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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

942 résultats pour « interprétation rectificative »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe V

—

L'évaluation porte nécessairement sur les capacités expérimentales du candidat observées durant les manipulations qu'il réalise, sur les mesures obtenues et leur interprétation.

Article Annexe IIc

—

Le candidat porte, sur une fiche qu'il complète en cours de manipulation, les résultats de ses observations, de ses mesures et leur interprétation.

Article Annexe II-c

—

Le candidat porte, sur une fiche qu'il complète en cours de manipulation, les résultats de ses observations, de ses mesures et leur interprétation.

LEGIARTI000046935294

—

Un examen peut être réalisé dans un LBM ou peut être transmis pour analyse et interprétation dans un LBM plus spécialisé si nécessaire. Le recours à ce second LBM doit être signifié au médecin prescripteur.

Article Français (suite)

—

Les dialogues rédigés sont interprétés devant la classe et évalués par l'ensemble des élèves.

Article Annexe IIc

—

Le candidat porte, sur une fiche qu'il complète en cours de manipulation, les résultats de ses observations, de ses mesures et leur interprétation.

Article Annexe IIc

—

Le candidat porte, sur une fiche qu'il complète en cours de manipulation, les résultats de ses observations, de ses mesures et leur interprétation.

Article Annexe IIc

—

Le candidat porte, sur une fiche qu'il complète en cours de manipulation, les résultats de ses observations, de ses mesures et leur interprétation.

Article Annexe III

—

Dispositifs actionnés de sécurité Dispositifs adaptateurs de commande 2 h 00 Matériels et documentations recommandés 1 CMSI, alimenté et raccordé à des DAS (clapet ou volet et porte au minimum) Normes NFS 61 930 à 61 940 NF EN 54 Application Interpréter

Article ANNEXE

—

Décret n° 2002-832 du 3 mai 2002 relatif à la situation des personnels de l'Etat mis à la disposition de l'entreprise nationale prévue à l'article 78 de la loi de finances rectificative pour 2001 (art. 9). III.

Article 10

—

titres financiers : 23. 100 % des emprunts obligataires et subordonnés remboursables dans le mois ainsi que les prêts consentis et les billets à ordre souscrits par la Société de financement de l'économie française, instituée par la loi de finances rectificative

Article 1727

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 33

Code général des impôts

. – Le montant dû au titre de l'intérêt de retard est réduit de 50 % en cas de dépôt spontané par le contribuable, avant l'expiration du délai prévu pour l'exercice par l'administration de son droit de reprise, d'une déclaration rectificative à condition

Article 44 sexdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 85

Code général des impôts

La population prise en compte est la population municipale définie à l'article R. 2151-1 du code général des collectivités territoriales dans sa rédaction en vigueur à la date de publication de la loi n° 2017-1775 du 28 décembre 2017 de finances rectificative

Article 1

—

université de Picardie Jules Verne ; université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis III Dirigeant d'entreprise de sécurité privée 344t 4 ans JPM conseil II Chef de projet en ingénierie de l'éducation à l'environnement (éco-interprète

Article Annexe II - II. Maquette 4

—

Compétences : -niveau I (connaître les indications et interpréter sans faire la technique, ou avoir assisté à des procédures) : épreuve d'effort cardio-respiratoire, imagerie isotopique du cœur, tomodensitométrie du cœur et des gros vaisseaux, IRM cardiaque

Article Annexe II - II. Maquette 25

—

Evaluation : -participation aux séminaires, journées d'enseignement et de formation, e-learning ; Modalités de l'évaluation des compétences : -actes techniques et cliniques (analyse de situations cliniques, interprétation d'explorations complémentaires

Article Annexe 3

—

Interpréter et restituer des résultats de diagnostics : Intégrer les différentes informations relevées pour faire un diagnostic. Utiliser des typologies stationnelles et de peuplements.

Article Annexe I (suite)

—

sélection, conformité des contrats de travail ; - qualité de la planification des congés ; - précision de la prise en compte des absences ; - respect des procédures réglementaires ; - qualités de forme et de fond des documents remis au salarié ; - interprétation

Article Annexe II - III. Maquette unique

—

, en recourant à des plateformes ou plateaux techniques avec les critères suivants : -hiérarchiser les prescriptions des différents examens et la démarche diagnostique à l'aide d'arbres décisionnels -valider et interpréter le bilan biologique de chaque

Article 51-1

—

articles D. 16-1 et D. 16-3 du code des pensions civiles et militaires de retraite dans leur rédaction antérieure au décret n° 2023-436 du 3 juin 2023 portant application des articles 10 et 11 de la loi n° 2023-270 du 14 avril 2023 de financement rectificative

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