CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

14 115 résultats pour « ANDREZ Me DE »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 9

696a172ccdc6046d4781f820

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

de la société PMG, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'EVRY sous le numéro 501 184 774, Dont le siège social est situé [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Julien ANDREZ

Source officielle
TJ

Service des référés

65a82980228119c9032269d9

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

DEMANDERESSE Madame [V] [L] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Julien ANDREZ de la SCP AyacheSalama, avocats au barreau de PARIS - #P0334 DEFENDERESSE La S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6163c2b91a5f0a71dc3c912b

Appel

2 février 2010

2 février 2010

judiciaire à la liquidation judiciaire de la SARL ABP ayant son siège [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 4] représentée par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Paul ANDREZ

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1909948_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Par une requête enregistrée le 12 septembre 2019 par le tribunal administratif de Nantes, Mme B C, représentée par Me Andrez, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet par laquelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

68df5a3f21a269c127203b28

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

SGL COREC [Adresse 5] [Localité 7] Immatriculée au RCS de sous le numéro Représentée par Me Julien ANDREZ de la SELARL SEKRI VALENTIN ZERROUK, avocat au barreau de PARIS, toque : P559 Représentée

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

65336af3bb40ec8318f31cb2

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social, [Adresse 5] représentées par Me Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistées de Me Julien Andrez

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

65336af3bb40ec8318f31cb6

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social, [Adresse 7] représentées par Me Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistées de Me Julien Andrez

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

65336af3bb40ec8318f31cb8

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

cette qualité audit siège ayant son siège social, [Adresse 4], Angleterre - RH12 4SJ représentées par Me Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistées de Me Julien Andrez

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

65336af4bb40ec8318f31cba

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social, [Adresse 4] représentées par Me Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistées de Me Julien Andrez

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

65336af4bb40ec8318f31cbe

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social, [Adresse 8] représentées par Me Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistées de Me Julien Andrez

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

65336af4bb40ec8318f31cc0

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social, [Adresse 7] représentées par Me Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistées de Me Julien Andrez

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2506480_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

A..., représenté par Me Andrez, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler l’arrêté du 9 décembre 2024 par lequel la préfète de l’Essonne a rejeté sa demande de titre

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE01685_20241217

Admin. Appel

17 décembre 2024

17 décembre 2024

A, représenté par Me Andrez, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de l'Essonne de lui délivrer la carte de séjour temporaire " vie

Source officielle
TJ

JEX cab 3

6958349075782d5f0697e5c1

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] ■ N° RG 25/81464 N° Portalis 352J-W-B7J-DASRO N° MINUTE : CCC aux parties CCC Me MARTINEZ CE Me ANDREZ SERVICE DU JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT rendu le

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d15244cdc6046d4720c9d9

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

disposition RG 2024062532 29/11/2024 ENTRE : la SA PIERRES INVESTISSEMENT, N° Siren 424084036, dont le siège social est au 19, rue Cognacq-Jay 75007 PARIS Partie demanderesse : comparant par Me ANDREZ

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

64e84486e90364d9695a7b38

Appel

24 août 2023

24 août 2023

en cette qualité audit siège ayant son siège [Adresse 4], Angleterre - [Adresse 4] représentées par Me Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistées de Me Julien Andrez

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

64e84487e90364d9695a7b3c

Appel

24 août 2023

24 août 2023

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège, [Adresse 4] représentées par Me Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistées de Me Julien Andrez

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

64e84487e90364d9695a7b3e

Appel

24 août 2023

24 août 2023

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège, [Adresse 4] représentées par Me Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistées de Me Julien Andrez

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

64e84487e90364d9695a7b42

Appel

24 août 2023

24 août 2023

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège, [Adresse 4] représentées par Me Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistées de Me Julien Andrez

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

67ef6b0166129746fdd69d3d

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 6] Immatriculée au RCS de EVRY sous le n° 501 184 774 Représentée par Me Julien ANDREZ

Source officielle

Page 4 sur 706

← PrécédentSuivant →