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587 résultats pour « Adrien BRIAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372117cd580146773f0e5d

Cassation

16 janvier 1990

16 janvier 1990

Robert, Léon, Auguste, Adrien, demeurant ... (Indre-et-Loire), 24°) Monsieur G...

Source officielle

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CE

PRESS;FORTHCOMINGHEARINGS;FRA;FRE

Des poursuites pénales furent engagéesc/H.O

ECLI:CEDH:003-2498455-2709465

Admin. suprême

2 octobre 2008

2 octobre 2008

H.O. avait notamment donné des coups à plusieurs reprises, avait brandi un couteau lors d’une bagarre et, une autre fois, avait renversé les deux femmes avec sa voiture.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100591

Cassation

6 novembre 2024

6 novembre 2024

domiciliée [Adresse 4] (Philippines), 6°/ Mme [S] [U][K] [E], domiciliée [Adresse 5] (Philippines), 7°/ M.

Source officielle
CC

cr

6137255ecd5801467741d1fe

Cassation

24 avril 1996

24 avril 1996

Briand au lieu d'avenue A.

Source officielle
CC

cr

R, en date du 4 novembre 2004, qui, dans l'information suiviec/Santiago X

613726a7cd58014677427698

Cassation

8 février 2006

8 février 2006

et d'abus de confiance ; "aux motifs que la remise des lots : imprimante et ordinateur à X... n'est pas établie, les témoignages recueillis auprès des personnels impliqués de la société Premier Brands

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2327161_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 28 novembre 2023 à 14 h 28, l'université Paris-Panthéon-Assas fait valoir qu'elle craint qu'advienne un trouble à l'ordre public lors de cette " assemblée générale

Source officielle
CC

comm

6137221ecd580146773fa5e5

Cassation

1 février 1994

1 février 1994

Adrien, demeurant à Saint-Pastour (Lot-et-Garonne), Cancon, représentant légal du GAEC du Pastre, 25 / de M. P... André, demeurant à Saint-Amans du Pech (Tarn-et-Garonne), 26 / de M. R...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00224

Cassation

6 mars 2018

6 mars 2018

X... et Frédérick Y..., citoyens britanniques et résidents monégasques, propriétaires des titres du groupe de presse du Daily Telegraph, ont fait citer devant le tribunal correctionnel de Paris, du chef

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69e1d45fcdc6046d478a008c

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[T] & BROAD GIRONDE Société SMABTP S.N.C. [T] & BROAD PROMOTION 8 Société Anonyme AXA FRANCE IARD S.A.S.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200957

Cassation

29 septembre 2022

29 septembre 2022

S], domiciliée [Adresse 10], 5°/ Mme [C] [B], domiciliée [Adresse 4], 6°/ Mme [Y] [B], domiciliée [Adresse 1], toutes cinq agissant en qualité d'héritières d'[R] [D] [B], ont formé le pourvoi

Source officielle
CC

cr

613725d7cd58014677420e8c

Cassation

27 octobre 1998

27 octobre 1998

de gendarmerie de le renseigner sur cette affaire ; que le chef commandant la brigade de Rieux-Volvestre a établi un rapport relatant les conditions dans lesquelles Marie-Josée X... avait été reçue par

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00749

Cassation

15 juin 2021

15 juin 2021

[D] a été verbalisé [Adresse 1], le 27 septembre 2018, par un agent de police judiciaire en fonction à la brigade de gendarmerie des transports aériens de Biarritz-Bayonne-Anglet, pour usage d'un

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TCOM

DELIBERES A VIDER

69dac14ecdc6046d47ec44b6

Commerce

1 décembre 2025

1 décembre 2025

par Me Serge BRIAND, avocat au barreau de Paris, plaidant par Me Elsa LÉON, avocat au barreau de Rouen DÉFENDEURS : FM Insurance Europe S.A., prise en son établissement néerlandais (SDE) - [Adresse

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TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2301111_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

ANNEXE à l’ordonnance n° 2201111 du XXX N° de parcelle Nom du propriétaire Localisation parcelle Adresse de correspondanceAT 236 LEGROS Nicolas et SOMBSTHAY Marie 9 rue Cherche midi 3 avenue du

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CA

7ème Ch Prud'homale

69f43819cdc6046d472d43b0

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

judiciaire, ARRÊT : Contradictoire, prononcé publiquement le 30 Avril 2026 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [Q] [L] [Adresse

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CC

cr

6137263dcd5801467742406b

Cassation

22 février 2006

22 février 2006

F..., inspecteur en poste à la direction des vérifications nationale et internationale, 5ème brigade de vérifications des comptabilités informatiques, sise ..., 31000 Toulouse, Gilles G..., inspecteur

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65321a369e4ea48318f5aa34

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

2] représenté par Maître Adrien THOMAS substituant Maître BLATT de la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT ASSOCIES, avocats au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : S.A.R.L.

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6a226540cdc6046d473967a4

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

à l'Hôtel de Ville [Adresse 2] Représentée par Me Jean-Philippe RUFFIÉ de la SELAS CABINET LEXIA, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1fb99bcdc6046d47e937af

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[Z] [P] et Mme [A] [M] - [Adresse 1] Ayant pour conseil choisi Me Bernhard Schmid, avocat au barreau de Paris LIBRE, comparant, assisté, convoqué par la brigade de gendarmerie territorialement compétente

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CC

cr

6079a8d99ba5988459c4f1a0

Cassation

29 janvier 2003

29 janvier 2003

de recherches de la Gendarmerie Nationale d'Angoulême" ; "qu'une rencontre de plusieurs heures a déjà permis d'élucider certains points obscurs du dossier" ; que "de nouveaux documents ont été adressés

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