Sous-section 3 L'environnement du lieu d'accueil, la sécurité de ses abords et son accessibilité Il convient de prendre en compte : 1° Les risques de danger pour l'enfant liés à l'existence notamment d'une route, d'un puits ou d'une étendue d'eau à proximité

LEGIARTI000024751074

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La logique adoptée a été de considérer que le bilan n'a pas pour seul objet de fixer les droits des tiers à l'égard de l'organisme public mais de donner aux autorités de gestion, de contrôle et de tutelle des indications précises sur la consistance et

Article ANNEXE

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Consistance du réseau public de transport. Recensement des ouvrages. Chapitre II. - Maintenance, renouvellement, mise en conformité des ouvrages : Maintenance et renouvellement des ouvrages concédés. Conformité avec les règlements techniques.

LEGIARTI000024744669

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Article Annexe

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programme est constitué de deux éléments indissociables : un tableau en trois colonnes : - la colonne de gauche énumère et hiérarchise les thèmes d'étude ; - la colonne centrale précise le sens, la portée de l'étude de chaque thème ; elle précise leur étendue

Article Annexe 1

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Étendue et diversité des communications des organisations La communication des organisations peut être analysée en fonction de différents axes. Il est ainsi utile de différencier communication formelle et communication informelle.

Article Annexe 1

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GDO BT (ci-après désignée " outil GDO-SIG "), conçue par EDF dès les années 70 et régulièrement mise à jour et enrichie depuis lors, qui est une réponse à l'impossibilité pratique d'assurer un suivi exhaustif de la tenue de la tension sur un réseau étendu

Article Annexe

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Le paysage de la zone géographique est ainsi caractérisé par une grande homogénéité territoriale, assez sobre, composée de vastes étendues de vignobles au relief doux, parsemés d'élégants châteaux viticoles, souvent entourés par leurs parcs arborés.

Article Annexe

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Ce dispositif était initialement destiné aux adolescents de 15 à 18 ans et a été étendu aux adolescents de 13 et 14 ans en 2003.

Article (suite)

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lever le bras, les doigts allongés, horizontalement devant le visage, puis fermer la main ; b) freins desserrés : lever le bras, la main fermée, horizontalement, devant le visage, puis allonger les doigts. 5.2.2 Cales a) mettez les cales : les bras étendus

Article Annexe (suite)

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Un effort tout particulier sera conduit pour consolider la composante "hélicoptères" dont le rôle déterminant est confirmé au quotidien lors des opérations sur des théâtres particulièrement étendus (BSS).

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Caractérisée par un ou plusieurs des tableaux cliniques suivants : - infarctus myocardique ancien étendu avec troubles du rythme et/ou ectasie pariétale ; - angine de poitrine sévère répondant mal au traitement ; - cardiopathie ischémique relevant d'un

Article Annexe I (suite)

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- connecté au réseau téléphonique commuté ou à Numéris ; - éventuellement connecté à un réseau local ou étendu.

Article 11

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où l'ensemble des modalités est totalement ordonné : la médiane, les quantiles ; - cas où l'ensemble des modalités a une structure d'espace vectoriel : la moyenne ; - caractéristiques de dispersion dans le cas où l'ensemble des modalités est R : - étendue

Article Annexe 150-1.VII

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Avaries ou corrosion étendues, corrosion des tôles ou des raidisseurs sur ponts ou sur coque, affectant l'aptitude à la navigation ou la résistance à des charges localisées, sauf si des réparations temporaires appropriées ont été effectuées pour permettre

Article Annexe III-21-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 34 > 83

Code du sport

Objet et étendue de l'assurance Article 1er 1° Les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile pouvant incomber à l'organisateur ou aux concurrents du fait des dommages corporels ou matériels causés aux spectateurs, aux tiers, aux concurrents

Article 793

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 14 > 94

Code général des impôts

des avantages fiscaux prévus aux articles L. 322-1 à L. 322-23 du même code n'est pas dû lorsque la condition de parenté prévue à l'article L. 322-11 du code précité cesse d'être respectée à la suite de transmissions à titre gratuit ; Peuvent être étendues

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

(après perte de substance endo-nasale étendue). - Unilatérale 4 - Bilatérale 8 5.1.4 TROUBLES OLFACTIFS. Ils font suite à une fracture du frontal ou de l'ethmoïde, à des traumatismes crâniens ou faciaux.

Article Annexe 1

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la norme européenne relative aux exigences générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnages et d'essais (EN ISO/CEI 17025:2005-8), en tenant compte des conditions suivantes : Statut de stabilité 1 Statut de stabilité 2 Etendue

Article Annexe (suite)

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Examens complémentaires : infarctus du myocarde ancien étendu avec lésion vasculaire de proximité, troubles du rythme et ectasie pariétale ; ECG d'effort avec anomalies électriques et/ou cliniques apparaissant dès le premier palier ; écho confirmative

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