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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
JAF section 1 cab 2
69d5549ccdc6046d47705d17
7 avril 2026
7 avril 2026
, avocat au barreau de PARIS, #D0899 DÉFENDEUR Monsieur [X] [D] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Firdaws BEJAOUI, avocat au barreau de PARIS, #D1948 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Anne-Claire
Source officielleJAF - CAB1
6887eca3e11322f258e227c4
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DE DIVORCE Délibéré du 02 Juillet 2025 -:-:-:-:-:-:-:- LE DEUX JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ Esther PETERLE Magistrat délégué aux Affaires Familiales du Tribunal judiciaire de BESANCON, assisté de Anne-Claire
Source officielleChambre commerciale
63b546f4c9018405dfcaad75
3 janvier 2023
3 janvier 2023
application des dispositions des articles 805, 907 et 916 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 OCTOBRE 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Anne-Claire
Source officielleJLD
68e42f3c681ed727f2a63465
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Non Comparant - Non Représenté PERSONNE HOSPITALISÉE : Monsieur [B] [U] né le 02 Juin 1999 à [Localité 4] (MARTINIQUE) Centre de détention de [Localité 2] [Localité 2] Comparant - Assisté de Me Anne-Claire
Source officielleJAF section 1 cab 2
69d010a3cdc6046d4705a4b2
3 avril 2026
3 avril 2026
d'aide juridictionnelle de [Localité 1]) Ayant pour conseil Me Laëtitia MARSTAL, Avocat, #C0182 DÉFENDEUR Monsieur [Y] [G] [Adresse 1] [Localité 2] Défaillant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Anne-Claire
Source officielleJAF section 1 cab 2
69cec0efcdc6046d47e68ca0
2 avril 2026
2 avril 2026
TEDGUI, Avocat, #G0545, substitué lors de l’audience par Me Lou ALGRAIN #A0097 DÉFENDEUR Monsieur [S] [R] [Adresse 2] [Localité 3] Non comparant, ni représenté LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Anne-Claire
Source officielle2e chambre civile
686767057c03803a32c27279
3 juillet 2025
3 juillet 2025
2025 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 906-5 et 914-5 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Mai 2025,en audience publique, devant Mme Anne-Claire
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000024448059
29 mai 2009
29 mai 2009
Jamal A et Mme Anne-Claire B, épouse A, élisant domicile ... ; M.
Source officielle2ème Chambre B
6431066328558704f52e69eb
6 avril 2023
6 avril 2023
l'instruction : 14 Février 2023 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 23 Février 2023 Date de mise à disposition : 06 Avril 2023 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne-Claire
Source officielleJLD
68e42f42681ed727f2a63540
6 octobre 2025
6 octobre 2025
] [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Mme [N] PERSONNE HOSPITALISÉE : Madame [B] [V] née le 18 Novembre 1998 à [Localité 5] (MARNE) SDF Comparante - Assistée de Me Anne-Claire
Source officielleService des référés
668c2e34894f7f4d2e0a8f46
5 juillet 2024
5 juillet 2024
N° RG 23/59254 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3KJY N° : 1/MM Assignation du : 07 Décembre 2023 [1] [1] 1 Copie exécutoire délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 05 juillet 2024 par Anne-Claire
Source officielleJAF Cabinet 5
6622bb38c91e3bdd7a88fa4d
19 avril 2024
19 avril 2024
VIEL, lors des débâts Madame Anne-Claire LORAND, lors du prononcé Copie exécutoire à : Me Pascal LEVY Me Pauline MIGAT-PAROT, Copie certifiée conforme à l’original à : délivrée(s) le : [Motifs de
Source officielleJAF Cabinet 5
6622bb3ac91e3bdd7a88fa6b
19 avril 2024
19 avril 2024
VIEL lors de l’audience Mme Anne-Claire LORAND lors du prononcé Copie exécutoire à : Me Olivier AMANN Copie certifiée conforme à l’original à : délivrée(s) le : [Motifs de la décision occultés
Source officielleJAF section 1 cab 2
69d010bbcdc6046d4705a67f
3 avril 2026
3 avril 2026
, Avocat, #G0858 Madame [F] [J] [Z] [A] épouse [P] [Adresse 2] [Localité 4], COLOMBIE Représentée par Me Nora KADOUCI, Avocat au barreau de Senlis, [Adresse 3] LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Anne-Claire
Source officielleChambre des référés
68e025a974e929a9d8fb8861
3 octobre 2025
3 octobre 2025
JCBC Expédition délivrée à Me Anne-claire AUNE-BRANCALEONI Me Bastien CAIRE MEDIATION 111 le L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE TROIS OCTOBRE À 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente
Source officielleChambre commerciale
64a7b0763bcaf505db696791
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Société dissoute W3 LTD [Adresse 3] U JERSEY CHANNEL ISLANDS ROYAUME UNI Représentée par Me Caroline LACOTTE, avocat au barreau de MONTPELLIER Le SIX JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Anne-Claire
Source officielle2e chambre civile
68f1d5bd0b565ec7590f7c15
16 octobre 2025
16 octobre 2025
réception COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 906-5 et 914-5 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Juillet 2025,en audience publique, devant Mme Anne-Claire
Source officielle2e chambre civile
68f1d5bf0b565ec7590f7c3d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Juillet 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Anne-Claire
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023248100
13 décembre 2010
13 décembre 2010
Jamal A, demeurant ..., et Mme Anne-Claire B, épouse A, demeurant 8, allée de Finlande à Rennes (35200) ; M. et Mme A demandent au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir la décision implicite par
Source officielleChambre commerciale
653ca62183c9498318209c93
4 octobre 2023
4 octobre 2023
[Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Jean luc VINCKEL de la SELARL VINCKEL SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Le QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Anne-Claire
Source officiellePage 4 sur 3207