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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-3
678f381d06f4e91c5f36c370
20 janvier 2025
20 janvier 2025
domiciliés au siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Audrey HINOUX de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C2477, Plaidant : Me Héloïse AYRAULT
Source officielleRéférés
6868259f4965b5d9df31ab19
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ARCHI, [L] [W], [T] [Y] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RODEZ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ JUGE DES RÉFÉRÉS : Mélanie CABAL GREFFIÈRE : Candy PUECH PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [N] [J] demeurant Rue les Ayrals
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-115514
28 novembre 2012
28 novembre 2012
s653E6C45 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#0069d6 } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } FIRST SECTION Application no. 21974/09 Ayrat
Source officielle3e Chambre B
6032062a1912ae3e22cda2f6
17 mai 2018
17 mai 2018
AYRAL Me P-Y IMPERATORE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 19 Novembre 2015 enregistré au répertoire général sous le
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-177234
31 août 2017
31 août 2017
0pt } .sA89582B { font-family:Arial; font-size:10pt; color:#0069d6 } .s4B8D41EE { font-family:Arial; font-size:10pt } Communicated on 31 August 2017 THIRD SECTION Application no 29346/10 Ayrat
Source officielle5e chambre civile
69df2439cdc6046d47482e6a
14 avril 2026
14 avril 2026
substituant Me Dorothée TURNES, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant INTIMEES : Mme [I] [S] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Marie-Pierre CUSSAC de la SCP AYRAL-CUSSAC
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201566_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 30 juin 2022 et le 9 octobre 2023, Mme A C, représentée par Me Ayral, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 3
Source officielle2ème chambre
DTA_2302166_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 août 2023, Mme A C, représentée par Me Ayral, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre de perception émis le 15 décembre 2022 par lequel
Source officielle3ème chambre
DTA_2203035_20250221
21 février 2025
21 février 2025
B A, représenté par Me Ayral, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 14 avril 2022 par laquelle le ministre de l'éducation, de la jeunesse, des sports, de l'enseignement supérieur
Source officielleChambre sociale
63b7cccf6b63637c907b7a9e
5 janvier 2023
5 janvier 2023
AUTOGRILL CÔTÉ FRANCE [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Héloïse AYRAULT de la SELARL ESEÏS Avocats, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Léa DEMIRTAS, avocat au barreau
Source officielle1ère Chambre A
6033ef08600cf69fc56d85f5
2 mars 2017
2 mars 2017
domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 8] [Adresse 9] Représentée par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS, avocat au barreau de Montpellier et la SCP MARTY AYRAL
Source officielle3e chambre sociale
64faba1a0f624005e653f6d1
6 septembre 2023
6 septembre 2023
DE MONTPELLIER N° RG21/000397 APPELANT : Monsieur [P] [S] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me DIEVAL substituant Me Fabien MARTELLI de la SEP FABIEN MARTELLI, FRANCOIS ESCARGUEL & AYRAL
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948ee
22 avril 2020
22 avril 2020
Le Ministère Public, représenté par Mme Danielle DROUY-AYRAL, Procureure Générale près la Cour d'Appel de Basse-Terre, qui a déposé des réquisitions écrites.
Source officielle1re chambre sociale
6440d7f1e704a005d1ed6fa8
19 avril 2023
19 avril 2023
PERPIGNAN - N° RG F 18/00026 APPELANT : Monsieur [K] [Y] né le 17 Novembre 1961 à [Localité 5] (ALGERIE) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Philippe AYRAL
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f81
29 janvier 2015
29 janvier 2015
DEFENSE ----------------- COUR D'APPEL DE CAEN COUR REGIONALE DES PENSIONS ARRET DU 29 JANVIER 2015 APPELANT : Monsieur Erick X... ... 14640 VILLERS SUR MER Représenté par Me Elodie AYRAL
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f874
1 mars 2012
1 mars 2012
Bouvets 92000 NANTERRE 26, Rue Drouot 75009 PARIS représentée par la la SCP NEGRE Eric-PEPRATX NEGRE Marie Camille, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me CUSSAC de SCP MARTY-AYRAL-CUSSAC-MADRENAS
Source officielle4ème Chambre Section 3
687b268a30e6dd8e1529bd7b
10 juillet 2025
10 juillet 2025
10/07/2025 ARRÊT N° 2025/248 N° RG 23/04357 - N° Portalis DBVI-V-B7H-P52Y MS/EB Décision déférée du 13 Novembre 2023 - Pole social du TJ d'ALBI (22/00299) D.DROUY-AYRAL
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a4d
21 janvier 2020
21 janvier 2020
Régulièrement avisée et qui n'a pas présenté d'observations Le ministère public, représenté par Mme Danielle DROUY-AYRAL, Procureure Générale qui a déposé des réquisitions écrites.
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c40
15 décembre 2020
15 décembre 2020
En présence de Madame F... épouse O... dit V... , interprète en langue anglaise, inscrite sur la liste de la cour d'appel de Basse-Terre, Le Ministère Public, représenté par Mme Danielle DROUY-AYRAL,
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c41
15 décembre 2020
15 décembre 2020
En présence de Madame M... épouse O... dit V... , interprète en langue anglaise, inscrite sur la liste de la cour d'appel de Basse-Terre, Le Ministère Public, représenté par Mme Danielle DROUY-AYRAL,
Source officiellePage 4 sur 10