Montanier, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Defontaine, les observations de la SCP Waquet et Farge, avocat de M.

Jean XS..., demeurant Farges-les-Châlon à Chagny (77150), 12° M. Charles XL..., demeurant ..., 13° M. Marcel YX..., demeurant ... à Le Parc Saint-Maur (94100), 14° M.

Antoine Guinet, président, M. Rémi Grenier, juge, Mme Catherine Giudicelli, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Antoine Guinet, président, M.

Jean Y..., demeurant Pharmacie Grand-Rue - Le Village à Saint-Antoine (38160) ; M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :SCI DE L’ANTOINE Copie exécutoire délivrée le : à :Maître Eric SIMONNET Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N°

et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, la société B-Squared Investments, ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.

[X] épouse [R] [Adresse 10] [Adresse 11] [Localité 5] Monsieur [H] [X] [Adresse 9] [Localité 5] Monsieur [Z] [X] [Adresse 8] [Localité 4] SOCIÉTÉ CIVILE POUR L'OEUVRE ET LA MEMOIRE D'ANTOINE

, le trente janvier mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE, les observations de Me B... et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE

Antoine et Hubert Y..., - les conclusions de M.

B... ; "aux motifs que, pour déclarer Antoine et Raymond B... et Emmanuel et Antoine X... coupables des graves blessures dont les époux Y... ont été victimes ce jour-là , les premiers juges ont estimé

tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier mars deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SCHUMACHER, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE

[Y] [Z], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier

[K] [B], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, Mme [P] [Z] épouse [B], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller

gestionprivée (Aelis patrimoine) et autres Requête n° : 507/24 Ordonnance n° : 90908 du 3 octobre 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [U] [J] épouse [P], ayant la SCP Waquet, Farge

2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Henry, ayant la SCP Yves et Blaise Capron pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [W] [C], ayant la SCP Waquet, Farge

CHAMBRE DES PROCÉDURES COLLECTIVES N° de PC : 2017RJ45 Prononcé le 17/01/2025 par Monsieur Xavier HOSPITAL Président, Monsieur Emmanuel BAZIN, Monsieur Thibault VAUTRIN, Juges, assistés de Monsieur Antoine

Antoine-François Y..., 2 / Mme Madeleine C..., épouse Y..., demeurant ensemble ... Z...

[I] [O], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société de Gestion de Terminaux Informatiques, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour

[P] [U], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.

Antoine X..., demeurant 20239 Murato, 2°/ de Mme Catherine X..., demeurant Querciolo di Casinca, 20213 Sorbo Ocognano, 3°/ de M.