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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 SS
CETAT:CETATEXT000007851140
4 janvier 1995
ALEXANDRE demeurant ... ; M.
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2109668_20230203
3 février 2023
D et de procéder à une harmonisation de la notation en rapport au livret scolaire d'Alexandre D.
Cour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e438
30 juin 2011
Estelle Y... et Alexandre Z... se sont mariés le 27 juillet 1996.
8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476092.20240304
4 mars 2024
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
civ1
607941169ba5988459c4032c
12 décembre 1972
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, STATUANT SUR RENVOI APRES CASSATION, QU'ALEXANDRE X...
6253cbfcbd3db21cbdd8ec88
10 janvier 2012
De leur union, sont issus William, né le 18 mars1991, Audrey née le 23 avril 1992, Jimmy né le 27 juillet 1993 et Alexandre né le 15 novembre 1996.
613721dfcd580146773f8596
30 juin 1993
duénéral de Gaulle à La Tour de France (Pyrénées-Orientales), et tous deux pris tant en leur nom personnel qu'en leur qualité d'administrateurs légaux de la personne et des biens de leur fils mineur Alexandre
Contentieux - audience publique
69f9c1ffcdc6046d47a68aed
30 avril 2026
Chloé CADOUËL, avocat à Lille, La société RENALIA, [Adresse 5], défenderesse représentée par Maître Emma KUMANI & Maître Nicolas BES, avocats [Adresse 6] à [Localité 3], ayant pour postulant Maître Alexandre
cr
613725d7cd58014677420ebd
13 janvier 1999
Alexandre, - Y...
6253c995bd3db21cbdd88b45
12 septembre 2006
ORACLE C/ Alexandre X...
6253c98fbd3db21cbdd88a72
21 décembre 2006
Alexandre a présenté ses moyens de défense et a eu la parole le dernier.
6253cb82bd3db21cbdd8daac
28 mars 2011
, transférer à son domicile la résidence habituelle de cet enfant et confirmer pour le surplus le jugement attaqué ; qu'elle fait essentiellement valoir à cet effet que l'enfant Alexandre ne se sent
soc
61372345cd580146774079a7
15 juin 1999
de ses demandes dirigées contre la société TFE et de l'avoir renvoyé à se mieux pourvoir en ce qui concerne les demandes dirigées contre la société Eurotransit Gmbh, alors, selon le premier moyen, que
ECLI:FR:CECHS:2024:488983.20240304
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 4 mars 2024. Le président : Signé : M. Thomas Andrieu Le rapporteur : Signé : M.
6253cb53bd3db21cbdd8d500
26 janvier 2011
né le 10 Mars 1972 à CAHORS (46000) Chez Monsieur et Madame Y... ... 20111 CASAGLIONE représenté par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Alexandra GOMIS, avocat au
6253c996bd3db21cbdd88b79
26 octobre 2006
devant la Cour le 12 septembre 2006, Sandra X... et Mary Y..., appelantes, soutiennent que si c'est à juste titre que le premier juge a retenu la recevabilité de leur action en qualité de filles d'Alexandre
comm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00607
7 octobre 2020
L..., prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Alexandre III, 2°/ à Mme Q... R..., épouse U..., domiciliée c/o M. H... P..., [...] , défenderesses à la cassation.
8e Chambre B
5fdd5ae8ea711e038c958f9e
20 septembre 2018
APPELANTE Madame Alexandra X... née le [...] à cahors (46000), demeurant [...]
1ère Chambre
65b35eef1d7564000872dd52
25 janvier 2024
B) demande formée à l'encontre de Madame [J] en qualité de mandataire ad hoc de la société ALEXANDRE GARAGE : Madame [J] a été désignée mandataire ad hoc de la société ALEXANDRE GARAGE selon ordonnance
6253cc51bd3db21cbdd8fbe7
2 octobre 2012
MOTIFS DE LA DÉCISION : L'appel est général ; mais Alexandre étant devenu majeur, il n'y a plus lieu de statuer sur le droit de visite et d'hébergement.
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