EOS Représentant : Me Eric BOHBOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0430 C/ Monsieur [C] [O] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me BOHBOT Eric Copie délivrée à : Mr [O] [C

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître BOHBOT Monsieur [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/05847 - N°

CA CONSUMER FINANCE Représentant : Me Eric BOHBOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0430 C/ Monsieur [J] [P] Madame [E] [M] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me BOHBOT Me

PROTECTION ============ JUGEMENT du 03 avril 2026 __________________________________________ DEMANDERESSE : Société HOIST FINANCE AB (publ) [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Eric BOHBOT

Copie exécutoire : A.A.R.P.I.

Copie exécutoire : A.A.R.P.I.

Bohuon et Lourdelle ; qu'il ressort de l'arrêt du 12 mars 2001, prononcé en chambre du conseil, statuant sur la requête en aménagement du permis de conduire, que cette même Cour était composée de la manière

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JCP requêtes N° RG 23/09276 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3NWS

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Eric BOHBOT Me Ollivier PARRACONE Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/06599 -

BANQUE POPULAIRE VAL DE FRANCE, représentant : Me Eric BOHBOT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier 42685 Intimée : Madame [C] [P] ORDONNANCE DE NULLITÉ DE DÉCLARATION

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société JK Bobate et compagnie, société en nom collectif, dont le siège est

PRIMA Copies exécutoires délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS REQUETE

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : demandeur et défendeur Copie exécutoire délivrée le : à : Pôle civil de proximité ■ PCP JCP requêtes N° RG 23/09276 - N°

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [X] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric BOHBOT Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG

X... n'avait fait que transmettre la copie de l'appel d'offre publié dans la presse à M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Eric BOHBOT La société IMMO FAN Copie exécutoire délivrée le : à : Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG

CRETEIL 849400098, [Adresse 3], demandant au Tribunal de : Condamner la société ALR COM à payer à l'association CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE : * 21.605,34€ au titre des cotisations

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [C] [L] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Eric BOHBOT Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/09485 -

EOS FRANCE, représentée par Me Eric BOHBOT, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier 43289 Intimée : Madame [O] [J] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Violette BATY,