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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 9 - B
660f94ffa40f8b0008cb7571
4 avril 2024
[O] [I] pour 2 000 euros, - Prêt amical [V] [I] pour 2 070,30 euros.
1ère CHAMBRE CIVILE
METROPOLEc/S.A
653b58d4502b828318c4e303
26 octobre 2023
- dit que chaque partie conserve à sa charge les frais engagés non compris dans les dépens.
cr
6137267ccd58014677425ee5
17 décembre 2003
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept décembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur
ès cassation, dans la procédure suiviec/Hassan Y
6137263bcd58014677423f85
11 janvier 2006
441-1 du Code pénal, 1382 du Code civil, 2, 388, 470, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a dit
Chambre sociale 4-4
677f6615e034c1f8dc4587ef
8 janvier 2025
Jugement rendu le 17 mai 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : I N° RG : F 20/01118 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sarah AMCHI
11ème Chambre
DTA_2413387_20251031
31 octobre 2025
B..., représenté par Me Amchi Dit F..., demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 19 août 2024 par lequel le
civ2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200133
30 janvier 2014
des anciens élèves du lycée des Feuillants (l'Amicale) et MM.
Serv. contentieux social
67114fa855a2a6f00e5560bc
11 octobre 2024
DIT YAKOUBAT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : COMPOSITION DU TRIBUNAL DÉBATS Audience publique du 09 Septembre 2024.
soc
61372360cd58014677408fd0
28 mars 2000
Noël Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1996 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit de l'Association amicale de Lucé, dont le siège est stade
civ3
6137213ecd580146773f22e1
30 mai 1990
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 9 novembre 1988), que la société de constructions d'habitations à loyer modéré l'Amicale Habitation a conclu avec M.
1ère Chambre
6979e097cdc6046d47f6751b
27 janvier 2026
[S] [E] est membre de l'Amicale de la source. Par un acte d'huissier de justice délivré à l'Amicale de la source le 10 août 2021, M.
6079b0b89ba5988459c4fc5e
14 février 1980
KODAK-PATHE A VINCENNES A ETE VICTIME D'UN ACCIDENT MORTEL DE LA CIRCULATION TANDIS QU'IL REGAGNAIT SON DOMICILE A NOISY-LE-GRAND APRES AVOIR ASSISTE, A L'ISSUE DE SON TRAVAIL A 14 HEURES 30, A UNE REUNION AMICALE
Cour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df25
25 mai 2011
DEMANDES Vu les conclusions, visées par le greffe et soutenues oralement par l'association AMICALE de LUCE FOOTBALL, dite A.L.F, appelante, aux termes desquelles elle demande à la cour, par infirmation
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007697322
19 novembre 1986
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 1er juin 1983 et 27 septembre 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'AMICALE DES RIVERAINS DE LA CARRIERE
6ème chambre
DTA_2207183_20251216
16 décembre 2025
Considérant ce qui suit : L’association amicale quartier Gambetta est sise 22 rue Emile Berthier à Saint-Michel-sur-Orge (91240).
Ch. civile et commerciale
67cbde67e543846c04847e99
25 juillet 2024
AMIDIS ET COMPAGNIE [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Audrey GOMEZ, avocat au barreau de ROUEN DEFENDEUR A L'INCIDENT : S.C.I.
CTX PROTECTION SOCIALE
6723dd3ddb4703236dd983f1
CPAM DES YVELINES - COLAS, - ETABLISSEMENT PUBLIC DE L’AMENAGEMENT DU MANTOIS SEINE AVAL - COORDINATION ET ENVIRONNEMEZNT, - ATELIER MARNIQUET AUBOIN, - TECHNI’CITE - Me Arnaud OLIVIER - Me Sarah AMCHI
Chambre 02 (chargement)
69c3708dcdc6046d47da500b
7 octobre 2025
: 2025J01352 SARL, [S], [P], [D] ASSOCIES N° RG: 2025P01560 DEBITEUR SARL, [S], [P], [D] ASSOCIES, sise, [Adresse 1],, [Localité 1] RCS, [Localité 2] 843 866 070 - 2018 B 5705 Enseigne : « DAGLI AMICI
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100212
15 février 2012
, pris en ses deux premières branches, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par acte du 20 juillet 2005, Mme X... qui, le 1er mars 2005, avait mis au monde une enfant prénommée Amythis
ésultait de l'information des charges suffisantesc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03300
12 décembre 2017
cassation, pris de la violation des articles 6 et 7 de la Convention européenne des droits de l'homme, 222-23 du code pénal, 211, 214, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit
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