CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

7 699 résultats pour « Streiff »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-b635c47568fd527d3903e3fd02d4f7985e2f502b

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

��=��]7 >stream h�,�A �@�2�:�Lj�!

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-15b10732d53ecd2f685d89caee4324cbb055906e

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

��x� endstream endobj 525 0 obj >stream H��WK��& ��*�w��ed ��2H^�?�I����� R]�Ⱦ���tt�c��9��f�g�9n;��4`����G���c�m��� ��k��F2

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-624e990c6e7f7c5f89cd7d96274717a35f841d7c

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

��=��]7 >stream h�,�A �@�2�:�Lj�!

Source officielle
CE

7 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008125176

Admin. suprême

27 septembre 2002

27 septembre 2002

régler l'affaire au fond ; Considérant que la requérante demande réparation au centre hospitalier intercommunal de Créteil du préjudice résultant des complications infectieuses et opératoires de la stérilisation

Source officielle
TJ

Référé président

68f147fa88dcb0e97e90bac5

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

RESIDENCE STREAM, [Adresse 6] C/ S.A.S. [H] [M] INFRASTRUCTURE S.A.R.L. [G] TP S.A. MMA IARD ASSURANCE MUTUELLE S.A. AXA FRANCE IARD S.A. MMA IARD ASSURANCE MUTUELLE S.A.S. GROUPE LAUNAY S.A.S.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da4fe2cdc6046d47e0dc48

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

- [Adresse 15] * La SAS TOTALENERGIES RAFFINAGE FRANCE [Adresse 14] [Localité 9] - représenté(e) par Maître Mathieu CROIX - STREAM - [Adresse 15] * La SAS TOTALENERGIES ADDITIVES AND FUELS SOLUTIONS

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02762_20230131

Admin. Appel

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Née le 25 septembre 1968, Mme B C a été admise, le 27 avril 2011, au service de chirurgie ambulatoire de l'hôpital-maternité Sainte-Croix de Metz pour y subir une stérilisation tubaire à but contraceptif

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2601935_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

et non stériles captifs associés à ces équipements aux Hospices Civils de Lyon, et attribué ce marché à un groupement de société dont la société Eurodep est mandataire.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10201

Cassation

15 mars 2023

15 mars 2023

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 15 MARS 2023 La société Concentrix CVG Delaware International inc, dont le siège est [Adresse 32], (États-Unis) société de droit étranger, venant aux droits de la société Stream

Source officielle
CC

soc

613721cecd580146773f78ff

Cassation

16 décembre 1992

16 décembre 1992

Landex (ROL), dont le siège est usine de Rochefort à Rochefort (Charente-Maritime), 2°) la société Profilocéan, dont le siège est usine de Rochefort à Rochefort (Charente-Maritime), 3°) la société Stratifié

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103613_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

tribunal l'annulation de l'arrêté municipal du 12 août 2021 par lequel le maire d'Ineuil, d'une part, a autorisé la capture des chats non identifiés sans propriétaire ou sans gardien en vue de leur stérilisation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2400478_20240524

Administratif

24 mai 2024

24 mai 2024

société Salto Ingénierie, aux fins de déterminer la cause et les conséquences des différents évènements ayant affectés l'exécution du marché de conception et réalisation des travaux de création d'une stérilisation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2502266_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

La SA Sopra Steria Group soutient que les moyens soulevés ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd930b4

Appel

24 mars 2016

24 mars 2016

X...relevant de l'article L 154-2 (ou 75-2 ancien) du code minier et qu'il s'y trouve par ailleurs des verses à stériles ; - de constater que ce terrain est atteint d'un fort marquage radiologique ;

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2017:15

CJUE

12 janvier 2017

12 janvier 2017

#Talba għal deċiżjoni preliminari, imressqa mill-Okresný súd Dunajská Streda.

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019649314

Admin. suprême

29 août 2008

29 août 2008

qu'elle a louée par un bail conclu le 10 juin 1981 à la société civile immobilière Les Longs Sillons ; que par un bail du 11 juin 1981, cette société civile immobilière l'a sous-louée à la société Steril

Source officielle
CC

cr

6137252acd5801467741b83f

Cassation

14 novembre 1989

14 novembre 1989

pas les propriétés du camphre et les compresses dites stérilisées recommandées sur l'emballage pour les pansements ombilicaux des nouveau-nés et pour les plaies ne répondant pas à l'appellation de stérile

Source officielle
CC

soc

61372203cd580146773f9804

Cassation

26 octobre 1993

26 octobre 1993

saurait caractériser la faute grave au sens de l'article L. 122-3-8 du Code du travail ; que, dès lors, en considérant que constituait une telle faute le comportement de la salariée relatif à la stérilisation

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_24NT00111_20240418

Admin. Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

œufs et du sperme humain (CECOS) relevant du centre hospitalier universitaire de Nantes aurait refusé d'utiliser le don de sperme qu'il a effectué en vue d'un protocole de don au profit de couples stériles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2101481_20230110

Administratif

10 janvier 2023

10 janvier 2023

médicament et des produits de santé (ANSM), dans l'exercice de sa mission de contrôle et de police sanitaire des sociétés ayant commercialisé, sous l'appellation " Essure ", des implants destinés à la stérilisation

Source officielle

Page 39 sur 385

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC285 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

GARAGE STREIFF

SIREN 343650867Greffe du Tribunal Judiciaire de metz

07/07/2026

Voir →

Procédures collectives

STREIFF, Michel, René

Greffe du Tribunal Judiciaire de Sarreguemines

Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - Liquidateur : LOTT Bernard, 18 rue Poincaré, 57208 SARREGUEMINES CEDEX - N° RG : 22/00307

07/07/2026

Voir →

Modifications diverses

BRUNO STREIFF SASU

SIREN 799299292Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

17/05/2026

Voir →

Modifications diverses

SCM ARMAN - STREIFF

SIREN 330243163Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

22/04/2026

Voir →

Créations

BONHOURE, Valérie, Geneviève, STREIFF

SIREN 103411161Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

14/04/2026

Voir →