B..., MA de Saint-Cyr (les consorts Y... ), Mme Anne-Claire Y..., MM. Jean, Claude, Michel et Pierre-Christian Y... et M. de C... ainsi que M. D..., M.

[R] [M] agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social: N° SIRET : 809 477 532 [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Anne-claire

Y... a renoncé à sa constitution de partie civile, que le conseil des parties civiles a demandé que la même Anne-Claire Y... fût entendue comme témoin, qu'en l'absence d'opposition des parties en cause

RG N : 11/ 00311 AFFAIRE : Anne-Claire X... C/ S. A. R. L.

Le 14 avril 2011, Mme Anne-Claire X... a saisi le conseil de prud'hommes pour contester son licenciement.

BONNIER #D1944 - Maître GEORGES PICOT #J0098 Décision du 04 Décembre 2025 3ème chambre 1ère section N° RG 22/01196 - N° Portalis 352J-W-B7F-CVRD7 _______________ COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Anne-Claire

avocat au barreau de NICE Appelants Madame [UL] [DW] épouse [SZ] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Anne-claire

SCP [X] ET ROUSSELET [Adresse 5] [Localité 9] Représenté par Me Anne-claire TAUVEL-VICARI, avocat au barreau de LYON, toque : 1333 Me [U] [Y] (SCP [16]) - Commissaire à l'éxécution du plan de S.C.P

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : Q 25-16.903 Demandeur(s) : la société Patrice Prouveur, Anne-Claire Ancelin, Maxime Schlesser Avocat(s) : la

EXPRO, JCP DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS [P] [W] Représenté par Me Anne claire CAP, avocat au barreau de QUIMPER - N° du dossier

ORDONNANCE prononcée publiquement le 21 Juillet par Anne-Claire CUSEY et Mélanie COLLET ; Nous, Anne-Claire CUSEY, Vu l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire

NANCY Ch.3 Cab.9 JUGEMENT RENDU LE DIX NEUF MAI DEUX MIL VINGT SIX DEMANDEUR Madame [P] [J] épouse [T] née le [Date naissance 1] 1995 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Anne-claire

1ère section N° RG 23/04301 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZO5X _____________________ COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Anne-Claire LE BRAS, 1ère vice-présidente adjointe Monsieur Quentin SIEGRIST, vice-président

MACIF Représentant : Me Anne-claire PICHEREAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0001 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Nous, David BRACQ-ARBUS,

AUDIENCE DE REFERES DU 23 Avril 2024 Dossier N° RG 23/01077 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YPSZ Minute : 24/00169 ORDONNANCE CONSTATANT LE DÉSISTEMENT DU DEMANDEUR Audience présidée par Madame Anne-Claire

MANCHE (la SCP TERTIAN-BAGNOLI & ASSOCIÉS) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 23 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Anne-Claire

00171 ok COPIE CERTIFIEE CONFORME DELIVREE A : Me Patricia ROTKOPF Monsieur [E] [V] Madame [I] [O] LE ORDONNANCE CONSTATANT LE DÉSISTEMENT DU DEMANDEUR Audience présidée par Madame Anne-Claire

[L] [D] né le 10 septembre 1995 à [Localité 1] (Algérie) domicilié [Adresse 1] et pour les besoins de la procédure au cabinet de Me CARON Anne-Claire : [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Anne-Claire