regard to the observations submitted by the respondent Government and the observations in reply submitted by the applicants, Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicants, Mr Jerker Andersson

Mme A est agent de la commune d'Andernos-les-Bains depuis l'année 2012 et a été titularisée le 1er mai 2014 au grade d'adjoint administratif territorial de deuxième classe.

#Ivar Andersen et autres contre Conseil des Communautés européennes.#Fonctionnaire - Nettoyage de la grille.#Affaire 260/80.

#Kirsten Andersen and Others v European Parliament.#Case C-262/80.

Delvolvé, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - et les observations de Me Quevarec, représentant la commune d'Andernos-les-Bains.

OFFICE NOTARIAL D’ANDERNOS LES BAINS 91 boulevard de la République 33510 ANDERNOS LES BAINS représentée par Maître Xavier LAYDEKER de la SCP LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU, avocats au barreau de BORDEAUX

secrétariat le 14 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le directeur de la Lyonnaise des Eaux à sa demande de copie des rapports annuels d'activités 2015 concernant les communes d'Arès et d'Andernos

Ultérieurement, le 27 janvier 2022, le maire d'Andernos-les-Bains a délivré à la société LBV Holding un permis de construire modificatif pour ce même projet, et M.

Annexe à la Résolution CM/ResDH(2011)288   Informations sur les mesures prises afin de se conformer à l’arrêt dans l’affaire Affaire Richard Anderson contre le Royaume-Uni   TRADUCTION  

#Henrik Andersen mod Revisionsretten for Den Europæiske Union.

B, - et les observations de Me Houppe, représentant la commune d'Andernos-les-Bains. Considérant ce qui suit : 1. M.

. # Andersen og Jensen ApS contre Skatteministeriet. # Demande de décision préjudicielle: Vestre Landsret - Danemark. # Rapprochement des législations - Directive 90/434/CEE - Régime fiscal commun applicable

B, sur ce fondement, le versement d'une somme de 1 200 euros, d'une part, à la commune d'Andernos-les-Bains, d'autre part, à la SCI Brise d'Arguin.

#Staatssecretaris van Financiën versus Arthur Andersen & Co. Accountants c.s.#Eelotsusetaotlus: Hoge Raad der Nederlanden - Madalmaad.

B..., représenté par Me Anderson Cherfa, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 3 février 2025 de la préfète de la Haute-Marne portant obligation de quitter le territoire français sans délai

in East Twickenham; John Cavalla, born in 1925 who, from 1970 to 1996, lived in Isleworth; Jeffray Thomas, born in 1928 and living in Kew; Richard Bird, born in 1933 and living in Windsor; and Tony Anderson

C et de Mme G, qui sont la partie perdante, le versement à la commune d'Andernos-les-Bains d'une part, et à M.

#Ruben Andersen proti Kommunernes Landsforening.#Žádost o rozhodnutí o předběžné otázce: Højesteret - Dánsko.

#Staatssecretaris van Financiën pret Arthur Andersen & Co. Accountants c.s.#Lūgums sniegt prejudiciālu nolēmumu: Hoge Raad der Nederlanden - Nīderlande.

#Jørgen Andersen kontra Európai Bizottság.