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45 144 résultats pour « Stephan MARX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR31579

Cassation

16 juin 2022

16 juin 2022

SAS ; Vu la constitution en défense de la SCP Thouin-Palat et Boucard, pour la SELARL Montravers Yang-Ting, agissant en la personne de Maître Marie-Hélène Montravers, ès qualités de mandataire ad hoc

Source officielle

Page 39 sur 2258

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CA

Cour d'Appel

6253c8c5bd3db21cbdd863a9

Appel

5 septembre 2002

5 septembre 2002

Stéphane, MP C/ X... Stéphane C/ une décision rendue par le Tribunal Correctionnel de REIMS du 14 MAI 2001. ARRÊT DU 5 SEPTEMBRE 2002 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd93104

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

RG N : 15/ 00998 AFFAIRE : Stéphanie X... C/ Franck Y... P-L. P/ E.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300591

Cassation

12 mai 2009

12 mai 2009

Z... dès le 1er janvier 1909, puis le 3 octobre 1928, le 3 novembre 1938, le 21 mai 1953 et le 21 novembre 1956 jusqu'au 1er mai 1965 confirment également que les intimés n'en ont jamais été propriétaires

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Philippe Xc/Madame Stéphany

6253cd13bd3db21cbdd9238c

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

En effet Guillaume Y..., mari de Stéphany indique dans une attestation du 5 novembre 2011, connaître son épouse depuis 1992.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91136

Appel

17 février 2014

17 février 2014

né le 17 Novembre 1959 à MARSEILLE (13000) ... 20110 PROPRIANO assisté de Me Corinne ROUDIERE, avocat au barreau de BASTIA et de Me Stéphane NESA, avocat au barreau d'Ajaccio Mme Marie Michèle

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69d7fc2ccdc6046d47af43ae

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le 10 mars 2020, au terme d'un testament olographe, M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:496742.20250519

Admin. suprême

19 mai 2025

19 mai 2025

Délibéré à l'issue de la séance du 7 mai 2025 où siégeaient : M. Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6a192ca9cdc6046d4754a492

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

ARRÊT N° NLG ORIGINE : DECISION du Tribunal de Commerce de CAEN en date du 11 Décembre 2024 RG n°2023/03541 COUR D'APPEL DE CAEN DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE ARRÊT DU 28 MAI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc49bd3db21cbdd8fb1f

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

Mélanie Y... et Stéphane Z... se sont mariés le 23 juin 2001. De leur union sont issus : Alan né le 19 novembre 2002, Ambre née le 1er janvier 2009.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd92151

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

Stéphane Z...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00955

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

N° S 16-84.742 F-D N° 955 VD1 9 MAI 2018 REJET M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10821

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

abusif pour des faits imputables à son employeur, que sa santé en a été dégradée ; Que Madame Stéphanie Y... est restée, du fait de ce traumatisme, sans emploi jusqu'au 31 mai 2014 ; Qu'en conséquence

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:494426.20240925

Admin. suprême

25 septembre 2024

25 septembre 2024

Par une ordonnance n° 2402834 du 6 mai 2024, le juge des référés du tribunal administratif de Strasbourg a rejeté cette demande.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:495216.20250128

Admin. suprême

28 janvier 2025

28 janvier 2025

B A a demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler l'arrêté du 6 mai 2021 par lequel le maire de la commune de Bouchain lui a infligé la sanction de révocation.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100471

Cassation

8 avril 2009

8 avril 2009

en date du 29 janvier 2007 faisant état de la nécessité pour l'intéressé de se faire hospitaliser pour une quinzaine de jours minimum ; qu'il perçoit le RMI depuis le mois de mars 2007 ; que si Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db3e

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

Y...a dressé semaine après semaine, de mars à juin 2007, l'employeur ne fournissant aucun élément contraire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb83bd3db21cbdd8dac4

Appel

1 octobre 2010

1 octobre 2010

Par déclaration enrôlée le 15 janvier 2009 Philippe et Stéphane X...ont relevé appel de ce jugement. L'ordonnance de clôture est intervenue le 18 mai 2010.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65321b1f9e4ea48318f5ae69

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

EXPRO, JCP de MEAUX le 10 Mars 2022 Appelantes : S.A.S.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90367

Cassation

15 mai 2025

15 mai 2025

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : C 24-17.026 Demandeur : le cabinet Stéphane Drai Défendeur : Mme [O] et autres Requête n° : 1321/24 Ordonnance n° : 90367

Source officielle