Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 10
6520f623bb275d83183a3c73
5 octobre 2023
5 octobre 2023
juridictionnelle Totale numéro 2023/008533 du 15/05/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMEE S.C.I. [3] dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentée par Me Alexandre
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2020:1105DEC003018816
5 novembre 2020
5 novembre 2020
registered letter Time-limit for submission by the applicant of the information requested Date of the applicant’s release from prison 30188/16 08/08/2016 Valentin-Dorin PĂVĂLUCĂ 1984 Alexandru
Source officielleTroisième Chambre - Procédures collectives
69bc0f4dcdc6046d4736eb49
15 janvier 2026
15 janvier 2026
registre du commerce et des sociétés de Soissons sous le numéro : B 894899046 (2021B00103) Non comparant et non représenté(e) * COMPOSITION : Monsieur Arnaud DAMERON, Président, Monsieur Christian COTELLE
Source officielleChambre Sociale
6448c0c75ca6d8d0f8ef6923
25 avril 2023
25 avril 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielleChambre 1-6
6274bab92799a9057d5dce16
5 mai 2022
5 mai 2022
INTIMEES Syndicat des copropriétaires HAUT FARON A ET B HAUT FARON A ET B, demeurant [Adresse 8] représentée par Me Alexandra BOUCLON-LUCAS, avocat au barreau de TOULON.
Source officielleTroisième Chambre - Procédures collectives
69a0d233cdc6046d47db8518
15 janvier 2026
15 janvier 2026
, Monsieur Patrick DELABARRE, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre RIERA, Greffier lors des débats.
Source officielleTroisième Chambre - Procédures collectives
69bc0b01cdc6046d473687c0
15 janvier 2026
15 janvier 2026
registre du commerce et des sociétés de Soissons sous le numéro : B 893718346 (2021B00051) Non comparant et non représenté(e) * COMPOSITION : Monsieur Arnaud DAMERON, Président, Monsieur Christian COTELLE
Source officielleChambre Sociale
62c7cacdcb8dca058e3e7dd2
7 juillet 2022
7 juillet 2022
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 07 JUILLET 2022 à la SELARL LESIMPLE-COUTELIER & PIRES la SELARL 2BMP FCG ARRÊT du :
Source officielleChambre Sociale
669b530aa3418ee2ae72d18a
19 juillet 2024
19 juillet 2024
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 19 JUILLET 2024 à la AARPI CABINET KBS AVOCATS la SELARL LESIMPLE-COUTELIER & PIRES FCG
Source officielleChambre Sociale
653b597c502b828318c4e4e4
26 octobre 2023
26 octobre 2023
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 26 OCTOBRE 2023 à la SELARL LESIMPLE-COUTELIER & PIRES la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE
Source officiellePCP JCP ACR référé
66294e4c204c0caeeb992261
18 avril 2024
18 avril 2024
référé N° RG 23/07700 - N° Portalis 352J-W-B7H-C25HK N° MINUTE : 7/2024 ORDONNANCE DE REFERE rendue le 18 avril 2024 DEMANDERESSE PARIS HABITAT OPH, [Adresse 1] représentée par Maître Karim-Alexandre
Source officiellePCP JCP ACR référé
662bf14ee266e89ef1189f26
24 avril 2024
24 avril 2024
PCP JCP ACR référé N° RG 23/09546 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3P3A N° MINUTE : 2/2024 ORDONNANCE DE REFERE rendue le 24 avril 2024 DEMANDERESSE [Adresse 4], représentée par Maître Karim-Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e120
26 février 2010
26 février 2010
Oculi X... a quitté l'établissement, pour se rendre à son domicile afin de se munir d'un couteau de boucher, avec lequel il est parti à la rencontre de M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:0829DEC001872615
29 août 2019
29 août 2019
requested 18726/15 16/07/2015 Marian Mihail 03/09/1983 24/02/2017 05/03/2019 Returned to the Court as unclaimed on 26/03/2019 02/04/2019 36174/15 14/01/2016 Costel
Source officiellePremière Chambre - Contentieux général et contentieux des procédures collectives
6914c9c84322238c08a56cba
23 janvier 2025
23 janvier 2025
, Juges, qui en ont délibéré ; Madame Fazia DJARANE, commis-greffier lors des débats, Maître Alexandre RIÉRA, Greffier lors du prononcé
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO01007
24 novembre 2015
24 novembre 2015
de Paris » avec la société Alexandre de Paris, aux droits de laquelle se trouve la société l'Oréal ; que le 1er avril 2003, la société Bailly a conclu avec la société Shiamas International Limited (la
Source officielleciv2
613722d8cd58014677402329
2 avril 1997
2 avril 1997
Alexandre X..., en franchissant dans un supermarché une caisse de sortie non ouverte à la clientèle, a heurté la chaîne de fermeture, est tombé et s'est blessé; qu'il est décédé pour une autre cause; que
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
6866d5c3d33109fd079b20a9
2 juillet 2025
2 juillet 2025
EXTENDER, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Me Jérôme COUTELIER-TAFANI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEBATS : Après avoir entendu à l’audience du 23 Avril 2025, les parties
Source officiellePremière Chambre - Contentieux général et contentieux des procédures collectives
6914ca4e4322238c08a57f81
23 janvier 2025
23 janvier 2025
, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre RIÉRA, Greffier lors des débats
Source officiellePremière Chambre - Contentieux général et contentieux des procédures collectives
69a0aa9fcdc6046d47d8878e
23 janvier 2025
23 janvier 2025
, Juges, qui en ont délibéré ; Madame Fazia DJARANE, commis-greffier lors des débats, Maître Alexandre RIÉRA, Greffier lors du prononcé
Source officiellePage 4 sur 19