X... a été engagé à compter du 9 février 2010 par la société Ambulances fontenaisiennes en qualité d'ambulancier, aux termes d'un contrat à durée déterminée à temps plein ; que par courrier daté du 11

X..., engagé le 7 avril 2003 par la société Ambulances Clovis Reims, en qualité de responsable de bureau et conducteur de véhicule sanitaire ambulancier, a été licencié le 6 avril 2007 ; qu'il a saisi

QU'EN APPLICATION DU SECOND DE CES TEXTES L'ASSURE PEUT DONNER DELEGATION A UN TIERS POUR L'ENCAISSEMENT DES PRESTATIONS ; ATTENDU QUE LE 21 JUILLET 1969, X..., ASSURE SOCIAL, A DELEGUE Y..., AMBULANCIER

Mme B, exerçant une activité salariée en qualité d'ambulancière au sein de la société Les ambulances AB, son employeur, demande que le tribunal condamne la caisse primaire d'assurance maladie à l'indemniser

(Moselle), en cassation d'un jugement rendu le 1er mars 1989 par le conseil de prud'hommes de Metz (section activités diverses), au profit de Mme Chantal Y..., ambulances Chantal, demeurant ...

La société Ambulances Arc En Ciel IDF a formé un pourvoi en cassation.

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Ambulances

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Ambulances

La SARL Ambulances Saint-Jacques a sollicité le 7 mars 2022 l'autorisation de licencier Mme A B, salariée employée en tant qu'équipier-ambulancier et bénéficiant de la qualité de déléguée du personnel,

U..., engagé le 1er septembre 2000 en qualité d'ambulancier par la société [...], dont le siège social est situé à Saint-Denis (Réunion) et qui exerce l'activité de transport sanitaire de personnes, a

Rennes, 7 janvier 1999), que le 30 mai 1996, le receveur principal de Saint-Malo Sud, créancier de la SARL assistance et services du Pays de Combourg (ASPC), spécialisée notamment dans le transport par ambulance

Sur les deux moyens réunis : Vu l'article L. 212-4 du Code du travail, dans sa rédaction alors en vigueur ; Attendu que, Mme X... a été embauchée le 4 février 1991 en qualité de chauffeur ambulancier

[D] [H] a été engagé par la société Ambulances Neuilly Plaisance selon contrat à durée indéterminée du 7 septembre 2007 à effet au 5 septembre en qualité de chauffeur ambulancier BNS.

[F] [I], né le 16 août 1987, a été engagé par la société Ambulances Zéphir par contrat de travail à durée déterminée de 6 mois à temps complet à compter du 23 juin 2020, en qualité d'ambulancier.

habituelles sur sa fille mineure (Marie X...) n'ayant pas entraîné une incapacité de travail pendant plus de huit jours ; "aux motifs qu'il ressortait de l'ensemble du dossier qu'à l'époque des faits l'ambiance

Y..., ambulancier, a été licenciée le 13 juillet 1988 ; Attendu que la salariée fait grief à l'arrêt de l'avoir déboutée de ses demandes en paiement d'arrièré de salaires, d'indemnités d'astreinte et

Y..., ambulancier, a été licenciée le 13 juillet 1988 ; Attendu que la salariée fait grief à l'arrêt de l'avoir déboutée de ses demandes en paiement d'arriéré de salaires, d'indemnités d'astreinte et

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 23 juillet 2001 par la société Ambulances de L'Union en qualité d'ambulancière

Il rappelle que : - par contrat du 27 juillet 1995 la société Ambulances Brettevillaises lui a consenti la location- gérance de son activité d'ambulance exercée sous l'enseigne " Ambulances de la Suisse

La société Ambulances des Plaines ne réplique pas à ce moyen.