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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6 SS
CETAT:CETATEXT000008016960
26 novembre 2001
26 novembre 2001
Faouzi X..., demeurant rue du Ber, à M'Saken 4070 (Tunisie) ; M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300339
16 mars 2010
16 mars 2010
d'un défaut de motif et violé l'article 455 du Code de procédure civile ; ALORS QUE deuxièmement, à supposer que les motifs relatifs à la demande de la société GF puissent être étendus à la SCI MA BER
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00060
20 janvier 2009
20 janvier 2009
X... en qualité de chargeur, notify et destinataire ; que la vedette, placée sur un ber fabriqué par la société Port pin Rolland et chargée en pontée, a glissé, obligeant le navire à se dérouter pour la
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-117464
18 février 2013
18 février 2013
Ber. failed to do that; ... his retainer agreement to represent A. Mukayev was filled out by Mr G. Ber. unlawfully.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2500446_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 7 février 2025 à 16h, en présence de Mme Le Ber, greffière d'audience : - le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2500448_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 5 février 2025 à 10h30, en présence de Mme Le Ber, greffière d'audience : - le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2500449_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 7 février 2025 à 16h, en présence de Mme Le Ber, greffière d'audience : - le rapport de M.
Source officiellePôle Urgences (J.U)
DTA_2503120_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Le Ber La République mande et ordonne au préfet de la Seine-Saint-Denis en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2512070_20250801
1 août 2025
1 août 2025
Le rapport de Mme Jimenez, juge des référés a été entendu au cours de l'audience publique du 30 juillet 2025 à 14h, en présence de Mme Le Ber, greffière d'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2514265_20250821
21 août 2025
21 août 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique, tenue le 20 août 2025 à 14h45 en présence de Mme Le Ber, greffière d’audience : - le rapport de M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2004:0406DEC004626099
6 avril 2004
6 avril 2004
Mr Haydar Ber, the construction site manager, immediately informed the security forces, who were stationed about 500 metres away.
Source officiellePôle Urgences (J.U)
DTA_2509421_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Le Ber La rapporteure, A. Chaillou La présidente, J.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2506848_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Après avoir entendu, au cours de l'audience publique tenue le 9 mai 2025 à 14h00, en présence de Mme Le Ber, greffière d'audience, M. Gauchard a lu son rapport.
Source officiellecomm
61372127cd580146773f1675
19 décembre 1989
19 décembre 1989
Bev, de Me Foussard, avocat de la direction générale des Impôts, les conclusions de M.
Source officielleChambre-1 civile et com.
Portalis DBVQ-V-B7I-FPP7 S.N.C. URANO & CIEc/S.A
6811b1d7f1c2315e26d1a0fe
29 avril 2025
29 avril 2025
Le 24 mai 2022, la société AMAG a émis une ultime facture n°1-144-22-T au nom de la société Urano et compagnie portant sur la construction d'un ber et diverses prestations d'entretien sur un bateau fluvial
Source officiellecomm
6079d3639ba5988459c58c27
21 février 1984
21 février 1984
METZ, 29 AVRIL 1981), UN LOT DE TOLES TRANSPORTEES PAR VOIE FLUVIALE DE ZELZATE (BELGIQUE) A ILLANGE (MOSELLE) SUR LE BATEAU "MOLLENBERG" AFFRETE PAR LA SOCIETE "VANVLIETS REEDEREI EN TRANSPORTBEDREIJF BER-EN-DAL
Source officielleChambre commerciale
67ecc7dd8e074ba02f40a3b5
1 avril 2025
1 avril 2025
Sur la dégradation du navire En application de l'article 37.11 alinéa 1 du règlement de police du port de [Localité 2] de concessionnaire accomplit « Les opérations de déplacement des patins, bers
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2502977_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 4 mars 2025 à 14h, en présence de Mme Le Ber, greffière d'audience : - le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2506107_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 30 avril 2025 à 11h30, en présence de Mme Le Ber, greffière d’audience : - le rapport de M.
Source officiellecr
61372573cd5801467741dd1c
5 octobre 1994
5 octobre 1994
appert de l'arrêt attaqué que Jérôme Y... a provoqué un accident alors qu'il conduisait l'automobile de sa concubine, Catherine X..., laquelle avait pris place dans cette voiture avec son enfant, Merlin Ber
Source officiellePage 4 sur 2014