[A] [P] dans l'atelier pour la pose de plaques de police, il m'a répondu : « je ne suis pas là pour ça, tu te démerdes ».

l'affiliation au régime de protection sociale des non-salariés des professions agricoles est subordonnée à la mise en valeur d'une exploitation dont l'importance est au moins égale ou équivalente à la moitié

En revanche, outre qu'il mentionne la construction d'un atelier plutôt que la transformation du préau existant en atelier, il omet toute indication de la hauteur de cet atelier alors qu'au vu des plans

A, un local à usage d'atelier, - 1e 1ot 323 : dans le bâtiment B, au sous-sol, une réserve.

Sur le fond, il soutient que son responsable l'a informé qu'une machine de l'atelier voisin était tombée en panne et lui a demandé d'aider à sa remise en marche.

Des propositions de reclassement à un poste de monteur ou d'ingénieur commercial lui avaient été adressées le 31 janvier 2007.

Faits et procédure : Monsieur [L] [T] a été employé par la société SNEF successivement en qualité de monteur puis de chef de chantier du 3 février 1975 au 25 février 2000.

Faits et procédure : Monsieur [D] [B] a été employé par la société SNEF en qualité d'agent technique monteur du 1er avril 1975 au 31 juillet 2004.

D É C I D E : Article 1er : La requête de l'EARL du Mont de la Rigole est rejetée.

Plus récemment, le 13 juin dernier, alors que nous avions un entretien avec un client dans la salle de réunion avec notre moniteur, nous avons pu noter votre présence avec plusieurs de vos collègues avec

Selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 7 février 2022), par un acte du 23 octobre 2010, la société Caisse d'épargne et de prévoyance Aquitaine Poitou-Charentes (la banque) a consenti à la société L'atelier du

les années paires et la seconde moitié les années impaires, à charge pour le père de venir chercher et de ramener l'enfant au domicile de la mère, au besoin par une personne de confiance, et de prendre

étaient insuffisants et que l'employeur, bien qu'ayant connaissance de la pratique de portage manuelle au sein de l'atelier n'avait pris aucune mesure pour y mettre un terme en proposant à ses ouvriers

FAITS ET PROCEDURE Monsieur [S] [Y] a été employé par la Société ATELIERS ET CHANTIERS DE CHERBOURG (ACC), aux droits de laquelle vient la société ATELIERS DE CONSTRUCTIONS NAVALES DE CHERBOURG (ACNC)

Dans l'attente de leur réponse, je vous informerai dans tous les cas. » ; que par nouvelle estimation d'atelier du 30 octobre 2024, il était prévu le remplacement de l'alternateur, et la pose et dépose

], certes, et pourtant, enseignants au sein de l'Université de [Localité 1], mais manifestent pas spécialistes de la communication, qui briguaient tous les deux la fonction de responsable des ateliers

comme activité principale de la société, -que l'activité principale de l'entreprise était une activité de négoce de profils aluminium, aucun profil aluminium n'étant fabriqué ou transformé dans l'atelier

[I] pour monter un projet d'atelier d'insertion en précisant que celui-ci se présentait comme « travaillant pour l'association DETOURS PLUS » mais une telle déclaration ne révélait en rien

X..., a été engagé par la Société ALPES TROPHEE, en 1979, en qualité de graveur, responsable d'atelier. Cette Société a pour activité la gravure des médailles.

montage, de contrôleur et d'opérateur monteur assemblage, lesquels salariés devaient être regardés comme des techniciens de recherche.