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454 résultats pour « Aude CALANDRI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_23TL02668_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

30 janvier 2024

C, de déterminer les moyens d'y remédier, de prononcer, le cas échéant, les mesures temporaires de mise en sécurité de l'ouvrage public et d'évaluer le coût et le calendrier des travaux nécessaires pour

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

6789f556b7cff8efb735759d

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La société Automatique Distribution : Audis (ci-après : " la société Audis ") avait pour activité le conditionnement, la fabrication, l'achat et la vente de boissons non alcoolisées destinées à la distribution

Source officielle
CA

1re chambre sociale

64a50c99b8594705dbfccacb

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

EUROCITE MANGO [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me FULACHIER avocat pour Me Aude DENARNAUD, avocat au barreau de CARCASSONNE demandeur à l'incident LA MISE A DISPOSITION RENVOYEE AU

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2503030_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 septembre 2025, le préfet de l’Aude conclut au rejet de la requête. Il fait valoir qu’aucun des moyens de la requête n’est fondé.

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 1

69d6d50ccdc6046d4792db18

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

A défaut, le dit calendrier est réputé accepté par l’entrepreneur.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

64a50c98b8594705dbfccac7

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

[C] [V] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me FULACHIER avocat pour Me Aude DENARNAUD, avocat au barreau de CARCASSONNE INTIMEE : GFA GFA DU CHATEAU DE MALVIES [Localité 3] [Localité

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

63b546f7c9018405dfcaad95

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

ARRÊT N° /2023 SS DU 03 JANVIER 2023 N° RG 22/01412 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E722 Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de L'AUBE 21500268 15 mars 2018

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f4bd3db21cbdd86ce9

Appel

3 décembre 2003

3 décembre 2003

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Guy SCHMITT, Président Madame Lucile BLIN, Conseiller Madame Bernadette AUGE, Conseiller Greffier lors des

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

67ef6e2b47c7caf29d4c5009

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

2023 à personne habilitée et les conclusions le 17 octobre 2024 à personne morale SARL Cuisine 21 [Adresse 2] [Localité 7] Défaillante à qui la déclaration d'appel, les conclusions et le calendrier

Source officielle
TJ

CHAMBRE REFERES

697643f5cdc6046d47ad6303

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

civile immobilière FOGOTO Grosse le à DEMANDERESSE Société MON LOGIS, dont le siège social est sis [Adresse 12] représentée par Maître Chloé RICARD de la SELAS FIDAL, avocats au barreau de l’AUBE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6688de50676b73dd81b9704e

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

* * * * * La société Audi Private Bank Sal était la filiale libanaise de la société Bank Audi Sal, de droit libanais, qui en possédait une grande partie du capital jusqu'au mois de décembre 2020

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_19MA05470_20221021

Admin. Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Le projet en litige a donc été instruit pour le compte du préfet de l'Aude par le service de l'unité interdépartementale Aude-Pyrénées Orientales de la DREAL Occitanie et l'avis environnemental du 29 avril

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-12969

Admin. suprême

13 octobre 2020

13 octobre 2020

Dans ce contexte, la pertinence s’apprécie au regard des enjeux tandis que l’importance s’apprécie à l’aune d’un seuil de gravité.

Source officielle
CE

3ème et 8ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:459774.20230713

Admin. suprême

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Vu les procédures suivantes : Par une requête, enregistrée le 23 décembre 2021 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la société coopérative agricole de la région d'Arcis sur Aube (SCARA) demande

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 1

697432e8cdc6046d4781083c

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Tribunal Judiciaire de [Localité 12] --- Chambre aux Affaires Familiales --- JUGEMENT DU 03 Octobre 2025 --- ________________________________________________ LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Mme Aude

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

67ef6e1f47c7caf29d4c4f5d

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Christophe Delattre, substitut général dûment avisé - non comparant DÉBATS en chambre du Conseil du 12 Mars 2025, tenue par Aude Bubbe magistrat chargé d'instruire le dossier.

Source officielle
TJ

2ème chambre civile

6a1f375fcdc6046d47df15be

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

N° 264 N° RG 24/01476 - N° Portalis DBYT-W-B7I-FMQP ============= [Y] [X] épouse [C] C/ [T] [C] ============= 2ème chambre civile Copie exécutoire + expédition délivrées le : à Me Aude

Source officielle
TJ

Cabinet JAF 2

68e0412a74e929a9d8fd3d86

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

minute : 25/01313 L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE DEUX OCTOBRE DEMANDEUR : [D] [J] épouse [O] née le [Date naissance 1] 1993 à [Localité 11] [Adresse 4] [Localité 8] représentée par Maître Marie-Aude

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000042074683

Admin. suprême

26 juin 2020

26 juin 2020

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 12 et 22 juin au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la société Espérance Sportive Troyes Aube Champagne

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6341139558bc223e2e3f0897

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

APPELANT Monsieur [I] [T] né le 06 Mars 1996 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne comparant en personne, assisté de Me CLERC Cassandre, avocat au barreau de Marseille et assisté de

Source officielle

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