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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Rétention_recoursJLD
64cde69fe5a2b5d969490d44
4 août 2023
4 août 2023
Monsieur [Z] [N] [U] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [G] [F], régulièrement convoqué; Vu la présence de Me ABDELLAOUI
Source officielleRétention_recoursJLD
62f73e8943b00e05d4fac720
12 août 2022
12 août 2022
l'assistance de [E] [M] interprète en langue arabe inscrite sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [D] [X], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me ABDELLAOUI
Source officielleRétention_recoursJLD
6630897b0316960008413543
29 avril 2024
29 avril 2024
[F] [C] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [S] [D], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Adil ABDELLAOUI
Source officielleRétention_recoursJLD
6630897b0316960008413547
29 avril 2024
29 avril 2024
Monsieur [H] [Y] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [K] [M], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Adil ABDELLAOUI
Source officielleRétention_recoursJLD
6881bec153f7f060d28c793f
23 juillet 2025
23 juillet 2025
d'appel de Nîmes régulièrement avisé ; Vu l'absence du Préfet du Var, régulièrement convoqué ; Vu la comparution de Monsieur [I] [P], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Adil ABDELLAOUI
Source officielleHO-recours JLD
67ecc7d78e074ba02f40a36f
1 avril 2025
1 avril 2025
[R] [D] né le 10 Avril 1986 au MAROC régulièrement avisé, comparant à l'audience, accompagné d'un personnel soignant, assisté de Me Adil ABDELLAOUI, avocat au barreau de NIMES ET : CENTRE
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2400829_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 7 mars 2024 à 10 heures : - le rapport de Mme A, - les observations de Me Abdellaoui, avocat commis d'office, représentant M.
Source officielleQPC
CONSTIT:CONSTEXT000039250237
20 septembre 2019
20 septembre 2019
Abdelnour B. [Utilisation de la visioconférence sans accord du détenu dans le cadre d'audiences relatives au contentieux de la détention provisoire] - Non conformité totale
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
Ait Abbouc/France
ECLI:CE:ECHR:2017:0202JUD004492113
2 février 2017
2 février 2017
Dans des observations complémentaires, l’avocat du requérant invoqua expressément l’arrêt Abdelali ( Abdelali c.
Source officielle5ème chambre sociale PH
66ff85c0a4ff9ec259c097c8
3 octobre 2024
3 octobre 2024
EQUALIA C/ [L] Grosse délivrée le 03 OCTOBRE 2024 à : - Me SARDAIS - Me ABDELLAOUI COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008203459
4 juin 2003
4 juin 2003
Abdelali X, demeurant ... ; M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008098918
15 mai 2002
15 mai 2002
Abderaouf X..., demeurant 2, résidence Beaufort à Villeneuve de Berg (07170) ; M.
Source officielleRétention_recoursJLD
695cbb9875782d5f06f0132a
5 janvier 2026
5 janvier 2026
inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [I] [Y], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Annelie DESCHAMPS avocat substituant Me Adil ABDELLAOUI
Source officielleRétention_recoursJLD
64cde69fe5a2b5d969490d42
4 août 2023
4 août 2023
[G] [G] [T] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [O] [E], régulièrement convoqué; Vu la présence de Me ABDELLAOUI
Source officielleRétention_recoursJLD
6630897b0316960008413541
29 avril 2024
29 avril 2024
Monsieur [H] [W] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [B] [L], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Adil ABDELLAOUI
Source officielleRétention_recoursJLD
6630897b0316960008413549
29 avril 2024
29 avril 2024
Monsieur [U] [P] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes Vu la comparution de Monsieur [G] [J], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Adil ABDELLAOUI
Source officielleRétention_recoursJLD
68806c8cbf1211186fbec959
22 juillet 2025
22 juillet 2025
[P] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [T] [I], régulièrement convoqué Vu la présence de Me Adil ABDELLAOUI, avocat
Source officielleRétention_recoursJLD
672ca847660489ed11980f5f
29 avril 2024
29 avril 2024
[L] [M] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [B] [X], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Adil ABDELLAOUI
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2400830_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 7 mars 2024 à 10 heures : - le rapport de Mme Chamot, - les observations de Me Abdellaoui, avocat commis d'office, représentant M
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860e5
11 avril 2002
11 avril 2002
Le 11 décembre 1995, la société de droit mauritanien ABDELLAHI OULD NOUEYGUED a acheté 6.000 tonnes de sucre renfermées dans 120.000 sacs d'un poids de 50 kgs chacun à la société BAUCHE au prix de 2.424.000
Source officiellePage 4 sur 13
ABDELLAOUI, Farid
21/07/2026
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ABDELLAOUI, Mohamed, ABDELLAOUI (EI)
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
17/07/2026
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ABDELLAOUI, Dalila
14/07/2026
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ABDELLAOUI EVENAS, Angel
10/07/2026
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Abdellaoui, Kenza Anais
10/07/2026
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