Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
942 résultats pour « interprétation rectificative »
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CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
942 résultats pour « interprétation rectificative »
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Article Annexe V
L'évaluation porte nécessairement sur les capacités expérimentales du candidat observées durant les manipulations qu'il réalise, sur les mesures obtenues et leur interprétation.
Article Annexe IIc
Le candidat porte, sur une fiche qu'il complète en cours de manipulation, les résultats de ses observations, de ses mesures et leur interprétation.
Article Annexe II-c
Le candidat porte, sur une fiche qu'il complète en cours de manipulation, les résultats de ses observations, de ses mesures et leur interprétation.
LEGIARTI000046935294
Un examen peut être réalisé dans un LBM ou peut être transmis pour analyse et interprétation dans un LBM plus spécialisé si nécessaire. Le recours à ce second LBM doit être signifié au médecin prescripteur.
Article Français (suite)
Les dialogues rédigés sont interprétés devant la classe et évalués par l'ensemble des élèves.
Article Annexe IIc
Le candidat porte, sur une fiche qu'il complète en cours de manipulation, les résultats de ses observations, de ses mesures et leur interprétation.
Article Annexe IIc
Le candidat porte, sur une fiche qu'il complète en cours de manipulation, les résultats de ses observations, de ses mesures et leur interprétation.
Article Annexe IIc
Le candidat porte, sur une fiche qu'il complète en cours de manipulation, les résultats de ses observations, de ses mesures et leur interprétation.
Article Annexe III
Dispositifs actionnés de sécurité Dispositifs adaptateurs de commande 2 h 00 Matériels et documentations recommandés 1 CMSI, alimenté et raccordé à des DAS (clapet ou volet et porte au minimum) Normes NFS 61 930 à 61 940 NF EN 54 Application Interpréter
Article ANNEXE
Décret n° 2002-832 du 3 mai 2002 relatif à la situation des personnels de l'Etat mis à la disposition de l'entreprise nationale prévue à l'article 78 de la loi de finances rectificative pour 2001 (art. 9). III.
Article 10
titres financiers : 23. 100 % des emprunts obligataires et subordonnés remboursables dans le mois ainsi que les prêts consentis et les billets à ordre souscrits par la Société de financement de l'économie française, instituée par la loi de finances rectificative
Article 1727
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 33
. – Le montant dû au titre de l'intérêt de retard est réduit de 50 % en cas de dépôt spontané par le contribuable, avant l'expiration du délai prévu pour l'exercice par l'administration de son droit de reprise, d'une déclaration rectificative à condition
Article 44 sexdecies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 85
La population prise en compte est la population municipale définie à l'article R. 2151-1 du code général des collectivités territoriales dans sa rédaction en vigueur à la date de publication de la loi n° 2017-1775 du 28 décembre 2017 de finances rectificative
Article 1
université de Picardie Jules Verne ; université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis III Dirigeant d'entreprise de sécurité privée 344t 4 ans JPM conseil II Chef de projet en ingénierie de l'éducation à l'environnement (éco-interprète
Article Annexe II - II. Maquette 4
Compétences : -niveau I (connaître les indications et interpréter sans faire la technique, ou avoir assisté à des procédures) : épreuve d'effort cardio-respiratoire, imagerie isotopique du cœur, tomodensitométrie du cœur et des gros vaisseaux, IRM cardiaque
Article Annexe II - II. Maquette 25
Evaluation : -participation aux séminaires, journées d'enseignement et de formation, e-learning ; Modalités de l'évaluation des compétences : -actes techniques et cliniques (analyse de situations cliniques, interprétation d'explorations complémentaires
Article Annexe 3
Interpréter et restituer des résultats de diagnostics : Intégrer les différentes informations relevées pour faire un diagnostic. Utiliser des typologies stationnelles et de peuplements.
Article Annexe I (suite)
sélection, conformité des contrats de travail ; - qualité de la planification des congés ; - précision de la prise en compte des absences ; - respect des procédures réglementaires ; - qualités de forme et de fond des documents remis au salarié ; - interprétation
Article Annexe II - III. Maquette unique
, en recourant à des plateformes ou plateaux techniques avec les critères suivants : -hiérarchiser les prescriptions des différents examens et la démarche diagnostique à l'aide d'arbres décisionnels -valider et interpréter le bilan biologique de chaque
Article 51-1
articles D. 16-1 et D. 16-3 du code des pensions civiles et militaires de retraite dans leur rédaction antérieure au décret n° 2023-436 du 3 juin 2023 portant application des articles 10 et 11 de la loi n° 2023-270 du 14 avril 2023 de financement rectificative
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