Codes de loi français

Article Annexe IV d

Une des fiches au moins doit décrire une réalisation prenant appui sur une demande réelle rencontrée de manière privilégiée mais non exclusive en stage.

Article Annexe I (suite)

La composante méthodologique des connaissances en économie et droit doit être privilégiée en particulier en ce qui concerne les points suivants : 1.

Article Annexe I (suite)

La composante méthodologique des connaissances en économie et droit doit être privilégiée en particulier en ce qui concerne les points suivants : 1.

Article Annexe I

solutions d'amélioration - qualité de l'analyse, recul critique - comparaison rigoureuse - indicateurs pertinents de satisfaction et de non satisfaction - propositions réalistes et argumentées SAVOIRS ASSOCIES TABLEAU GENERAL DES RELATIONS PRIVILEGIEES

Article Annexe 1

L'étude prend appui sur l'observation d'entreprises et privilégie l'analyse de situations réelles. 1.1.

Article Annexe 1

Le recours aux technologies de l'information et de la communication est privilégié et toutes les ressources de l'établissement doivent être disponibles, qu'il s'agisse des outils de communication (magnétoscopes, caméscopes, vidéo-projecteurs, etc.), des

Article Annexe

La progression individualisée est privilégiée dans les activités de travaux pratiques qui alternent avec les cours en classe complète.

Article Annexe

Celle-ci est le correspondant et l'interlocuteur privilégié de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS) pour tout problème lié à la sécurité d'emploi des médicaments ou produits (voir Champ d'application de la pharmacovigilance

Article Annexe I

Les démarches intégrées et collectives sont privilégiées afin de combiner plusieurs mesures pour répondre aux enjeux définis et aux priorités (ex. : couplage de MAEC avec des aides à l'investissement, l'animation, à la promotion de produits, mesures de

LEGIARTI000032885943

Afin de ne pas accroître le travail administratif des médecins, notamment les doubles saisies, cette modernisation privilégie des dispositifs couplés aux logiciels médicaux.

LEGIARTI000034774236

La programmation de la société accorde une attention particulière aux questions relatives à l'environnement et au développement durable. 2° Musique Article 28 La société promeut les créations dans le domaine de la musique, en donnant une place privilégiée

Article Annexe I

Les procédés de traitement non susceptibles de conduire à un transfert de pollution doivent être privilégiés pour l'épuration des effluents.

LEGIARTI000051513171

S'il s'agit de professionnels relevant d'un autre établissement, le CPDPN s'appuie, pour l'identification des acteurs présents, sur un responsable qu'il désigne au sein de cet autre établissement (correspondant privilégié).

LEGIARTI000024744027

Le présent cadre conceptuel est donc conçu par référence privilégiée aux trois standards suivants : - le plan comptable général et les règlements du CRC en vigueur en France ; - le référentiel, en cours de développement, élaboré par le Comité Secteur

LEGIARTI000024751067

Le présent cadre conceptuel est donc conçu par référence privilégiée aux trois standards suivants : - le plan comptable général et les règlements du CRC en vigueur en France ; - le référentiel, en cours de développement, élaboré par le Comité Secteur

Article Annexe (suite)

Les parties signataires entendent encourager l'utilisation du bilan-diagnostic kinésithérapique (BDK) en tant qu'outil privilégié de promotion de la qualité des soins et de favoriser la coordination entre le médecin traitant et le masseur-kinésithérapeute

Article Annexe

Offrir un espace privilégié à la création, et notamment à la création audiovisuelle. Contribuer à la vitalité et à la richesse de notre cinéma. Refléter notre société dans ses différentes composantes.

LEGIARTI000050482562

Elle s'attache en particulier à assurer la présence de ces services et contenus sur les canaux de diffusion privilégiés par les décideurs et les relais d'opinion.

Article Annexe 1

. - Le deuxième moment privilégie l'étude des usages de la règle par les acteurs sociaux concernés.