7 Avril 2026 N° RG 25/00250 - N° Portalis DB3U-W-B7J-O76A 78A Jugement rendu le 7 avril 2026 par Angélika LEMAIRE, juge de l’exécution statuant en matière de saisies immobilières, assistée de Magali
Source officielleJLD
69dd4441cdc6046d471fdbb3
9 avril 2026
9 avril 2026
2026 à 11 heures 17 tendant au contrôle de la mesure de soins psychiatriques dont : Monsieur [G] [P] [Adresse 3] [Localité 5] né le 26 Juin 1987 à [Localité 2] (HAUTE [Localité 6]) assisté de Me Magali
Source officielleJLD
69dd4444cdc6046d471fdbfc
9 avril 2026
9 avril 2026
2026 à 11h26 tendant au contrôle de la mesure de soins psychiatriques dont : Madame [F] [W] épouse [X] [R] [Adresse 3] [Localité 5] née le 24 Juillet 1964 à [Localité 6] (ALLEMAGNE) assistée de Me Magali
Source officielleJUGE DES LIBERTES
69dd3f96cdc6046d471f88ff
13 avril 2026
13 avril 2026
DEMANDEUR : HOPITAL [Etablissement 1] [Adresse 1] non comparante PERSONNE HOSPITALISÉE : Monsieur [J] [N] né le 21 Juin 1998 à [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne Nous, Magali
Source officielleChambre des Etrangers
6a152afacdc6046d47f25e52
23 mai 2026
23 mai 2026
N° RG 26/01964 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KIKQ COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 23 MAI 2026 Magali DEGUETTE, conseillère à la cour d'appel de Rouen,
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049481290
27 décembre 2022
27 décembre 2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL ET AU TRAVAIL LES JOURS FÉRIÉS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ MAHOLA
Source officiellePage 39 sur 311