Marie, Mme Aurélie Z..., les conclusions de M.

par mise à disposition au greffe le 19 MAI 2026 par Audrey MOYA, Président, assisté de Karine PASCAL, Greffier.

Par conclusions remises au greffe par le Rpva le 18 mars 2026, la société [1] a pris acte du désistement de l'intimée de son incident .

2026, assistée de Audrey VERDAT, Greffier.

Grosse exécutoire : Me Elisabeth WELLAND, avocat au barreau de TOULON + dossier de plaidoirie - case palais n° 292 Copie : Mme [N] délivrées le ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 19 MAI

La société Aurélie, représentée par son gérant U...

[P] délivrées le ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 19 MAI 2026 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [G] [N] née le 24 Septembre 1985 à [Localité 1] de nationalité

disposition au greffe le 19 MAI 2026 par Audrey MOYA, Président, assisté de Karine PASCAL, Greffier.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six mars deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur

[H] Grosse exécutoire : Me Elisabeth RECOTILLET, avocat au barreau de TOULON + dossier de plaidoirie - case palais n° 1005 Copie : délivrées le ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 19 MAI

FLOJUS C/ [V] Grosse exécutoire : SCI FLOJUS + restitution de pièces Copie : Mme [V] délivrées le ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 19 MAI 2026 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

par mise à disposition au greffe le 19 MAI 2026 par Audrey MOYA, Président, assisté de Karine PASCAL, Greffier.

X... et Mme Y... se sont mariés le 11 juillet 1981 ; qu'un enfant, aujourd'hui majeur mais restant à leur charge, est né de leur union ; Attendu que M.

la première évocation : 07 Avril 2026 Date des débats : 07 Avril 2026 Date du délibéré : 19 Mai 2026 ORDONNANCE : Rendue en premier ressort, prononcée par mise à disposition au greffe le 19 MAI 2026

par mise à disposition au greffe le 19 MAI 2026 par Audrey MOYA, Président, assisté de Karine PASCAL, Greffier.

condamné à une peine d'emprisonnement partiellement assortie du sursis, et à des réparations civiles ; "aux motifs, adoptés des premiers juges, que Jean-Pierre X..., instituteur à l'Ecole Sainte-Marie

Maître TEISSEDRE, avocat, a déposé au nom de Madame Audrey Y...

Grosse exécutoire : Me Didier CAPOROSSI, avocat au barreau de TOULON + dossier de plaidoirie - case palais n° 150 Copie : Mme [L] délivrées le ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 19 MAI

Grosse exécutoire : Me Mohamed MAHALI, avocat au barreau de TOULON + dossier de plaidoirie - case palais n° 173 Copie : Mme [X] délivrées le ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 19 MAI

Date des débats : 07 Avril 2026 Date du délibéré : 19 Mai 2026 ORDONNANCE : Rendue en premier ressort, prononcée par mise à disposition au greffe le 19 MAI 2026 par Audrey MOYA, Président, assisté