Par déclaration du 22 juin 2015, la selarl Montravers -Yang-Ting, en sa qualité de liquidateur de la sarl COPAGIM, a interjeté appel de cette décision.

Yann Y...un bail sur des terres que ce dernier a ensuite mises à disposition de l'EARL Yann Y...

YANG CHEN Rue Saint-James 97150 ST-MARTIN Représentée par Me Isabelle LACASSAGNE (TOQUE 40), avocat au barreau de GUADELOUPE SOCIETE SMA Bât KB 05 B-Marigot-Les Portes de St-Martin-Bellevue

Il convient de lui allouer à ce titre la somme de 5.000 € qui sera à la charge in solidum de la SARL GHT, du syndicat des copropriétaires de l'immeuble [...] et de la SCI HO 33.

contrairement à ce qu'ont retenu les premiers juges, d'un "événement local ou national de quelque importance", mais d'événements d'une importance essentielle au niveau local ; qu'en rappelant le rôle que tint

Localité 2] (TURQUIE) Madame [EY] [RX] [Adresse 52] [Localité 2] (TURQUIE) Madame [XV] [BN] [Adresse 53] [Localité 2] (TURQUIE) Monsieur [MR] [YG] [Adresse 54] [Localité 5] (TURQUIE) Monsieur [JX] [HO

HO KONG et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 3 juin 1985 par lequel le tribunal administratif de Cayenne, à la demande de la caisse d'épargne de Cayenne, a annulé la décision

Ho et C n'établissent pas l'existence d'une situation d'urgence, entendue au sens et pour l'application des dispositions précitées de l'article L. 521-3 du code de justice administrative. 4.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE CHAMBRE 1-11, Chambre 1-11 HO ORDONNANCE DU 15 AVRIL 2025 N° 2025/00044 Rôle N° RG 25/00044 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOVGP [K] [C] C/ CENTRE

Frédéric A..., agissant pour le compte de son fils mineur Yanis, petit-fils, 5 000 euros au titre de son préjudice moral - à Mme Marie-Caroline Z..., agissant pour le compte de son fils mineur Wesley

du prévenu, lequel est tombé sur Pascal Y... et Christian Z..., étant observé que le second certificat, établi le lendemain des faits, ne mentionne aucun hématome ; qu'en revanche, les auditions de Yann

Yann- - X... Patrick- - Y...

Code de la route, 427, 485, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré les prévenus Jean-Michel X..., Yannig

Pascale Crutchet, conseillers, l'arrêt attaqué mentionne que la chambre des appels correctionnels était composée, lors des débats et du délibéré, de Marie-Françoise Robin, président, Michel Y... et Yann

Yann Cattin, conseiller" ; qu'ainsi, aucun des deux conseiller qui composaient la cour d'appel lors de l'audience des débats du 20 novembre 2001 n'ayant la qualité de président, il ne résulte d'aucune

Ho Si Fat, - les conclusions de Mme Créantor, rapporteure publique. Les parties n’étant ni présent, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

[HO] [SV], domicilié [Adresse 28], 17°/ M. [IS] [Y] [KK], domicilié [Adresse 23], [Localité 16], 18°/ M. [DO] [ID], domicilié [Adresse 7], 19°/ M.

Yann, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 12 décembre 1996, qui a rejeté sa requête aux fins d'amnistie présentée sur le fondement de l'article 778 du Code de procédure