Le Roux et condamné la société Axa France IARD à payer à la société Etablissements Alain Le Roux la somme de 2.000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile et dit n'y avoir lieu à sanction

A..., citées dans lesdites lettres comme ayant reçu des instructions de ce dernier, au sujet de diverses mesures en faveur de Renata B... épouse Z..., ont nié avoir reçu de telles instructions ; que Roger

ASP), de Me Roger, avocat de la société des Editions Albin Michel et de Mme C..., les conclusions de M.

Exposé des faits et de la procédure Madame [W] [Y] était employée en qualité d'emballeuse-conditionneuse par la société DANIEL ALLAIRE du 3 juin 2002 au 6 mai 2014.

Alain H..., demeurant ..., 5°/ M. Jacques F..., demeurant ..., 6°/ M. Alcine N..., demeurant ..., 7°/ M. Maurice Q..., demeurant ..., 8°/ M. Raymond P..., demeurant ..., 9°/ M.

Alain X..., demeurant ..., 5°/ de M. C... Sommer, demeurant ..., 6°/ de M. Guillaume Z..., demeurant ..., 7°/ de M. Raymond A..., demeurant ..., 8°/ de M.

Alain, Roger Y... Z..., demeurant : 40490 Gourbera, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 16 décembre 1997, où étaient présents : M.

qui, dans l'information suivie des chefs d'escroquerie, abus de confiance, faux et usage de faux et complicité, après l'exécution d'un supplément d'information et la mise en examen de Philippe Y..., Roger

FARGE et HAZAN, et de la société civile professionnelle VIER et BARTHELEMY, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur les pourvois formés par : - DU ROY

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 8 septembre 2000, qui, pour faux et usage, escroquerie et abus de biens sociaux, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont

. ; "aux motifs que Donatien Le X... contre qui la cour avait relevé qu'il avait entretenu la confusion entre les société Tir Groupé et Syndicat des copropriétaires du 52, 54 rue des Bas Rogers, qui

Jacques Y... à supporter les dettes de la société TRANSPORTS ROHER à hauteur de 433.000 euros pour chacun d'eux avec solidarité de l'autre, Y... ajoutant, Condamne Monsieur Alain X... à payer à

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 14 décembre 2005, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à cinq ans d'emprisonnement dont trois

deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire SALMERON, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, et de Me COPPER-ROYER

Une proposition d'indemnisation à hauteur de 1060 euros a été par la suite adressée à la société ETABLISSEMENTS ALAIN LE ROUX.

"LES ETAINS DU ROY RENE" et le contrat de Ludovic ALLAIRE poursuivi par elle dans le cadre des dispositions de l'article L. 122-12 du Code du travail.

du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Nadia X..., épouse Y..., coupable d'abus de confiance ; "aux motifs que placé sous la curatelle de l'association Croix Marine, Roger

Alain X..., demeurant ...

compagnie Groupama Rhône Alpes des dommages et intérêts ; "aux motifs que " dans la nuit du 7 février 2002, un incendie s'est déclaré dans une maison d'habitation constituant la résidence secondaire d'Alain