ALLIANZ VIE [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Anne-sophie LANCE, avocat au barreau de MEAUX, avocat plaidant S.A.S.TEGO anciennement GMPA [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Anne-sophie

moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 15 octobre 2012), que Hervé X... est décédé le 12 décembre 1987, laissant pour lui succéder ses trois enfants, Yann, Thibault et Anne-Sophie

Dieter, prévenus, - La société ROGGENDORF INTERNATIONAL, - La FONDATION HANS ARP-SOPHIE TAEUBER, civilement responsables, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 6

LES SAVEURS DE NINA [Adresse 3] [Localité 4] non représentée DÉBATS A l’audience du 12 Mars 2026, tenue publiquement, présidée par Sophie COUVEZ, Vice-présidente, assistée de Anne-Sophie MOREL, Greffier

2015 N° ETS : 1002445 Code recours : 88H N°minute : 24/00298 DEMANDERESSE Association [9] [Adresse 2] [Adresse 8] [Localité 3] Rep/assistant : Me Anne-Sophie MOULIN, avocat au barreau de PARIS DEFENDERESSE

2015 - N° ETS : 13080214 Code recours : 88H N°minute : 24/00297 DEMANDERESSE Association [6] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Rep/assistant : Me Anne-Sophie MOULIN, avocat au barreau de PARIS DEFENDERESSE

ayant son siège social au... 75009 PARIS représentée par Me Pascale BETTINGER, avoué à la Cour assistée de Me Philippe X..., avocat au barreau de PARIS, toque : R 253 INTIMEE Mademoiselle Anne

RUMILLY (74150) ... 69800 SAINT-PRIEST représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assisté de Me Gabriel VERSINI-BULLARA, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Anne-Sophie

■ N° RG 25/58476 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBN5J N° : 1 Assignation du : 06 Décembre 2025 [1] [1] 2 copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 19 mai 2026 par Sophie

Le 17 février 2016, le conseil de la société Anne-Sophie Duval a confirmé au juge de la mise en état le décès de sa gérante, Mme Anne-Sophie Duval, survenu le 15 avril 2008 et l'a informé que la procédure

C/ Mme Anne Y... veuve X... M. Denis X... Mme Georgette X... M. Olivier X... Mme Sophie Z...

1] ■ N° RG 26/51142 - N° Portalis 352J-W-B7K-DB2OT N° : 7 Assignation du : 26 Janvier 2026 [1] [1] 1 copie exécutoire délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 19 mai 2026 par Sophie

FINANCO Rep/assistant : Me Sophie GAUMET, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Rep/assistant : Me HKH AVOCATS, avocat au barreau d'ESSONNE GROSSE DÉLIVRÉE LE : 08 Juillet 2025 A :Me Sophie GAUMET

la SELARL VÉRONIQUE VOUIN le LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE DEUX AVRIL DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Anne-Sophie

No 10/04014 AFFAIRE : Anne Sophie X... C/ S.A.R.L.

Elle ajoute ne plus être l'assureur de M.

pris de la violation des articles 32, 458, 486, 510, 512, 592 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué ne fait pas mention de la présence du ministère public aux débats non plus

DU 97 RUE DE LA REPUBLIQUE A PUTEAUX (92000) C/ Mme Anne-Sophie X... épouse Y... ...

2019, l'annulation des nominations à ce grade, au titre de l'année 2019, de Mmes B I, Nathalie N, Zara A, Christine Steinmetz, Cathy L'Hostis, Anne-Lise H, Sophie C, Sabrina L et de MM.

Vu les dernières écritures de Madame Anne Sophie A... déposées au greffe le 20 octobre 2011. Vu les dernières conclusions de Monsieur Christophe X... déposées au greffe le 7 décembre 2011.