Codes de loi français

Article Annexe I

l'expertise en fraude documentaire et à l'identité-Chef de la division des frontières et de la sûreté-Chef de la division du contrôle transfrontière de l'aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle-Le Bourget Chef adjoint de l'office de lutte contre le trafic illicite

Article Annexe à l'article A. 5332-306

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Identification des points sensibles Identification des points sensibles du port qui : - doit permettre, au terme du paragraphe B/15.7 du code ISPS, de protéger les biens et infrastructures du port dont l'indisponibilité ou la destruction, par suite d'un acte illicite

Article Annexe Ib

S'INFORMER et RESTITUER Connaissances sur un savoir, les termes composant la discipline. 2 Niveau de reproduction des modèles UTILISER et Apprendre à faire Utiliser le vocabulaire, les concepts fondamentaux les règles, les modèles technologiques

Article 34

Chapitre II : Pratiques commerciales illicites, Sct. Section 1 : Refus et subordination de vente ou de prestation de services, Art. L122-1, Sct. Section 2 : Ventes et prestations de services sans commande préalable, Art. L122-3, Art. L122-4, Art.

Article Annexe à l'article A. 5332-310

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Moyens de protection Précision des moyens de protection physiques et ou électroniques des informations contenues dans le PSP en fonction du niveau de protection (nécessité d'une habilitation, possibilités de reproduction, modalités de conservation, modalités

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

combinés sans fils et les téléphones intelligents). 85-25-50 Appareils d'émission pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction

Article Annexe IV

Toxicité pour la reproduction et le développement : des données concernant les effets sur la fécondité et la fonction reproductrice générale doivent être fournies.

LEGIARTI000041463933

. - Principe de la compensation : le concessionnaire est tenu d'opérer la compensation des atteintes que la présence et le fonctionnement de l'ouvrage apportent à la vie, à la circulation et à la reproduction des poissons ainsi qu'au milieu aquatique.

LEGIARTI000041463922

. - Principe de la compensation : le concessionnaire est tenu d'opérer la compensation des atteintes que la présence et le fonctionnement de l'ouvrage apportent à la vie, à la circulation et à la reproduction des poissons, ainsi qu'au milieu aquatique

Article Annexe

agricoles ; - doivent accorder une attention particulière à la protection des arthropodes cibles ; - doivent accorder une attention particulière à la protection des oiseaux et des mammifères sauvages.L'utilisation de l'amitrole durant la période de reproduction

LEGIARTI000024751069

Bâtiments spécifiques Exercice N N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N N-1 Balance d'entrée valeur de marché valeur de marché coût d'acquisition >x euros coût de reconstruction euro symbolique ou coût de reproduction

LEGIARTI000025084897

Fabrication et installation d'appareils de téléphonie 32.2BA 1,50 Fabrication d'appareils de réception du son et de l'image 32.3ZA 1,40 Fabrication d'appareils enregistrement et de reproduction

Article I

électronique et radioélectrique. 32. 2AA 1, 40 Fabrication et installation d'appareils de téléphonie. 32. 2BA 1, 30 Fabrication d'appareils de réception du son et de l'image. 32. 3ZA 1, 40 Fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction

LEGIARTI000024744065

Bâtiments spécifiques Exercice N N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N N-1 Balance d'entrée valeur de marché valeur de marché coût d'acquisition >x euros coût de reconstruction euro symbolique ou coût de reproduction

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

. - PROCRÉATION-SEXUALITÉ Les atteintes à la fonction de reproduction peuvent résulter d'une anomalie anatomique, d'un déficit physiologique, d'un dysfonctionnement dans la réalisation de l'acte sexuel.

Article R344-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 51

Pour l'application des dispositions du titre Ier énumérées à l'article R. 344-1 en Polynésie française : 1° Le deuxième alinéa du f du IV de l'article R. 311-2 est ainsi rédigé : "Ces reproductions d'armes historiques et de collection ne peuvent être

Article Annexe

Mécanisation, reproduction technique; originalité, aura , etc. * L'art et son discours sur les sciences et techniques (utopie, critique); la technique comme motif d'inspiration (éloge du progrès, dénonciation de l'entropie, etc.).

Article Annexe Ib

CONNAISSANCES LIMITE DE CONNAISSANCES NIVEAUX 1 2 3 4 S1 - Culture artistique et communication visuelle S 1. 1 - Arts, techniques et civilisations Histoire de l'écriture, du signe, des supports, usages et techniques de reproduction

Article Annexe Ib (suite)

Plus petite particule visible gérée par des données numériques, elle constitue l'unité de base de la reproduction en système informatique.