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758 résultats pour « Avis Kassi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

9ème chambre

DTA_2405745_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

A..., agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de Dassrouh Moyé Ruth Jémima Zahui, représentée par Me Avi Kassi, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures :

Source officielle

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CC

cr

61372562cd5801467741d3e4

Cassation

16 janvier 1997

16 janvier 1997

.; Statuant sur le pourvoi formé par : - SHEIK KADIR Z... alias MOHAMED X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 31 janvier 1996, qui, pour infraction

Source officielle
CC

comm

61372353cd58014677408574

Cassation

6 avril 1999

6 avril 1999

Y... et de la société Kali TV, les conclusions de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69dcc1c1cdc6046d4712918b

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Vu l'avis du juge enquêteur favorable au renvoi de l'affaire. La SARL KASI-ALTESSE était représentée à l'audience par Mme [C] [A] épouse [D], qui se déclare être la dirigeante de droit.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6a1a6fefcdc6046d4773d74d

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Les parties ont été avisées que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe le 07 Mai 2026. Le délibéré a été prorogé au 29 MAI 2026.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90724

Cassation

30 juin 2022

30 juin 2022

[P] [T], la société Alexandre Kacy et la société Thionville Gamiette Kassis à l'encontre de l'arrêt rendu le 18 décembre 2020 par la cour d'appel de Basse-Terre, dans l'instance enregistrée sous le numéro

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69b93303cdc6046d47f5a7a6

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

le 17 novembre 2025, date de l'assignation objet du présent jugement, Le redressement de la société KASA SASU est manifestement impossible, La société KASA SASU a cessé son activité, et a été radié

Source officielle
CA

1ère Chambre

637dc8a214982305d4c20304

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

KALI C/ S.A.

Source officielle
CA

1ère chambre civile

5fdcdd114f2b39481067c23b

Appel

4 décembre 2017

4 décembre 2017

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 04 DÉCEMBRE 2017.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2500078_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

définitive de son client à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Kassi de la somme de 500 euros.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007831669

Admin. suprême

7 décembre 1992

7 décembre 1992

AIT EL KADI, demeurant ... ; M. Y...

Source officielle
CA

Chambre 1-2

66878c9b05d6f7f678d48e8a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

2023 ; - condammné la SARL M-Kase à payer à la SCI Vendôme Commerces la somme de 1 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; -condammné la SARL M-Kase aux dépens de l'instance

Source officielle
TCOM

3ème A

69dcbab4cdc6046d4711fbb4

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Après avoir entendu les différentes parties, le Ministère Public a indiqué être favorable au maintien de la période d'observation.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6a1a6fe4cdc6046d4773d4bb

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Les parties ont également été avisées que la décision serait rendue le 29 mai 2026 par sa mise à disposition au greffe.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20NC03433_20221201

Admin. Appel

1 décembre 2022

1 décembre 2022

B qui assurait seul la marche des affaires et disposait seul des pouvoirs les plus étendus au sein de la société Toul Kaki, doit être regardé comme le seul maître de l'affaire, présumé avoir appréhendé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb7d

Appel

6 novembre 2008

6 novembre 2008

- Monsieur Jean-Yves B... qui atteste avoir accueilli Kanis et Loganis de Bance pour leur débourrage et les avoir restitués en bon état.

Source officielle
CA

8ème chambre

6809c9281f1ed98b447f42d8

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

La société Kali n'étant pas satisfaite du travail de M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20LY03131_20220518

Admin. Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

La SARL Kami et Kaze, dont l'objet social est l'exploitation de fonds de commerce de coiffure, avait à l'origine pour associés, M. E B et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c868bd3db21cbdd85389

Appel

3 avril 2001

3 avril 2001

Hubert Y... 10, Boulevard du Maréchal Leclerc - 21240 TALANT DEFENDERESSES AU RECOURS : - Société MINES DE KALI SAINTE-THERESE Prise en la personne de son Président de Directoire Ayant son siège 31-32,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd3bd3db21cbdd8e673

Appel

27 septembre 2011

27 septembre 2011

X... ... ... 69100 VILLEURBANNE représentée par Me Jean-louis VERRIERE, avoué à la Cour assistée de Me Fouziya BOUZERDA, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Kaisser Y... ...

Source officielle