née le 19 Décembre 1970 à SAINT OMER (62500) demeurant ...-59210 COUDEKERQUE BRANCHE assignée le 04 octobre 2010 à personne, n'ayant pas constitué avoué DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ Mme Barbara

YZEURE [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMEE Selon déclaration d'appel en

respecter la clause de non concurrence en raison du manquement de la société Ganzoni France dans le versement de la contrepartie financière et ce, dès le mois de juillet 2009 ; Que démissionnaire, Barbara

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces, enregistrées les 16 et 19 mai 2025, la société Entre Amis, exploitant l'établissement Le Barbara, représentée par Me Vergnon, demande au juge

[E] prise en la personne de son représentant légal, sise [Adresse 5] Représentée par Me Cécile GEORGEON-ROOS, avocate au barreau de NANCY INTIMÉE : Madame [N] [C], demeurant [Adresse 2] Représentée

qu'à la personne concernée et, le cas échéant, de communiquer la décision à la personne concernée. / 2.

Décision déférée à la Cour : jugement du tribunal judiciaire de VAL DE BRIEY, R.G.n° 22/01122, en date du 10 août 2023 APPELANTS : Monsieur [G] [Y] domicilié [Adresse 1] Représenté par Me Barbara

l'Aventure une provision sur le préjudice subi, alors, selon le moyen : 1 / qu'en refusant de faire application des termes clairs et précis du bail, qui prévoyaient "le preneur fait son affaire personnelle

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA DAME X..., APRES AVOIR DEJEUNE A L'HOTEL RESTAURANT EXPLOITE PAR BARBARY, SE DIRIGEAIT

AFFAIRE : [Z] [V] C/ [Q] [R] [H] épouse [V] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PERIGUEUX JUGEMENT PRONONCE LE 22 Mai 2026 Publiquement par Camille CAMPA, Juge, juge aux affaires familiales assistée de Barbara

N° RG 25/00652 - N° Portalis DBXS-W-B7J-ILHW N° minute :  Copie exécutoire délivrée le 30/10/2025 à : - Me Barbara BERGOUNIOUX, - la SELAS CABINET CHAMPAUZAC, - la SELARL CHARLOTTE BESSON AVOCAT

." ; que les griefs ne sont donc pas fondés ; Attendu que, d'autre part, pour dire qu'il existe contre le demandeur charges suffisantes d'avoir notamment commis sur la personne de sa fille légitime Barbara

Me Barbara Silvia GEELHAAR a conclu dans le sens de la confirmation de l'ordonnance de taxe entreprise.

Il soutient que : - le maire n'a accordé aucune autorisation de voirie permettant l'occupation des accotements du domaine public de l'allée Barbara à l'un quelconque des propriétaires mitoyens de cette

Jacques T..., Mmes Marie-Jeanne U..., épouse T..., Barbara V..., épouse W..., MM.

Les juges retiennent que l'arrestation des personnes transférées à Guantanamo, au nombre desquelles figuraient M B... et M.

Y... devant la cour d'assises sous l'accusation de tortures ou actes de barbarie en réunion et séquestration suivie de mort, ainsi que le renvoi devant la même juridiction de quatre autres personnes mises

, aucun élément n'est versé sur le fait que la société Barbara soit actionnaire de la société DLC, . le groupe est plus important que la seule société Barbara, . de plus, la polyvalence qui était la sienne

SIIB FRANCE [Adresse 4] [Localité 3] assistée de Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LEXAVOUE RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE ET : Mme [O] [E] [Adresse 1]