NOVEMBRE 2023 La société Habit'Air, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° C 22-14.626 contre l'arrêt rendu le 8 février 2022 par la cour d'appel de Metz

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1998 par la cour d'appel de Metz

K..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 30 juin 2014 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), dans le litige l'opposant à M. T...

Jean-Pascal X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 8 décembre 2015 par la cour d'appel de Metz (chambre des urgences), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

Kodh, liquidateur, demeurant à Metz (Moselle), centre Saint-Jacques, entrée Serpenoise, en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1990 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de Mme Colette

pourvoi formé par la société anonyme Localor, dont le siège social est Zone Industrielle du Gros Hêtre à Saint-Avold (Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1990 par la cour d'appel de Metz

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société LMJ Jardin Rocha, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1995 par la cour d'appel de Metz

(Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1992 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit : 1 / de M.

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Comité mosellan de sauvegarde de l'enfance, de l'adolescence et des adultes (CMSEA), dont le siège est ... des Loges à Metz

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pole position, dont le siège est ZAL, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1992 par la cour d'appel de Metz

Bernard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 avril 1993 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société Tomecanic, société anonyme, dont le siège est ...,

Rue des Charpentiers Zone Sébastopol - BP 35234 57076 METZ CEDEX 3 Représentée par Me CHAYA (avocat au barreau de METZ), substitué par Me FERNANDEZ (avocat au barreau de METZ) INTIME : Monsieur

Il était principalement affecté au nettoyage du site du Cosec (centre sportif de Metz), pour un horaire hebdomadaire de 106,17 heures.

COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU vingt quatre septembre deux mille douze Minute no 12/ 00499 24 Septembre 2012 RG 10/ 02423 Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de METZ

Arrêt no 12/ 00444 17 Septembre 2012 --------------- RG No 10/ 02165 ------------------ Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de METZ 02 Juillet 2008 06/ 1323 AD ------------------ RÉPUBLIQUE

de METZ) COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT :Madame Marie-José BOU, Conseiller faisant fonction de Président ASSESSEURS : Madame Gisèle METTEN, Conseiller Madame Annie MARTINO

Joël X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 décembre 1988 par le conseil de prud'hommes de Metz (section commerce), au profit de M.

(Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1987 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société anonyme PIERRARD FORBACH, dont le siège est ... à Saint Avold (Moselle