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9 693 résultats pour « appareils d'optique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6137225acd580146773fc45c

Cassation

21 mars 1995

21 mars 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Gadol optic 2000, prise en la

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69f3175ecdc6046d4710a95f

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

OPTION 1 REMBOURSEMENT DE LA CREANCE ADMISE A HAUTEUR DE 100 % sur 10 ans en 10 versements annuels linéaires : 10 % de la créance admise 10 % de la créance admise 10 % de la créance admise 4 ème année

Source officielle
CA

5e Chambre

626248adb1a50c277d4c5d9c

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Le moyen de transport le moins onéreux compatible avec l'état du bénéficiaire doit être indiqué dans la convocation par : a) Le médecin-conseil ou le médecin prescripteur de l'appareil si l'assuré

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

696a1abecdc6046d47824a08

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

A (qui a été effectivement retenue) un conduit rectangulaire de 250 mm x 450 mm, selon l'option B un conduit rectangulaire de 200 mm x 600 mm et selon l'option C un conduit rectangulaire de 350 mm x 400

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00048

Cassation

6 janvier 2010

6 janvier 2010

l'activité principale est la mise à disposition de tiers de services de transmission d'informations ou d'accès à l'information (voix, sons, images, données) par tout moyen électrique, radioélectrique, optique

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67f56a51bbf04ef7857bb323

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

apparent en tête de la première page.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f6776acdc6046d476222f7

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de fibre optique, installation et maintenance des capelages toutes catégorie, électricité général, installation électrique et des interphones des caméras

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

686765439f40b42a26419d40

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Toutefois, le ministère public peut demander au premier président de la cour d'appel ou à son délégué de déclarer son recours suspensif lorsqu'il lui apparaît que l'intéressé ne dispose pas de garanties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2307309_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Lors du dernier examen, il a conclu que son état pouvait être regardé comme consolidé à l'exception de son affection ophtalmologique due à un gliome du chiasma optique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2309384_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

L'article L. 522-3 de ce code dispose que : " Lorsque la demande ne présente pas un caractère d'urgence ou lorsqu'il apparaît manifeste, au vu de la demande, que celle-ci ne relève pas de la compétence

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00600

Cassation

11 juin 2014

11 juin 2014

X... pour l'option « éco » garantissant les seuls risques décès et perte totale et irréversible d'autonomie, puis relevé que les emprunteurs disposaient chacun de ressources et que les loyers provenant

Source officielle
TJ

Référés

697c0805cdc6046d472fa7c4

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Cependant, un tel motif ne saurait constituer une contestation sérieuse, alors que dans cette optique, elle n’a formulé aucune demande de renvoi auprès de la juridiction saisie.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA05958_20221109

Admin. Appel

9 novembre 2022

9 novembre 2022

l'impôt sur les sociétés, lorsque le comportement déclaratif répété de la personne morale et de son gérant corroborent sans conteste ladite option ; - les statuts constitutifs de la société, datés

Source officielle
CA

3ème chambre

67f750ac6527a11effc4b693

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Mme [H] et que, étant entré dans le fond du litige et ayant renversé la charge de la preuve, il a considéré à tort qu'elle était tenue de l'installation des gaines destinées à l'accueil des la fibre optique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd9bd3db21cbdd94b4f

Appel

5 octobre 2020

5 octobre 2020

la résolution totale de la vente ou encore l'allocation de dommages et intérêts), fournir au tribunal tous éléments d'appréciation de la diminution de la valeur de l'immeuble, vice par vice ; dans l'optique

Source officielle
CA

Chambre Civile

687732f17032dd17d194babd

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Les conditions particulières d'assurance ne sont pas produites et Mme [T] n'établit pas la preuve qu'elle avait souscrit et réglé les cotisations afférentes à une option supérieure à l'option économique

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0ddec25a97f0381f500c

Appel

3 septembre 2014

3 septembre 2014

erreur le consommateur concernant la nécessité d'un remplacement de l'appareil.

Source officielle
TCOM

.

69b75b84cdc6046d47cea79a

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

de ces sûretés ne sera recevable par l'acceptation expresse ou tacite de cette option.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

615e0cfec25a97f0381f4b56

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

ou D'OPTIM FINANCES.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210359

Cassation

9 juin 2016

9 juin 2016

précision les impacts d'une telle décision, tant au plan fiscal que des frais occasionnés par une telle opération, et de vous apporter le conseil patrimonial le plus approprié en fonction de votre optique

Source officielle